Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 29 septembre 2022 à 17h.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 juin 2022.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
- Dispositif de dématérialisation des convocations du Conseil Municipal et autres instances municipales.
Finances
Rapporteur : Anna Guay
- Neutralisation de l’amortissement des subventions d’équipement
- Amortissement des subventions d’équipement versées
Développement économique
Rapporteur : Anna Guay
- Information Charte d’engagement du Small Business Act 06
- Signature d’une « charte de soutien à l’activité économique de proximité » avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la région PACA.
Habitat
Rapporteur : Nathalie Argente
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’HLM Vilogia dans le cadre de l’opération « PROVENC’iel» situé 313 chemin du siège – Réalisation de 12 Logements Locatifs Sociaux (LLS) et 6 logements en Usufruit Locatif Social (ULS).
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la société Logis Familial dans le cadre dans le cadre de l’opération « Chagall » pour la réalisation de 87 logements sociaux
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – réalisation de 3 logements locatifs sociaux
- Signature de la «convention habitat » : Adhésion au dispositif partenarial de la convention opérationnelle « Habitat multi-sites N°3 » conclue entre la métropole et l’EPF
Rapporteur : Monsieur Le Maire
- Convention d’intervention foncière tripartite, sur le site Chagall, entre la Commune, l’Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d’Azur (EPF) et la Métropole Nice Côte d’Azur.
Culture
Rapporteur : Gilles Vernus
- Rapport d’activité de la Régie Culturelle.
Vie sociale
Rapporteur : Nathalie Argente
- Rapport d’activité du CCAS.
Education, Enfance, Jeunesse
Rapporteur : Nathalie Delouche
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2022
- Tarif de la vente de repas au profit de l’accueil collectif de mineurs (ACM) du centre social Isi Montjoye
- Crèche Arman – Rapport de délégataire de service public – Exercice 2021 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Article L.1411-3 du code général des collectivités locales.
- Rapport d’activité 2021 de la Caisse des écoles
Sport
Rapporteur : Bernard Dandreis
- Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2021 – Exploitation du Snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret ».
- Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2021 Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
Protection animale et Environnement
Rapporteur : Claudia Wolff
- Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2021 – Exploitation d’une fourrière animale.
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Tarif de mise à disposition des stands du salon éco-habitat
SEM de Vence
Rapporteur : Pierre Gortina
- SEM de Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2021 – Article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Ressources Humaines
Rapporteur : Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs
- Tableau des emplois : rentrée scolaire 2022-2023 : service de l’Education, centre de loisirs, sports, bâtiments communaux, entretien
- Création d’une formation spécialisée compétente en matière de santé, sécurité et conditions de travail entre la collectivité et les établissements publics rattachés (Régie Culturelle/ Caisse des Ecoles/ CCAS)
- Avec « Le Bel Instant » le chant lyrique entre à la Cathédrale
Concert en la Cathédrale, Dimanche 17 août à 18h30 L’ensemble « Le Bel Instant » se compose de trois chanteurs lyriques, Pierrick BACHELIN haute-contre, Olivier de NARNAUD ténor et haute-contre et Eric CASSIMATIS basse. Il s’est naturellement constitué en prenant la suite du festival « Musique au Boschet » animé par ces trois musiciens pendant une quinzaine d’années au […]
- Fouilles des Halles Surian, quand l’archéologie éclaire l’histoire
L’histoire était sous nos pieds, elle est désormais en pleine lumière ! Vence, labellisée par le ministère de la Culture «Pays d’art et d’histoire» (avec 6 autres Communes du Pays Vençois) a fait l’objet de découvertes archéologiques majeures pour l’histoire de la ville, mais aussi pour celle des territoires des Alpes-Maritimes et du mouvement ecclésiastique […]
- Logements vacants : la Ville engage un partenariat avec SOLIHA
Afin d’encourager les propriétaires-bailleurs à remettre sur le marché locatif des logements vacants, la Commune a engagé un partenariat actif avec une association spécialisée qui oeuvre à améliorer l’accès à l’habitat. Les missions de SOLIHA Alpes-Maritimes sur la Commune de Vence – Lutter contre l’habitat indigne et dégradé, d’accompagner les sorties d’insalubrités – Remise en […]
