Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, le Jeudi 4 avril 2024 à 17h.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 février 2024.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Budget Primitif de la commune : exercice 2024.
- Fixation des taux d’imposition : exercice 2024.
- Taxe d’habitation additionnelle sur les résidences secondaires – modulation de la majoration.
- Autorisation de programme : rénovation des halles municipales.
- Autorisation de programme : travaux de mise en accessibilité du Musée de Vence – Fondation Émile Hugues.
- Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2024.
Action de solidarité
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du CCAS de la commune de Blendecques.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Biens vacants et sans maîtres : incorporation de biens immobiliers dans le domaine privé communal – parcelle cadastrée section G n°1028 et G n°1033.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Lancement d’une procédure de délégation de service public concernant l’organisation d’un festival de musique en plein air dénommé « Les Nuits du Sud ».
- Festival des Nuits du Sud de l’édition 2024 – Fixation de la tarification concernant la vente d’insertions publicitaires et autres prestations de communication.
Affaires culturelles
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Emplacement pérenne de l’œuvre d’Arman « Accord Parfait » sur le parvis du Musée de Vence : autorisation du conseil municipal.
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Contrat de Délégation de service public relative à la gestion et l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » – autorisation de signature.
- Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2023 – Exploitation du snack-bar de la piscine municipale.
Police municipale
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Réserve communale de sécurité : information du conseil municipal.
Logement
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’habitation à loyer modéré « UNICIL » dans le cadre de l’opération « Domaine de Saint Paul » situé 2615 avenue Emile Hugues – Acquisition de 14 logements locatifs sociaux en Vente en Etat Futur d’Achèvement (VEFA).
SEM Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Soutien au commerce de proximité – Participation à l’achat de tickets de stationnement – parking Marie Antoinette.
Chambre Régionale des Comptes
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune – Chambre Régionale des Comptes PACA : exercices 2014 et suivants.
- Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SEM Vence – Chambre Régionale des Comptes PACA : exercices 2014 à 2021.
- Retrait de la délibération du conseil municipal du 14 décembre 2015 concernant l’octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM Vence – opération « Marie-Antoinette ».
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Recours à des vacataires pour la saison des concerts du Conservatoire Municipal de Musique de Vence.
- Réédition de «Vence et ses monuments» de Jacques Daurelle
L’ouvrage historique de référence paru en 1934 par le vençois Jacques Daurelle vient d’être réédité. L’auteur (1863-1940) qui fut journaliste à «L’Écho de Paris» et rédacteur d’art à la revue «Le Mercure de France» propose une longue excursion dans le passé de Vence à travers l’histoire de ses monuments, fontaines, chapelles, vieilles maisons, qu’il évoque […]
- Coupure d’eau : Fontaines les 9 & 10 octobre
A noter : pour finaliser les travaux sur le réseau d’eau de la Foux, les fontaines vençoises seront coupées les jeudi 9 et vendredi 10 octobre 2025. Il s’agira d’achever l’étanchéité de la tour de vanne. Merci pour votre compréhension.
- Tournoi d’Échecs Gombrowicz, le 11 octobre
RDV Samedi 11 octobre 2025 de 13h30 à 17h30 – Villa Alexandrine, Salle de l’Europe. La Ville de Vence organise le traditionnel Tournoi d’Échecs Gombrowicz en partenariat avec la section échecs de l’AVF de Vence. L’événement rend hommage à l’écrivain polonais Witold Gombrowicz (1904-1969), figure majeure et provocatrice de la littérature du XXᵉ siècle, qui a […]
