Séance du Jeudi 18 février 2021.
Les débats sont accessibles en direct au public de manière électronique via la page Vence sur le site « www.youtube.com » et institutionnel de la ville de Vence www.vence.fr.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Modalités d’organisation des séances du conseil municipal en visioconférence.
2 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2020.
3 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances :
Rapporteur : Monsieur le Maire
4 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – Exercice 2021.
5 – Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2020.
Urbanisme – Affaires foncières :
Rapporteur : Monsieur le Maire
6 – Acquisition de la propriété cadastrée section AB n°228 et n°237 située au 1, place Surian : autorisation de signature.
7 – Cession de la parcelle communale cadastrée section AA n°44 située 2, rue fontaine vieille au profit d’un particulier.
Environnement :
Rapporteur : Monsieur le Maire
8 – Prise de participation dans le capital de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif PEP2A.
9 – Signature de la charte « Zéro déchet plastique » et engagement dans la mise en œuvre d’actions pour la diminution des déchets plastiques dans les milieux naturels et en stockage.
Intercommunalité :
Rapporteur : Monsieur le Maire
10 – Rapport d’activité de la Métropole Nice Côte d’Azur – exercice 2019 – Information du conseil municipal.
Commerce local :
Rapporteur : Madame Anna Guay
11 – Exonération des redevances d’occupation du domaine public – exercice 2021 – soutien au commerce local – covid-19 – point d’information.
12 – Création d’un marché dénommé « Aux Saveurs du Monde à Vence » sur la place Clemenceau.
Tourisme :
Rapporteur : Hafid Belhocine
13 – Convention avec l’Etat sur le logement des travailleurs saisonniers de la commune de Vence – Autorisation de signature.
Enfance :
Rapporteur : Nathalie Delouche
14 – Mise en place d’un conseil de crèche au sein du multi-accueil municipal Véga – Information du conseil municipal.
Environnement :
Rapporteur : Claudia Wolff
15 – Rapport d’activité de l’AREA Paca – exercice 2019 – Information du conseil municipal.
16 – Augmentation de capital de la Société Publique Locale AREA Région Sud.
Habitat :
Rapporteur : Nathalie Argente
17 – Octroi d’une garantie d’emprunt consentie à la société « Foncière d’Habitat et Humanisme » dans le cadre de l’opération Immobilière « La Badiane » – 557, Avenue du Rhin et Danube.
Sport :
Rapporteur : Bernard Dandreis
18 – Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation du Snack-bar de la Piscine « Jean Maret ».
Motion :
Rapporteur : Monsieur le Maire
19 – Motion en faveur de la jeunesse dans le cadre de la crise de la covid-19.
- Rénovation du Chemin du Calvaire
Les travaux de rénovation de l’historique Chemin du Calvaire débuteront lundi 25 septembre par les sondages, et se poursuivront durant 8 semaines. Pendant la durée des travaux, le stationnement sera interdit tout le long du chemin. Un double sens permettra l’accès aux riverains, par le bas ou par le haut selon l’avancée du chantier. Les […]
- 20e Rallye du Pays Vençois : infos circulation
samedi 30 septembre 2023 A l’occasion du passage du 20ème Rallye Régional du Pays Vençois et Ronde des Baous sur les routes départementales, la circulation et le stationnement seront interdits sur la Route du Col de Vence, de 9h à 22h15. Les routes seront accessibles à la circulation dès le passage de la voiture balai. […]
- Associations : demandes de subventions pour l’année 2024
Pour demander une subvention municipale, les associations doivent compléter intégralement le dossier avec toutes les pièces justificatives nécessaires, et le transmettre à la Direction des Sports et de la Vie associative (51 avenue des Alliés) avant le 1er Décembre 2023. Tout dossier de demande de subvention parvenu après cette date ou incomplet ne pourra pas […]
