Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- La magie de Noël se poursuit jusqu’au 4 Janvier
Jusqu’en Janvier, vivez la féerie de Noël au coeur de la Cité des Arts… Le Village de Noël – Place du Grand Jardin 10h à 19h – jusqu’au 27 décembre : artisanat local, gourmandises sucrées & salées. LE PARC ENCHANTÉ DE NOËL Carrousel – jusqu’au 4 janvier – Place Maréchal Juin (payant) Petit train & trampoline […]
- Elections 2026 : vérifiez votre inscription sur les listes électorales
Les élections municipales et communautaires auront lieu les 15 et 22 mars 2026. À cette occasion, les électeurs sont invités à vérifier dès à présent leur inscription sur les listes électorales et, le cas échéant, à effectuer les démarches nécessaires avant les dates limites. Dates limites d’inscription · Jusqu’au mercredi 4 février 2026 inclus pour […]
- FEU D’ARTIFICE DE NOEL : le 20 décembre à 19h
Rendez-vous à 19h, samedi 20 décembre, pour le traditionnel feu d’artifice**, suivi de la soupe à l’oignon, vin et chocolat chauds, friandises, offerts par le Comité des Fêtes de Vence. Prolongez ces instants chaleureux par une balade au village de Noël, ouvert pour l’occasion jusqu’à 21h00. * A NOTER : le belvédère Fernand Moutet sera […]
