Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, salle des délibérations, Mercredi 22 Mai 2024 à 17h.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Compte de Gestion : Exercice 2023.
  2. Compte Administratif : Exercice 2023.
  3. Affectation du résultat de l’exercice 2023.
Urbanisme et Logement

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Bilan de la concertation publique concernant le projet des Cadrans Solaires : information du conseil municipal.
  2. Adoption d’une Motion des Maires des Alpes-Maritimes relative à une demande de révision de la loi SRU.
Commerce

Rapporteur : Madame Anna Guay

  1. Extension du marché du Pays Vençois du samedi matin dans la cité historique : autorisation du conseil municipal.
Evènementiel

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

  1. Fixation de la tarification concernant les soirées étoilées.
Education, Enfance

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

  1. Ajustement de la grille tarifaire de la restauration scolaire et des activités péri et extrascolaires.
SEM Vence

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

  1. Avenants au prêt bancaire contracté par le SEM de Vence ayant fait l’objet d’une garantie d’emprunt de la commune dans le cadre de l’opération Chagall – achat de 112 places de parking en VEFA et de 27 places supplémentaires de parking en VEFA, niveau -2 » et portant sur un différé d’amortissement : information du Conseil Municipal.
Agriculture

Rapporteur : Madame Hélène Brassart

  1. Projet de maraichage biologique sur le territoire communal – Approbation d’un nouveau candidat.
Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

  1. Modification au tableau des effectifs.
  2. Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents : Autorisation de signature.
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    Conseil Municipal, séance publique Mercredi 22 Mai 2024 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Prochain Conseil Municipal le 22 Mai 2024

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