Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Alerte pollution
Atmo Sud annonce une pollution atmosphérique aux particules dans les Alpes-Maritimes Il est recommandé aux personnes vulnérables et sensibles de : Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage effectués par la population ou les collectivités territoriales avec des outils non électriques (tondeuses, taille-haie…) ou des produits à base de solvants organiques (white-spirit, peinture, vernis décoratifs, […]
- Droits des femmes : le Van Nina & Simon•e fait étape à Vence le 4 juin
En partenariat avec le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (C.I.D.F.F.), Vence accueille un bus d’écoute, d’information et d’orientation à destination des femmes. 👉 Cette action vise à informer, sensibiliser et accompagner le public sur : • l’égalité femmes-hommes • la prévention des violences sexistes et sexuelles • la lutte contre les […]
- “Débroussailler, c’est protéger”… et c’est une obligation légale
Réunion publique d’information AU CINEMA CASINO En présence d’Anne SATTONNET Maire de Vence, du SDIS et de l’ONF. 📅 Jeudi 18 juin à 17h 📍 Cinéma Casino de Vence. ✔ Obligations légales ✔ Qui est concerné ? ✔ Risques et sanctions ✔ Échanges avec le public Chaque année, le risque incendie augmente dans […]
