Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Artisa’Vence, encore deux rendez-vous
Jusqu’en Septembre, le marché Artisa’Vence vous invite à découvrir les dernières créations artisanales des 40 exposants. Un marché dédié aux Métiers d’art et aux produits artisanaux. De 9h à 17h Les 29 août et 26 septembre en Cité Historique. Deux rendez-vous à ne pas manquer !
- Concert gratuit dans le cadre des Estivales du Département
Syrinx Concerts et le Département des Alpes-Maritimes proposent un voyage musical entre ombre et lumière : Les génies de la Forêt Noire par l’Orchestre de Chambre du Philharmonique de Nice. Dimanche 20 septembre à 20h30 Cathédrale. Alors que l’été illumine la Côte d’Azur, l’Orchestre de Chambre du Philharmonique de Nice invite à une escapade […]
- 82ème ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DE VENCE & DU PAYS VENCOIS
Jeudi 27 août, place du Grand-Jardin 🕙 10h00 – 18h00 🚙 Camp militaire & véhicules d’époque – Grand-Jardin 🖼️ Exposition : La Libération des Alpes-Maritimes par la First Special Service Force américano-canadienne, organisée par les associations Special Force Memory et Riviera 44. 🚶 16h30 📍 Départ vers les stèles – Route de Coursegoules. 🇫🇷 17h00 […]
