Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Les rendez-vous de la Médiathèque
CONSTRUIS ET PROGRAMME TON ROBOT ! Mardi 20 octobre, 10h à 12h Plus qu’un atelier, une expérience amusante ! L’association DIGIROBOT propose un atelier créatif pour permettre aux enfants de découvrir les bases de la robotique en construisant et programmant leur propre petit robot. Découvrir la robotique de manière ludique, apprendre à construire un robot simple, […]
- Arrêt progressif des paiements par chèques
Suivant les orientations de la Direction générale des finances publiques, la Ville doit faire évoluer progressivement ses modalités d’encaissement et réduire le recours aux règlements par chèque. Quels services sont concernés ? Cette évolution concerne tous les règlements des prestations de la Ville: -guichet unique (cantine, crèche, activités extra scolaires…), -cours au conservatoire, -cours au […]
- 🌧️ Épisodes méditerranéens : Adoptons les bons réflexes !
D’août à novembre, notre région est particulièrement exposée aux risques de pluies intenses et d’inondations soudaines. Face à ces phénomènes météorologiques violents et rapides, chaque geste compte pour se protéger et sauver des vies. La Municipalité rappelle l’importance d’avoir les bons réflexes dès l’annonce d’intempéries : Restez chez vous et reportez tous vos déplacements (à pied ou […]
