Prochain Conseil Municipal le 4 Avril 2024

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, le Jeudi 4 avril 2024 à 17h.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 février 2024.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Finances communales

Rapporteur : Madame Anna Guay

3. Budget Primitif de la commune : exercice 2024.
4. Fixation des taux d’imposition : exercice 2024.
5. Taxe d’habitation additionnelle sur les résidences secondaires – modulation de la majoration.
6. Autorisation de programme : rénovation des halles municipales.
7. Autorisation de programme : travaux de mise en accessibilité du Musée de Vence – Fondation Émile Hugues.
8. Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2024.

Action de solidarité

Rapporteur : Monsieur le Maire

9. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du CCAS de la commune de Blendecques.

Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

10. Biens vacants et sans maîtres : incorporation de biens immobiliers dans le domaine privé communal – parcelle cadastrée section G n°1028 et G n°1033.

Evènementiel

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

11. Lancement d’une procédure de délégation de service public concernant l’organisation d’un festival de musique en plein air dénommé « Les Nuits du Sud ».
12. Festival des Nuits du Sud de l’édition 2024 – Fixation de la tarification concernant la vente d’insertions publicitaires et autres prestations de communication.

Affaires culturelles

Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus

13. Emplacement pérenne de l’œuvre d’Arman « Accord Parfait » sur le parvis du Musée de Vence : autorisation du conseil municipal.

Sport

Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis

14. Contrat de Délégation de service public relative à la gestion et l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » – autorisation de signature.
15. Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2023 – Exploitation du snack-bar de la piscine municipale.

Police municipale

Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi

16. Réserve communale de sécurité : information du conseil municipal.

Logement

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

17. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’habitation à loyer modéré « UNICIL » dans le cadre de l’opération « Domaine de Saint Paul » situé 2615 avenue Emile Hugues – Acquisition de 14 logements locatifs sociaux en Vente en Etat Futur d’Achèvement (VEFA).

SEM Vence

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

18. Soutien au commerce de proximité – Participation à l’achat de tickets de stationnement – parking Marie Antoinette.

Chambre Régionale des Comptes

Rapporteur : Monsieur le Maire

19. Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune – Chambre Régionale des Comptes PACA : exercices 2014 et suivants.
20. Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SEM Vence – Chambre Régionale des Comptes PACA : exercices 2014 à 2021.
21. Retrait de la délibération du conseil municipal du 14 décembre 2015 concernant l’octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM Vence – opération « Marie-Antoinette ».

Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

22. Recours à des vacataires pour la saison des concerts du Conservatoire Municipal de Musique de Vence.