Conseil Municipal

Séance du Jeudi 18 février 2021.

Les débats sont accessibles en direct au public de manière électronique via la page Vence sur le site « www.youtube.com » et institutionnel de la ville de Vence www.vence.fr.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale :

Rapporteur : Monsieur le Maire

1 – Modalités d’organisation des séances du conseil municipal en visioconférence.

2 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2020.

3 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Finances :

Rapporteur : Monsieur le Maire

4 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – Exercice 2021.

5 – Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune  – Exercice 2020.

Urbanisme – Affaires foncières :

Rapporteur : Monsieur le Maire

6 – Acquisition de la propriété cadastrée section AB n°228 et n°237 située au 1, place Surian : autorisation de signature.

7 – Cession de la parcelle communale cadastrée section AA n°44 située 2, rue fontaine vieille au profit d’un particulier.

Environnement :

Rapporteur : Monsieur le Maire

8 – Prise de participation dans le capital de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif PEP2A.

9 – Signature de la charte « Zéro déchet plastique » et engagement dans la mise en œuvre d’actions pour la diminution des déchets plastiques dans les milieux naturels et en stockage.

Intercommunalité :

Rapporteur : Monsieur le Maire

10 – Rapport d’activité de la Métropole Nice Côte d’Azur – exercice 2019 – Information du conseil municipal.

Commerce local :

Rapporteur : Madame Anna Guay

11 – Exonération des redevances d’occupation du domaine public – exercice 2021 – soutien au commerce local – covid-19 – point d’information.

12 – Création d’un marché dénommé « Aux Saveurs du Monde à Vence » sur la place Clemenceau.

Tourisme :

Rapporteur : Hafid Belhocine

13 – Convention avec l’Etat sur le logement des travailleurs saisonniers de la commune de Vence – Autorisation de signature.

Enfance :

Rapporteur : Nathalie Delouche

14 – Mise en place d’un conseil de crèche au sein du multi-accueil municipal Véga – Information du conseil municipal.

Environnement :

Rapporteur : Claudia Wolff

15 – Rapport d’activité de l’AREA Paca – exercice 2019 – Information du conseil municipal.

16 – Augmentation de capital de la Société Publique Locale AREA Région Sud.

Habitat :

Rapporteur : Nathalie Argente

17 – Octroi d’une garantie d’emprunt consentie à la société « Foncière d’Habitat et Humanisme »     dans le cadre de l’opération Immobilière « La Badiane » – 557, Avenue du Rhin et Danube.

Sport :

Rapporteur : Bernard Dandreis

18 – Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation du Snack-bar de la Piscine « Jean Maret ».

Motion :

Rapporteur : Monsieur le Maire

19 – Motion en faveur de la jeunesse dans le cadre de la crise de la covid-19.