Conseil Municipal en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 4 Décembre 2025 à 17H.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales :
Rapporteur : Monsieur le Maire.
- Débat d’Orientation Budgétaire de la commune – exercice 2026.
- Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2026.
- Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Exercice 2026.
Développement Durable :
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Adhésion de la commune à l’association « Instinct Animal ».
- Approbation de la charte éco-manifestation de la Métropole Nice Côte d’Azur.
Evènementiel :
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Festival des Gamin’rient et des Nuits du Sud 2026 : fixation de certaines tarifications.
Affaires sociales :
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Maintien des garanties d’emprunt au profit de la société « 3F Résidences » dans le cadre du rachat du patrimoine immobilier de la Société d’Economie Mixte (SEM) Vence – Pension de famille « Le Provence ».
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « 3F Sud » dans le cadre du rachat du patrimoine immobilier de la Société d’Economie Mixte (SEM) Vence – 14 logements locatifs sociaux.
Sport :
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2024 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
SEM de Vence :
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- SEM de Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2024 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Personnel communal :
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification au tableau des effectifs.
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 10 avril 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Madame le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier et 28 mars 2026. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 […]
- STAGE DE REVISION SCOLAIRE avril 2026
LE SERVICE JEUNESSE PROPOSE UN STAGE DE REVISION SCOLAIRE Besoin d’un coup de pouce pour réviser vos examens ? Pendant les vacances, le service jeunesse propose un stage de révision pour préparer : – Le Brevet des collèges – Le Baccalauréat (épreuves de 1ère et terminale) Objectif : consolider les acquis, gagner en méthode et […]
- Don du sang : Au printemps la vie reprend !
Au printemps, la vie reprend : et si vous lui donniez un coup de pouce en donnant votre sang ? L’EFS organise une collecte de sang Vendredi 23 avril de 15H à 19H30 à l’école des Baous, 361 Avenue Rhin & Danube Pour prendre RDV https://efs.link/82jhd Assurez-vous de pouvoir donner le jour J ! Testez […]
