ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Loïc Dombreval.

1 – Installation de conseillers municipaux.
2 – Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2015 et du 9 octobre 2015.
3 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
4 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions municipales permanentes et des commissions extra municipales.
Rapporteur : Patrick Scalzo
5 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions réglementaires – Commission d’Appel d’Offres et Commission d’ouverture des plis.

POLITIQUE DE LA VILLE

Rapporteur : Catherine Le Lan.

6 – Contrat de Ville 2015-2020 – Autorisation de signature.

DÉMOCRATIE LOCALE

Rapporteur : Anne Ferrero.

7 – Bilan d’activités des commissions extra-municipales et modification de dénomination.

SÉCURITÉ

Rapporteur : Josiane Gattaciecca.

8 – Vidéo-protection – Phase IV – Planning et inscriptions budgétaires – Demande de subvention.
9 – Réserve de la Police Municipale.
10 – Réserve communale de sécurité civile.

FINANCES

Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

11 – Avances sur subventions.
12 – Ouverture de crédits par anticipation – Section Investissement – Exercice 2016.
13 – Décision Modificative n° 1 – Budget – Exercice 2015.
14 – Admission en non valeur – Exercice 2015.

AMÉNAGEMENT

Rapporteur : Anne Sattonnet.

15 – Convention tripartite entre la commune, l’EPF PACA et Nice Côte d’Azur – Aménagement du secteur Chagall – Avenant n° 1 à la convention opérationnelle en date du 9 avril 2010.

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Rapporteur : Marie-Pierre Allard.

16 – Avenant à la convention d’objectifs avec l’association « PAJE » – Autorisation de signature – Aide à la création d’entreprise – Coworking.
17 – Institution du Droit de préemption en matière de fonds artisanaux, de commerce ou de baux commerciaux.

DÉVELOPPEMENT DURABLE PROTECTION ANIMALE

Rapporteur : Patrice Miran.

18 – Contrat de Délégation de Service Public lié à la gestion d’un service de fourrière animalière – Autorisation de signature.
19 – Contrat de Délégation de Service Public lié à la gestion du Service Public de l’Efficacité Energétique – Autorisation de signature.

CULTURE

Rapporteur : Jacques Vallee.

20 – Pacte Culturel – Autorisation de signature.
21 – Conventions entre la commune de Vence et l’Association « Art, Culture et Patrimoine » – Autorisation de signature.
22 – Modification de la tarification applicable au Conservatoire Municipal de Musique.

LOGEMENT

Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad.

23 – Opération « Vence Azur » – Société Parloniam – Chemin de Sainte Colombe – Modification de la garantie d’emprunt dans le cadre de l’acquisition de 4 logements de type PLS en VEFA.
Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.
24 – Octroi d’une Garantie d’Emprunt au profit de la SEM de Vence – Opération Marie-Antoinette.
25 – Octroi d’une garantie d’emprunt et versement d’une subvention pour surcoût foncier à la SEM Vence – Opération 32, place Antony Mars.

COMMUNICATION

Rapporteur : Evelyne Temmam.

26 – Constitution d’un groupement de commandes en matière de communication (création et impression) entre la commune de Vence, le SIVOM du Pays de Vence, l’EPIC « Office Municipal du Tourisme », le CCAS et la Caisse des Ecoles – Accord cadre.

SPORT

Rapporteur : Patrick Scalzo.

27 – Réhabilitation des vestiaires du Stade De Gaulle – Modification du plan de financement – Demande de subvention.

AFFAIRES FONCIÈRES

Rapporteur : Patrick Scalzo.

28 – Régularisation foncière – Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section BN n° 132 située 1087 chemin de Vosgelade.
29 – Convention constitutive de servitude de passage sur une parcelle communale cadastrée section BI n° 104 pour le raccordement au réseau public d’assainissement.

Rapporteur : Anne Sattonnet.

30 – Constitution d’une servitude de passage au profit d’un administré sur la parcelle cadastrée section AX n° 193 située au lieu-dit « L’Ormée ». 
31 – Offre unilatérale de fonds de concours – Réalisation de travaux d’aménagement sur le chemin communal du Méou – Ouverture du chemin.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Dominique Roméo.

32 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2016.

RESSOURCES HUMAINES

33 – Modification du tableau des effectifs.
34 – Convention de mise à disposition entre la commune et le SIVOM du Pays de Vence.

À lire aussi :
  • Alerte pluie & inondation dans l’arc méditerranéen

    Chaque année, les départements de l’arc méditerranéen sont exposés à des épisodes de pluies intenses (également appelés épisodes cévenols ou méditerranéens) pouvant conduire à des crues soudaines : l’équivalent de plusieurs mois de précipitations tombe alors en seulement quelques heures. Les épisodes de pluies méditerranéennes se produisent principalement à partir de la fin de l’été, de […]

  • Réglementant temporairement de la circulation et du stationnement sur la Route Métropolitaine 2210

    Entre Vence et Tourrettes-sur-Loup (hors agglomération), des travaux de renouvellement de la surface de roulement imposent des restrictions temporaires de circulation et de stationnement de nuit, du 14 au 18 octobre entre 21h et 6h. Durant ces travaux de nuit : -Circulation sur la RD / RM 2210 en alternat et feux tricolores, sur une voie […]

  • La Métropole aide à la mobilité les actifs résidents

    La Métropole NICE COTE D’AZUR déploie plusieurs dispositifs pour épauler les actifs dans les déplacements en favorisant les modes doux et les transports électriques POUR L’ANNÉE 2020   Poursuite du dispositif d’aide à la mobilité au profit des actifs résidant sur le territoire métropolitain à compter du 1er janvier 2020 Versement d’une aide de 20 […]

Start typing and press Enter to search