Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Vence en fête et en musique le 21 juin
Rendez-vous le dimanche 21 juin dès 16h pour une Fête de la Musique placée sous le signe de la découverte, de la convivialité et du partage. Une édition conviviale, festive et ouverte à tous ! Une fête à vivre en famille dès 16h, au fil des places et des scènes, avant de reprendre le rythme de la semaine. […]
- “Débroussailler, c’est protéger”… et c’est une obligation légale
Réunion publique d’information AU CINEMA CASINO En présence d’Anne SATTONNET Maire de Vence, du SDIS et de l’ONF. 📅 Jeudi 18 juin à 17h 📍 Cinéma Casino de Vence. ✔ Obligations légales ✔ Qui est concerné ? ✔ Risques et sanctions ✔ Échanges avec le public Chaque année, le risque incendie augmente dans […]
- Au Conservatoire, la fête de la musique débute dès le 20 juin
Samedi 20 juin Conservatoire de Vence Pour la Fête de la musique, le Conservatoire ouvre ses portes pour une grande soirée de découverte et de partage musical. Une soirée pour tous les styles et toutes les formations : orchestres d’élèves débutants, ensembles plus confirmés, cuivres, cordes, percussions et des performances originales associant musique et percussions […]
