Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations,
Jeudi 5 décembre 2024 à 17H, selon l’ordre du jour suivant :
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2024.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Débat d’orientation budgétaire – exercice 2025.
- Approbation du Budget Supplémentaire de l’exercice 2024.
- Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2025.
- Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Exercice 2025.
Citoyenneté
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation d’une charte de bon déroulement de la cérémonie civile de mariage.
- Ajustement de la grille tarifaire concernant les tarifs du cimetière du centre-ville.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Opération d’aménagement Chagall- Avenant n°1 à la convention tripartite d’intervention foncière en phase réalisation sur le site Chagall : Autorisation de signature.
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Acquisition par préemption de la SAFER des parcelles cadastrées section BZ n°112,114, 122 et 123 : Autorisation de signature.
Culture – patrimoine
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Attribution de subvention au profit du patrimoine religieux Vençois pour édition d’un livre.
Enfance – Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire avec Plan Mercredi et Charte de Qualité – Autorisation de signature.
- Approbation de la charte de confidentialité de la Convention Territoriale Globale – Autorisation de signature.
- Mise en place bonus attractivité CAF pour les personnels petite enfance travaillant au sein du multi accueil Véga.
Tourisme/Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Renouvellement de la convention avec l’Etat sur le logement des travailleurs saisonniers sur le territoire de la commune de Vence – Autorisation de signature.
- Festival des Nuits du Sud 2025 – fixation de la tarification concernant le passeport à l’aveugle.
Développement Durable
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
- Approbation du rapport annuel 2023 de l’AREA Région Sud.
Logement
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Programme Local de l’Habitat 2024-2029 : avis de la commune sur l’arrêt du projet.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification au tableau des effectifs.
- Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière de la Police municipale.
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents.
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents.
- Indemnisation des frais de déplacements professionnels.
- Avec « Le Bel Instant » le chant lyrique entre à la Cathédrale
Concert en la Cathédrale, Dimanche 17 août à 18h30 L’ensemble « Le Bel Instant » se compose de trois chanteurs lyriques, Pierrick BACHELIN haute-contre, Olivier de NARNAUD ténor et haute-contre et Eric CASSIMATIS basse. Il s’est naturellement constitué en prenant la suite du festival « Musique au Boschet » animé par ces trois musiciens pendant une quinzaine d’années au […]
- Aides financières pour les seniors en établissement spécialisé
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