Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, salle des délibérations, Mercredi 22 Mai 2024 à 17h.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Compte de Gestion : Exercice 2023.
- Compte Administratif : Exercice 2023.
- Affectation du résultat de l’exercice 2023.
Urbanisme et Logement
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Bilan de la concertation publique concernant le projet des Cadrans Solaires : information du conseil municipal.
- Adoption d’une Motion des Maires des Alpes-Maritimes relative à une demande de révision de la loi SRU.
Commerce
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Extension du marché du Pays Vençois du samedi matin dans la cité historique : autorisation du conseil municipal.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification concernant les soirées étoilées.
Education, Enfance
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Ajustement de la grille tarifaire de la restauration scolaire et des activités péri et extrascolaires.
SEM Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Avenants au prêt bancaire contracté par le SEM de Vence ayant fait l’objet d’une garantie d’emprunt de la commune dans le cadre de l’opération Chagall – achat de 112 places de parking en VEFA et de 27 places supplémentaires de parking en VEFA, niveau -2 » et portant sur un différé d’amortissement : information du Conseil Municipal.
Agriculture
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Projet de maraichage biologique sur le territoire communal – Approbation d’un nouveau candidat.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification au tableau des effectifs.
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents : Autorisation de signature.
- Av Colonel Meyère : nouveau jardin et nouvelle maison des seniors
Les seniors bénéficieront bientôt d’une nouvelle Maison dans un cadre plus agréable, disposant de salles modulables, d’espaces modernisés et accessibles aux personnes à mobilité réduite… assortis d’un potager, d’un terrain de pétanque, facilement accessible à pieds ou en navettes gratuites, également à proximité de plusieurs parkings. Une nouvelle adresse bien plus facile d’accès que les locaux […]
- Le nouveau square de l’Étoile
Dans la partie haute du jardin L’aire de jeux de l’étoile avait été créée en 2007. Près de 20 ans plus tard, le jardin est devenue vétuste, faiblement végétalisé avec un sol imperméable, un mobilier détérioré, des espaces cloisonnés… bref un espace désuet et peu fréquenté par les familles. Afin d’améliorer la qualité du quartier […]
- OPÉRATION TRANQUILLITÉ VACANCES
Pendant votre absence prolongée de votre domicile, vous pouvez demander à la Gendarmerie de le surveiller. Des patrouilles sont alors organisées pour passer régulièrement vers votre domicile et vous prévenir en cas d’anomalie.. Pour bénéficier de ce service, vous devez en faire la demande auprès de la brigade de gendarmerie de Vence au moins 2 […]
