Conseil Municipal en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 4 Décembre 2025 à 17H.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales :
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Débat d’Orientation Budgétaire de la commune – exercice 2026.
- Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2026.
- Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Exercice 2026.
Développement Durable :
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Adhésion de la commune à l’association « Instinct Animal ».
- Approbation de la charte éco-manifestation de la Métropole Nice Côte d’Azur.
Evènementiel :
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Festival des Gamin’rient et des Nuits du Sud 2026 : fixation de certaines tarifications.
Affaires sociales :
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Maintien des garanties d’emprunt au profit de la société « 3F Résidences » dans le cadre du rachat du patrimoine immobilier de la Société d’Economie Mixte (SEM) Vence – Pension de famille « Le Provence ».
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « 3F Sud » dans le cadre du rachat du patrimoine immobilier de la Société d’Economie Mixte (SEM) Vence – 14 logements locatifs sociaux.
Sport :
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2024 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
SEM de Vence :
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- SEM de Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2024 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Personnel communal :
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification au tableau des effectifs.
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