Séance en visioconférence, Jeudi 15 Avril 2021 à 15h.
Débats à suivre en direct sur vence.fr https://www.youtube.com/
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 février 2021.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
3 – Budget Primitif de la commune – Fixation des taux d’imposition : exercice 2021.
Rapporteur : Hafid Belhocine
4 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2021.
Rapporteur : Monsieur le Maire
5 – Exonération du loyer d’un acteur économique, locataire de la commune – covid-19.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
6 – Acquisition de la propriété cadastrée section AE n°176 située au 97, boulevard Emmanuel Maurel : autorisation de signature.
7 – Bilan des acquisitions et cessions de l’EPF Paca – exercice 2020.
8 – Demande de déviation de l’itinéraire de Grande Randonnée GR 653A.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
9 – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur sur le contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole Nice Côte d’Azur à compter de l’exercice 2012
10 – Transfert de la compétence « Archéologie Préventive » des communes membres au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur.
11 – Approbation de la charte de la Métropole Nice Côte d’Azur valant pacte de gouvernance – Autorisation de signature.
Habitat
Rapporteur : Nathalie Argente
12 – Convention intercommunale d’attribution de la Métropole Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.
13 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 4, avenue Marcellin Maurel » – réalisation de 1 logement locatif social.
14 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 24, rue de la Coste » – réalisation de 6 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur le Maire
15 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Sport
Rapporteur : Bernard Dandréis
16 – Contrat de Délégation de Service public lié à l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Pierre Gortina
17 – Modification du tableau des effectifs.
- Obésité & surpoids des jeunes : des ateliers de la CPTS sur inscriptions avant le 31 Août 2024
Dans le cadre de la prévention et de la prise en charge du surpoids de l’enfant et de l’adolescent, la CPTS des Baous propose pour l’année scolaire 2024-2025, deux programmes de prise en charge gratuits : le premier pour les enfants de primaire et l’autre les collégiens. Rappelons que la CPTS des Baous est une […]
- Sainte-Elisabeth, en fête et en tradition…
La Fête patronale de Vence aura lieu les 3, 4 et 5 août 2024. Samedi 3 août : Place Clemenceau 18H30 Discours du Maire et apéritif avec la participation de la Brissaudo 20H Festin de raviolis plat/dessert (sur réservation obligatoire à la nouvelle Boutique éphémère du Musée située place du Frêne, avant le 31 juillet […]
- URGENT : Le CCAS recrute 1 Aide-soignant (h/f)
Employeur : Centre communal d’action sociale de Vence 67 avenue Emile Hugues 06140 VENCE. Lieu de travail : VENCE. Poste à pourvoir immédiatement Type d’emploi : Emploi permanent – Poste créé suite à un nouveau besoin. Nombre de postes : 1. Détails de l’offre Famille de métiers : Santé publique > Activités de soins. Grade(s) […]
