Prochain Conseil Municipal Mardi 4 Février 2025

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations,
Mardi 4 Février 2025 à 17H, selon l’ordre du jour suivant :

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2024.

2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Aménagement / Urbanisme

Rapporteur : Monsieur le Maire.

3. Présentation du projet retenu pour la rénovation et la couverture de la piscine municipale « Jean Maret » – Information du conseil municipal.

4. Opération d’aménagement Chagall – information du conseil municipal.

Finances

Rapporteur : Monsieur le Maire

5. Budget Primitif de la commune : exercice 2025

6. Fixation des taux d’imposition : exercice 2025

7. Autorisation de programme concernant les travaux de sécurisation des falaises des baous.

8. Autorisation de programme concernant la rénovation et la couverture de la piscine municipale «Jean Maret».

9. Travaux de mise en accessibilité de 13 établissements recevant du public – approbation de l’opération et demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2025.

10. Travaux de mise en accessibilité du gymnase Jean Dandreis – approbation de l’opération et demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2025.

11. Solidarité avec la population de Mayotte – versement d’un don au profit de la Protection Civile.

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

12. Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2025.

Culture – patrimoine :

Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus

13. Renouvellement de la convention d’objectifs avec la Régie Culturelle de Vence.

Tourisme/Evènementiel

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

14. Fixation de la tarification liée au festival des Nuits du Sud – édition 2025 : Billetterie et vente d’insertions publicitaires et autres prestations de communication.

Commerce

Rapporteur : Madame Anna Guay

15. Réalisation de travaux des nouvelles halles municipales – exonération des droits d’occupation du domaine public.

SEM Vence

Rapporteur : Monsieur le Maire

16. SEM de Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2023 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

Intercommunal

Rapporteur : Monsieur le Maire

17. Rapport annuel d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur de l’exercice 2023 – information du conseil municipal.

Logement

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

18. Gestion en flux des réservations de logements sociaux – autorisation de signature de l’avenant n°1 aux conventions bilatérales de gestion.

Environnement

Rapporteur : Madame Hélène Brassart

19. Projet de chèvrerie dans la forêt de la Sine – autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de trois parcelles communales cadastrées section G n°980, 981 et 982.

Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

20. Modification au tableau des effectifs.

21. Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un logement de fonction suite à la réforme des concessions de logement.