Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, le Jeudi 4 avril 2024 à 17h.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 février 2024.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales
Rapporteur : Madame Anna Guay
- Budget Primitif de la commune : exercice 2024.
- Fixation des taux d’imposition : exercice 2024.
- Taxe d’habitation additionnelle sur les résidences secondaires – modulation de la majoration.
- Autorisation de programme : rénovation des halles municipales.
- Autorisation de programme : travaux de mise en accessibilité du Musée de Vence – Fondation Émile Hugues.
- Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2024.
Action de solidarité
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du CCAS de la commune de Blendecques.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Biens vacants et sans maîtres : incorporation de biens immobiliers dans le domaine privé communal – parcelle cadastrée section G n°1028 et G n°1033.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Lancement d’une procédure de délégation de service public concernant l’organisation d’un festival de musique en plein air dénommé « Les Nuits du Sud ».
- Festival des Nuits du Sud de l’édition 2024 – Fixation de la tarification concernant la vente d’insertions publicitaires et autres prestations de communication.
Affaires culturelles
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Emplacement pérenne de l’œuvre d’Arman « Accord Parfait » sur le parvis du Musée de Vence : autorisation du conseil municipal.
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Contrat de Délégation de service public relative à la gestion et l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » – autorisation de signature.
- Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2023 – Exploitation du snack-bar de la piscine municipale.
Police municipale
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Réserve communale de sécurité : information du conseil municipal.
Logement
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’habitation à loyer modéré « UNICIL » dans le cadre de l’opération « Domaine de Saint Paul » situé 2615 avenue Emile Hugues – Acquisition de 14 logements locatifs sociaux en Vente en Etat Futur d’Achèvement (VEFA).
SEM Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Soutien au commerce de proximité – Participation à l’achat de tickets de stationnement – parking Marie Antoinette.
Chambre Régionale des Comptes
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune – Chambre Régionale des Comptes PACA : exercices 2014 et suivants.
- Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SEM Vence – Chambre Régionale des Comptes PACA : exercices 2014 à 2021.
- Retrait de la délibération du conseil municipal du 14 décembre 2015 concernant l’octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM Vence – opération « Marie-Antoinette ».
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Recours à des vacataires pour la saison des concerts du Conservatoire Municipal de Musique de Vence.
- Santé mentale : ouvrons-nous à l’art
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- La Fête du Haut et Moyen Pays de retour le 17 octobre
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- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 24 septembre à 17h En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour
