ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2018.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
INTERCOMMUNALITÉ
Rapporteur : Marie-Pierre Allard
3 – Modification des statuts du SIVOM du Pays de Vence : Compétence Développement Local – Délibération complétive.
FINANCES
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
4 – Compte de Gestion : Exercice 2017.
5 – Compte Administratif : Exercice 2017.
6 – Affectation du résultat de l’exercice 2017.
7 – Demande de remise gracieuse partielle à un agent communal.
8 – Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal
RISQUES NATURELS
Rapporteur : Patrice Miran
9 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des promesses de vente et des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2018.
PROTECTION ANIMALE
Rapporteur : Patrice Miran
10 – Fourrière animalière : renouvellement de la procédure de délégation de service public.
HABITAT
Rapporteur : Patrice Miran
11 – Service public de l’efficacité énergétique : renouvellement de la procédure de délégation de service public.
12 – Versement de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
13 – Opération 24, rue Isnard – SEM de Vence : Octroi d’une garantie d’emprunt dans le cadre du projet d’espace dédié aux séniors.
AFFAIRES FONCIÈRES/URBANISME
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
14 – Bilan des cessions et acquisitions sur le territoire de la commune par l’EPF PACA au 31 décembre 2017.
15 – Opération Centre Ancien : attribution de subventions liées à la restauration des façades.
SPORT
Rapporteur : Jean-Luc Cerutti
16 – Avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public lié à l’exploitation des installations sportives du tennis municipal des Cayrons – Autorisation de signature.
CULTURE
Rapporteur : Patrice Miran
17 – Centre Culturel Municipal en centre-ville : Présentation de l’avant projet définitif – Dépôt de demande d’autorisation d’urbanisme.
Rapporteur : Evelyne Temmam
18 – « Cinéma Municipal » : extension de la compétence au profit de l’EPA « Régie Culturelle de Vence » et autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens.
19 – Tarification du conservatoire municipal de musique.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Anny Double-Battistella
20 – Création d’un Comité Technique et d’un CHSCT commun entre la collectivité et l’établissement public rattaché l’EPA « Régie Culturelle de Vence ».
21 – Elections professionnelles 2018.
- Noël au coeur de l’hiver Vençois… jusqu’au 5 Janvier
Les festivités se poursuivent jusqu’au 5 Janvier 2025 Revoir les festivités de Noël en vidéos… Vidéo longue version (2mn) Le Village de Noël Jusqu’au 28 décembre 4 semaines, 13 chalets, 45 exposants potentiels, 12 jours de spectacles et animations. Place du Grand-Jardin. 10h à 19h – 30 nov. au 28 déc. Nocturnes jusqu’à 21h – […]
- Charte de l’urbanisme : les ateliers de la concertation viennent de se clôturer
Le 27 mai dernier, la municipalité initiait une démarche innovante en vue d’anticiper avec les Vençois l’avenir de la commune. Objectif : mener des réflexions sur la ville de demain tout en élaborant avec les habitants une charte de l’urbanisme et du cadre de vie. Pour permettre au plus grand nombre de s’y associer, 7 ateliers […]
- Stationnement : 1394 places à moins de 10 minutes du centre-ville
Les 12 parkings de Vence sont situés à moins de 800 mètres du Centre-Ville ! Ces équipements (hors Marie-Antoinette) proposent une gratuité allant de 30 minutes à 2 heures (avec une carte à décompte pour les parkings Toreille -Grand-Jardin, de La Place Chagall). La carte à décompte (qui permet en outre 1 heure de gratuité […]
