Mardi 25 juin 2024 à 17h00
ORDRE DU JOUR
Administration Générale : Rapporteur : Monsieur le Maire
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 mai 2024.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3. Rapport d’activités 2023 du conciliateur de justice – information du conseil municipal.
Finances : Rapporteur : Monsieur le Maire
4. Admission en non-valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la commune. Intercommunalité : Rapporteur : Monsieur le Maire
5. Rapport d’activités 2023 du SIVOM du Pays de Vence.
Affaires foncières : Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
6. Acquisition d’une cave située 5, rue place vieille – lot n°4 de la parcelle cadastrée section AB n°599.
Numérique : Rapporteur : Monsieur le Maire
7. Protocole transactionnel avec la société « Orange » : Autorisation de signature.
Sport : Rapporteur : Madame Sandra Santos
8. Délégation de service public relative à la gestion et l’exploitation des installations sportives des Cayrons – autorisation de signature.
Enfance Jeunesse : Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
9. Rapport d’activités 2023 de la Caisse des Ecoles.
Culture : Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
10. Rapport d’activités 2023 de la Régie Culturelle de Vence.
Tourisme : Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
11. Extension des horaires de la ligne 9 pendant les Nuits du Sud.
12. Festival des Nuits du Sud de l’édition 2024 – Fixation de la tarification concernant la vente des produits du snack – vente à emporter, et autres produits dérivés.
Associations : Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
13. Attribution de subvention au profit de certaines associations : rectification.
Logement : Rapporteur : Madame Nathalie Argent
14. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’habitation à loyer modéré « UNICIL » dans le cadre de l’opération « Parc Chagall » situé 59, avenue Henri Giraud – Acquisition de 8 logements locatifs sociaux en Vente en Etat Futur d’Achèvement (VEFA).
15. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’habitation à loyer modéré « UNICIL » dans le cadre de l’opération « Villa Dauphine » situé 277, avenue Général Leclerc – Réalisation de 38 logements dont 7 logements locatifs sociaux.
SEM Vence Rapporteur : Monsieur le Maire
16. Convention relative à l’achat d’heures de stationnement sur la plage 19h-24h sur le parking Marie-Antoinette – autorisation de signature.
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
17. Cession par la SEM Vence de l’immeuble situé au 4, rue Louis Funel au profit de l’association « APREH » : autorisation du conseil municipal.
Affaires sociales : Rapporteur : Madame Nathalie Argente
18. Rapport d’activités 2023 du CCAS de Vence.
Services Techniques : Rapporteur : Madame Claudia Wolff
19. Demande de dissolution de la SPL AREA Région Sud.
Marché : Rapporteur : Madame Anna Guay
20. Exonération temporaire des droits de place des forains installés sur le marché du samedi matin dans la cité historique.
Stationnement : Rapporteur : Monsieur le Maire
21. Ajustement de la tarification concernant le stationnement du parking de surface dit « Chagall ».
Ressources Humaines : Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
22. Convention cadre 2025 pour l’exercice des missions facultatives proposées par le Centre de Gestion des Alpes Maritimes : autorisation de signature.
- Réfection du Chemin du Baou des Noirs
Des travaux de réfection de la chaussée sont prévus entre les n° 546 et n° 660 du Chemin du Baou des Noirs. Les travaux auront lieu dans la nuit du jeudi 26 Février 2026, entre 21H et 5H (sauf intempéries ou imprévus). La route sera fermée à la circulation mais l’accès des riverains sera organisé. […]
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