Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Sécheresse : Vence en alerte renforcée
Sachant que la situation de la ressource en eau s’est fortement dégradée depuis le mois d’avril 2026, le Préfet des Alpes Maritimes a placé le Département en Vigilance Sécheresse dès le 1er juin dernier. Une situation météorologique et hydrologique alarmante depuis plusieurs mois : Un déficit pluviométrique de près de 15,5 % depuis septembre 2026 […]
- Prochain rendez-vous le 20 juillet
Cet été, prenez une heure pour sauver des vies. Les besoins des patients restent constants malgré les vacances. Rejoignez la prochaine collecte de sang organisée lundi 20 juillet de 8h30 à 13h à l’école des Baous (avenue Rhin & Danube) en prenant RDV ici : https://efs.link/gmbu9
- Risque Incendie : Ensemble, ayons les bons réflexes !
Avec 16,9 millions d’hectares de forêt sur son territoire métropolitain, la France est le quatrième pays européen le plus boisé. L’importance de ses surfaces boisées la rend vulnérable au risque incendie de forêt, notamment en période estivale. Les sécheresses et les canicules qui traversent actuellement le pays permettent aux feux de se propager plus rapidement.La […]
