Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 26 septembre 2024 à 17h00.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3. Désignation d’un référent déontologue des élus.
Aménagement – urbanisme
Rapporteur : Monsieur le Maire
4. Urbanisme et cadre de vie : Information du conseil municipal sur les actions actuellement menées par la commune.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
5. Travaux de rénovation et de couverture de la piscine municipale Jean Maret – approbation de l’opération et demandes de subvention.
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
6. Travaux de rénovation énergétique et de mise en accessibilité de l’école maternelle Lei Bigarradié – approbation de l’opération et demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 et du dispositif « Nos communes d’abord 2024 » de la Région Sud.
Rapporteur : Monsieur le Maire
7. Travaux de rénovation et de mise en accessibilité du Musée de Vence – Fondation Emile Hugues – approbation de l’opération et demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024.
8. Travaux de sécurisation des falaises des Baous – demande de subventions.
9. Décision modificative n°1 au budget 2024 de la commune.
10. Amortissement des dépenses du compte 2132 « immeuble de rapport » et 2181 « agencements et aménagements divers ».
Commerce
Rapporteur : Madame Anna Guay
11. Travaux de rénovation et d’accessibilité du Musée de Vence – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
12. Régularisation foncière : échanges de parcelles avec les consorts Plantin/Lesens au Chemin des baous des noirs.
13. Régularisation foncière : réalisation d’un état descriptif de division concernant la Chapelle Sainte Anne.
14. Acceptation de la donation d’un appartement situé au 369, route de Cagnes.
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
15. Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°111 située au lieu-dit « la Sine Est ».
Commande publique
Rapporteur : Monsieur le Maire
16. Convention constitutive de groupement de commandes pour les besoins temporaires relative à l’acquisition de terminaux téléphoniques reconditionnés – Autorisation de signature.
Transport
Rapporteur : Monsieur Patrick Martins
17. Approbation de l’avenant n°2 à la convention relative à la prise en charge par la commune du transport des usagers des navettes 1, 2 et 3 desservant la commune.
Enfance Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
18. Rapport de délégataire de service public – Exercice 2023 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Crèche Arman – Article L.1411-3 du code général des collectivités locales.
19. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – année scolaire 2024.
20. Mise à jour du règlement intérieur des accueils de loisirs – Approbation du conseil municipal.
Tourisme/Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
21. Bilan de l’édition 2024 des Nuits du Sud.
Politique de la ville
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
22. Approbation et autorisation de signature du contrat de ville métropolitain « Engagements Quartiers 2030 » pour la période 2024 – 2030.
Associations
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
23. Renouvellement de la convention avec le Comité des fêtes et traditions – Autorisation de signature.
24. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Vence Basket Club ».
Logement
Rapporteur : Monsieur le Maire
25. Attribution d’une subvention pour surcout foncier au profit de la société UNICIL pour l’achat en VEFA de 31 logements locatifs sociaux et 7 logements en usufruit locatif intermédiaire sis situé 277 avenue Général Leclerc « Villa Dauphine ».
Santé
Rapporteur : Madame Annick Groetz
26. Convention cadre portant renouvellement du conseil local en santé mentale avec le Centre Hospitalier d’Antibes Juan-les-Pins et l’Agence Régionale de Santé et convention de financement avec l’Agence Régionale de Santé – Autorisation de signature.
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
27. Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2023 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
28. Tableau des emplois : Rentrée scolaire 2024/2025 : Service de l’éducation, Accueil de loisirs, bâtiments communaux – entretien.
29. Modification au tableau des effectifs.
30. Mise à jour du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
- Réunion publique de la Commission de contrôle des listes électorales
Dans le cadre des Élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 La Commission de contrôle des listes électorales se réunira en séance publique dans le cadre de la préparation des élections municipales et communautaires prévues les 15 et 22 mars 2026. Conformément aux dispositions du Code électoral, cette réunion a […]
- Inscription scolaire des petites sections de maternelle
L’inscription scolaire des petites sections de maternelle pour l’année scolaire 2026-2027 est ouverte ! Cette année, la démarche s’effectue en ligne sur le portail famille Pour qui : Uniquement les petites sections de maternelle Quand : jusqu’au 30 avril 2026 Comment faire : 1. Connectez-vous au portail famille par le lien suivant : https://portalssl.agoraplus.fr/images_vence/v3/pck_home/home_view_local.html#/ […]
- GRANDE MESSE EN UT de MOZART à la Salle J. Falcoz
Le prochain concert SYRINX, Samedi 14 Mars 2026 à 18h30, Salle Jacques Falcoz réunira le CHOEUR «LUCIDA VALLIS» de BADEN-BADEN, L’ENSEMBLE VOCAL SYRINX & L’ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE NICE, pour la GRANDE MESSE EN UT de Wolfgang Amadeus MOZART. Direction : Vincent MONTEIL La messe en ut mineur KV 427, dite GRANDE MESSE (en allemand Große […]
