Prochain Conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

3. Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
4. Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.

Habitat

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

5. Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.

Développement durable

Rapporteur : Monsieur  Didier Téaldi

6. Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

Techniques

Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi

7. Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.

Education

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

8. Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
9. Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
10. Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.

Vie Associative

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

11. Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.

Finances

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

12. Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022

Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

13. Modification du tableau des effectifs.
14. Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
15. Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.