Conseil municipal le 22 Juin 2022

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations
Mercredi 22 juin 2022 à 17h.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale :

Rapporteur : Monsieur le Maire

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 mai 2022.

Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Rapporteur : Annick Groetz

Agence Postale Communale – résiliation de la convention avec la Poste dans le cadre d’un transfert des services postaux dans un commerce local.

Développement économique

Rapporteur : Monsieur le Maire

Projet des halles municipales – Présentation

Urbanisme

Rapporteur : Didier Téaldi

Opération d’aménagement Chagall – Avenant n°2 à la convention du Projet Urbain Partenarial (PUP).

Habitat

Rapporteur : Nathalie Argente

Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société CDC Habitat Social dans le cadre de l’opération « Entrevues » situé au 438, chemin de Sainte Colombe – Réalisation de 40 logements dont 16 logements locatifs sociaux.

Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société Logis Familial dans le cadre de l’opération « Chagall » situé avenue Rhin et Danube – Réalisation de 87 logements sociaux.

Rapporteur : Didier Téaldi

Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence pour la réalisation du parking de l’opération Chagall.

Développement durable

Rapporteur : Monsieur le Maire

Information – Actions en faveur du développement durable – Journée de l’Arbre et Mobilisation des propriétaires terriens

Finances

Rapporteur : Anna Guay

Compte de Gestion : Exercice 2021.

Compte Administratif : Exercice 2021.

Affectation du résultat de l’exercice 2021.

Rapporteur : Monsieur le Maire

Festival des Nuits du Sud – Edition 2022 – Fixation des tarifs « snack » et approbation du règlement afférent à l’activité des commerces, bars et restaurateurs sur la place du Grand Jardin.

Rapporteur : Michel Maquestiaux

Grand Parcours des Baous – Régularisation du plan de financement de l’étude de préfiguration.

Ressources Humaines

Rapporteur : Pierre Gortina

Service civique – renouvellement d’agrément.

Adhésion à l’offre pluridisciplinaire comprenant le contrôle des arrêts de travail et le suivi santé et bien-être au travail ainsi que l’offre complémentaire en santé et sécurité au travail proposée par le CDG 06.

Attribution des titres restaurant.

Fourniture des titres restaurant – Groupement de commande entre la commune de Vence, le SIVOM du Pays de Vence, la Régie Culturelle de Vence, la Caisse des Ecoles de Vence, le Centre Communal d’Action Sociale de Vence- Autorisation de signature de la convention.

Modification du tableau des effectifs.