Ordre du jour
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 décembre 2018.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Dénomination de la voie reliant l’avenue Émile Hugues au parking des Meillières « Colonel Arnaud Beltrame ».
Intercommunalité
Rapporteur : Patrice Miran
4 – Révision des statuts du Parc Naturel Régional des Pré-alpes d’azur.
Services Techniques
Rapporteur : Patrice Miran
5 – Transfert du patrimoine « Eau Potable » du SIEVI au profit de la commune de Vence.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
6 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – section d’investissement -Budget – exercice 2019 – modification.
7 – Débat d’orientation budgétaire – Exercice 2019.
8 – Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2018.
Culture
Rapporteur : Évelyne Temmam
9 – Centre Culturel Municipal – Convention de financement avec la Métropole Nice Côte d’Azur – Fonds de concours Métropolitain : autorisation de signature.
Social
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
10 – Rapport d’activité du Centre Communal d’Action Sociale pour l’année 2018.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double Battistella
11 – Modification au tableau des effectifs.
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- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 4 Décembre 2025 à 17H. ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Monsieur le Maire. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des […]
