ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Loïc Dombreval.

1 – Installation de conseillers municipaux.
2 – Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2015 et du 9 octobre 2015.
3 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
4 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions municipales permanentes et des commissions extra municipales.
Rapporteur : Patrick Scalzo
5 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions réglementaires – Commission d’Appel d’Offres et Commission d’ouverture des plis.

POLITIQUE DE LA VILLE

Rapporteur : Catherine Le Lan.

6 – Contrat de Ville 2015-2020 – Autorisation de signature.

DÉMOCRATIE LOCALE

Rapporteur : Anne Ferrero.

7 – Bilan d’activités des commissions extra-municipales et modification de dénomination.

SÉCURITÉ

Rapporteur : Josiane Gattaciecca.

8 – Vidéo-protection – Phase IV – Planning et inscriptions budgétaires – Demande de subvention.
9 – Réserve de la Police Municipale.
10 – Réserve communale de sécurité civile.

FINANCES

Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

11 – Avances sur subventions.
12 – Ouverture de crédits par anticipation – Section Investissement – Exercice 2016.
13 – Décision Modificative n° 1 – Budget – Exercice 2015.
14 – Admission en non valeur – Exercice 2015.

AMÉNAGEMENT

Rapporteur : Anne Sattonnet.

15 – Convention tripartite entre la commune, l’EPF PACA et Nice Côte d’Azur – Aménagement du secteur Chagall – Avenant n° 1 à la convention opérationnelle en date du 9 avril 2010.

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Rapporteur : Marie-Pierre Allard.

16 – Avenant à la convention d’objectifs avec l’association « PAJE » – Autorisation de signature – Aide à la création d’entreprise – Coworking.
17 – Institution du Droit de préemption en matière de fonds artisanaux, de commerce ou de baux commerciaux.

DÉVELOPPEMENT DURABLE PROTECTION ANIMALE

Rapporteur : Patrice Miran.

18 – Contrat de Délégation de Service Public lié à la gestion d’un service de fourrière animalière – Autorisation de signature.
19 – Contrat de Délégation de Service Public lié à la gestion du Service Public de l’Efficacité Energétique – Autorisation de signature.

CULTURE

Rapporteur : Jacques Vallee.

20 – Pacte Culturel – Autorisation de signature.
21 – Conventions entre la commune de Vence et l’Association « Art, Culture et Patrimoine » – Autorisation de signature.
22 – Modification de la tarification applicable au Conservatoire Municipal de Musique.

LOGEMENT

Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad.

23 – Opération « Vence Azur » – Société Parloniam – Chemin de Sainte Colombe – Modification de la garantie d’emprunt dans le cadre de l’acquisition de 4 logements de type PLS en VEFA.
Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.
24 – Octroi d’une Garantie d’Emprunt au profit de la SEM de Vence – Opération Marie-Antoinette.
25 – Octroi d’une garantie d’emprunt et versement d’une subvention pour surcoût foncier à la SEM Vence – Opération 32, place Antony Mars.

COMMUNICATION

Rapporteur : Evelyne Temmam.

26 – Constitution d’un groupement de commandes en matière de communication (création et impression) entre la commune de Vence, le SIVOM du Pays de Vence, l’EPIC « Office Municipal du Tourisme », le CCAS et la Caisse des Ecoles – Accord cadre.

SPORT

Rapporteur : Patrick Scalzo.

27 – Réhabilitation des vestiaires du Stade De Gaulle – Modification du plan de financement – Demande de subvention.

AFFAIRES FONCIÈRES

Rapporteur : Patrick Scalzo.

28 – Régularisation foncière – Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section BN n° 132 située 1087 chemin de Vosgelade.
29 – Convention constitutive de servitude de passage sur une parcelle communale cadastrée section BI n° 104 pour le raccordement au réseau public d’assainissement.

Rapporteur : Anne Sattonnet.

30 – Constitution d’une servitude de passage au profit d’un administré sur la parcelle cadastrée section AX n° 193 située au lieu-dit « L’Ormée ». 
31 – Offre unilatérale de fonds de concours – Réalisation de travaux d’aménagement sur le chemin communal du Méou – Ouverture du chemin.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Dominique Roméo.

32 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2016.

RESSOURCES HUMAINES

33 – Modification du tableau des effectifs.
34 – Convention de mise à disposition entre la commune et le SIVOM du Pays de Vence.

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