Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Traitement biologique des Palmiers
La Ville poursuit le soin des arbres et traitera ses palmiers Lundi 12 Mai 2025 à l’aide de nématodes, un traitement naturel contre le charançon rouge et autres insectes ravageurs. En quoi consiste le traitement bio par nématodes contre les ravageurs ? Ce traitement à base de nématodes est une méthode écologique efficace facile d’application […]
- L’équipe pédagogique du Conservatoire
Une équipe pédagogique et d’encadrement composée de 23 professeurs certifiés. Pour envoyer un mail au Conservatoire Mauricio Lozano, Directeur Originaire de Colombie où il commence des études musicales, Mauricio Lozano poursuit son apprentissage dans plusieurs Conservatoires de la région Parisienne et obtient un 1er Prix de flûte et de musique de chambre ainsi que les Prix […]
- Création d’une commission extra-municipale «Urbanisme et qualité de vie»
Dans la continuité de la charte de l’urbanisme et de la qualité de vie co-construite avec des citoyens volontaires, la Municipalité a créé une commission extra-municipale «Urbanisme et qualité de vie» (adoptée par le Conseil Municipale du 6 mai 2025). Cette commission présidée par le Maire, pourra être consultée sur toute question ou projet intéressant […]
