Séance en visioconférence, Jeudi 15 Avril 2021 à 15h.

Débats à suivre en direct sur vence.fr https://www.youtube.com/

ORDRE DU JOUR
Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 février 2021.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Finances

Rapporteur : Monsieur le Maire

3 – Budget Primitif de la commune – Fixation des taux d’imposition : exercice 2021.

Rapporteur : Hafid Belhocine

4 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2021.

Rapporteur : Monsieur le Maire

5 – Exonération du loyer d’un acteur économique, locataire de la commune – covid-19.

Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

6 – Acquisition de la propriété cadastrée section AE n°176 située au 97, boulevard Emmanuel Maurel : autorisation de signature.

7 – Bilan des acquisitions et cessions de l’EPF Paca – exercice 2020.

8 – Demande de déviation de l’itinéraire de Grande Randonnée GR 653A.

Intercommunalité

Rapporteur : Monsieur le Maire

9 – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur sur le contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole Nice Côte d’Azur à compter de l’exercice 2012

10 – Transfert de la compétence « Archéologie Préventive » des communes membres au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur.

11 – Approbation de la charte de la Métropole Nice Côte d’Azur valant pacte de gouvernance – Autorisation de signature.

Habitat

Rapporteur : Nathalie Argente

12 – Convention intercommunale d’attribution de la Métropole Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.

13 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 4, avenue Marcellin Maurel » – réalisation de 1 logement locatif social.

14 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 24, rue de la Coste » – réalisation de 6 logements locatifs sociaux.

Développement durable

Rapporteur : Monsieur le Maire

15 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

Sport

Rapporteur : Bernard Dandréis

16 – Contrat de Délégation de Service public lié à l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » – Autorisation de signature.

Ressources Humaines

Rapporteur : Pierre Gortina

17 – Modification du tableau des effectifs.

 

 

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