Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Vacances utiles à la Maison des jeunes
Les jeunes du service jeunesse ont passé leurs examens PSE1 avec succès ! La formation PSE1 Premiers Secours en équipe de Niveau 1, d’une durée de 35h, est la première étape de la formation de secourisme qui permet d’intervenir en équipe et avec du matériel auprès de victimes présentant différentes détresses. Les nouveaux jeunes secouristes […]
- Fauchage raisonné des routes expérimenté à Vence
La Métropole NCA s’engage dans une expérimentation du fauchage raisonné des routes. Cette approche consiste notamment à retarder la tonte de la végétation présente le long des routes, tout en la gérant de manière réfléchie. Cette méthode présente un certain nombre d’avantages : Tout d’abord, le fauchage raisonné permet de préserver la biodiversité et de […]
- RÉVISION GÉNÉRALE DU PLU métropolitain
La Métropole Nice Côte d’Azur engage la Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain qui concerne Vence. Ce document approuvé en octobre 2019 doit aujourd’hui évoluer afin de répondre à des évènements locaux, au dérèglement climatique et à des évolutions législatives. Cette procédure s’inscrit en effet dans un contexte post tempête Alex et dans un […]
