Séance en visioconférence, Jeudi 15 Avril 2021 à 15h.
Débats à suivre en direct sur vence.fr https://www.youtube.com/
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 février 2021.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
3 – Budget Primitif de la commune – Fixation des taux d’imposition : exercice 2021.
Rapporteur : Hafid Belhocine
4 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2021.
Rapporteur : Monsieur le Maire
5 – Exonération du loyer d’un acteur économique, locataire de la commune – covid-19.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
6 – Acquisition de la propriété cadastrée section AE n°176 située au 97, boulevard Emmanuel Maurel : autorisation de signature.
7 – Bilan des acquisitions et cessions de l’EPF Paca – exercice 2020.
8 – Demande de déviation de l’itinéraire de Grande Randonnée GR 653A.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
9 – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur sur le contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole Nice Côte d’Azur à compter de l’exercice 2012
10 – Transfert de la compétence « Archéologie Préventive » des communes membres au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur.
11 – Approbation de la charte de la Métropole Nice Côte d’Azur valant pacte de gouvernance – Autorisation de signature.
Habitat
Rapporteur : Nathalie Argente
12 – Convention intercommunale d’attribution de la Métropole Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature.
13 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 4, avenue Marcellin Maurel » – réalisation de 1 logement locatif social.
14 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 24, rue de la Coste » – réalisation de 6 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur le Maire
15 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Sport
Rapporteur : Bernard Dandréis
16 – Contrat de Délégation de Service public lié à l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Pierre Gortina
17 – Modification du tableau des effectifs.
- Avis au public
Relative à l’aliénation des chemins ruraux dits « de Gaudissart (CR n°42-44 et 45), des 4 vents (CR n°58), de la Clapière (CR n°20), des Fourches (CR n°118) et Giraud (CR n°61) » Par arrêté municipal en date du 21 mars 2023, le Maire de la Commune de VENCE a ordonné l’ouverture de l’enquête publique portant cession […]
- La Ville mobilisée aux côtés des professionnels de santé
La Ville vient de conventionner avec la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) des Baous et s’engage à accompagner et à soutenir les activités de soins auprès des populations. Cette Communauté regroupe les professionnels d’un même territoire qui souhaitent s’organiser – à leur initiative – autour d’un projet de santé pour répondre à des objectifs […]
- Fêtes de Pâques les 8, 9, 10 avril 2023
La tradition provençale et le printemps sont à l’honneur. Marché & folklore provençal, balèti, grand corso fleuri & bataille de fleurs, petite ferme, chasse aux oeufs, animations enfants … Éclosion de décorations dans la Ville, exposition des créations des enfants des Accueils de loisirs place Clemenceau, ateliers ludiques, petite ferme, promenades à poney, manèges, expositions… […]
