Séance publique du 4 février 2019

Ordre du jour

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 décembre 2018.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

3 – Dénomination de la voie reliant l’avenue Émile Hugues au parking des Meillières « Colonel Arnaud Beltrame ».

Intercommunalité

Rapporteur : Patrice Miran

4 – Révision des statuts du Parc Naturel Régional des Pré-alpes d’azur.

Services Techniques

Rapporteur : Patrice Miran

5 – Transfert du patrimoine « Eau Potable » du SIEVI au profit de la commune de Vence.

Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

6 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – section d’investissement -Budget – exercice 2019 – modification.

7 – Débat d’orientation budgétaire – Exercice 2019.

8 – Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune  – Exercice 2018.

Culture

Rapporteur : Évelyne Temmam

9 – Centre Culturel Municipal – Convention de financement avec la Métropole Nice Côte d’Azur – Fonds de concours Métropolitain : autorisation de signature.

Social

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad

10 – Rapport d’activité du Centre Communal d’Action Sociale pour l’année 2018.

Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double Battistella

11 – Modification au tableau des effectifs.