Jeudi 30 Mars 2023 à 17h00
Séance publique, salle des délibérations, rdc de la Mairie
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 février 2023.
Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Élection d’un poste de 9ème Adjointe au Maire.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approbation de l’avenant n°1 à la convention relative à la prise en charge par la commune du transport des usagers des navettes 1, 2 et 3 desservant la commune.
Urbanisme
Rapporteur : Monsieur le Maire
Mise en place des astreintes administratives en matière d’infractions aux règles d’urbanisme.
Finances communales
Rapporteur : Madame Anna Guay
Budget Primitif de la commune : exercice 2023.
Fixation des taux d’imposition : exercice 2023.
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2023.
Politique de la ville
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
Approbation du 2ème avenant de prorogation du contrat de ville métropolitain 2015/2020.
Santé
Rapporteur : Madame Annick Groetz
Information du conseil municipal : signature d’une convention de partenariat avec la CPTS des Baous.
Commerce local
Rapporteur : Madame Anna Guay
Projet de boutique éphémère au sein de la maison de ville située au 32, place du Grand Jardin.
Soutien au commerce de proximité – Participation à l’achat de tickets de stationnement.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « CDC Habitat » dans le cadre de l’opération « Emile Hugues » – Réalisation de 16 logements locatifs sociaux.
SEM
Rapporteur : Monsieur le Maire
Modification de l’actionnariat de la S.E.M de Vence – Cession d’actions de la commune au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur.
Modification de l’actionnariat de la S.E.M de Vence – Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d’administration.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
Festival des Nuits du Sud de l’édition 2023 – Fixation de la tarification concernant la vente d’insertions publicitaires et autres prestations de communication.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur le Maire
Création d’un poste de collaborateur de cabinet.
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
Modification du tableau des effectifs.
- La Médiathèque crée une offre culturelle inclusive
La Médiathèque C&E Freinet innove en déployant une étroite collaboration avec les partenaires médico-sociaux de la Commune en direction d’un public le plus large possible réunissant l’ensemble des générations. Rappelons que ces dernières années, l’établissement s’est particulièrement investi dans la mise aux normes, l’ouverture des collections et l’accessibilité aux personnes en situation de handicap, en […]
- Fouilles des Halles, quand l’archéologie rejoint l’histoire
Après la mise au jour majeure d’une cathédrale du 5ème siècle, les archéologues découvrent un baptistère paléochrétien ! Vence, labellisée par le ministère de la Culture «Pays d’art et d’histoire» (avec 6 autres Communes du Pays Vençois) fait, depuis 2 mois, l’objet de découvertes archéologiques majeures pour l’histoire de la Ville, mais aussi pour celle des […]
- Sécheresse : 5 communes dont Vence en alerte renforcée
Après deux années marquées par une sécheresse exceptionnelle en 2022 et 2023 sur le département des Alpes-Maritimes, la pluviométrie sur la période de recharge hydrologique entre septembre 2023 et fin mars 2024 avait permis d’inverser la tendance, accordant aux maralpins un répit climatique durant la saison estivale 2024. Concernant la période hydrologique s’étirant du 1er […]
