ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Loïc Dombreval.

1 – Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er juin 2015.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.
3 – Délégation accordée par le Conseil Municipal au Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
4 – Dénomination du Square à l’entrée du lycée Henri Matisse – Catherine Alinat.
5 – Dénomination du rond-point dit Cantemerle – Pierre Fouques.
6 – Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.

FINANCES

Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

7 – Rapport des mandataires – SEM de Vence – Exercice 2014.
8 – Abattement général à la base – Application du code général des impôts.
9 – Taxe sur la consommation finale d’électricité.

AMÉNAGEMENT

Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

10 – Convention d’intervention foncière avec l’EPF Paca sur un site du Malvan en phase impulsion-réalisation : Autorisation de signature.

VIE ASSOCIATIVE – SPORTS

Rapporteur : Christine Faity.

11 – Approbation du règlement intérieur des salles municipales ainsi que de la tarification afférente.
12 – Tennis Municipal des Cayrons – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2014 – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
13 – Convention d’objectifs avec le Billard Club de Vence – Autorisation de signature.

FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, POLITIQUE DE LA VILLE

Rapporteur : Catherine Le Lan.

14 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : année scolaire 2014 – 2015.
15 – Crèche Arman – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2014 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales. 
16 – Conseil Municipal de la Jeunesse – Création.
17 – Contrat de Ville – Présentation du dispositif.

CULTURE

Rapporteur : Jacques Vallée.

18 – Cinéma Municipal – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2014 – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
19 – Médiathèque Municipale – Simplification des tarifs pour une meilleure fréquentation.
20 – Conservatoire Municipal – Modification de la tarification.
21 – « Label Ville et Village en poésie » – Attribution du label.
22 – Acquisition à l’euro symbolique d’une chapelle située au Calvaire sur la parcelle cadastrée section AH n° 30.

TRAVAUX – ACCESSIBILITÉ – TRANSPORTS – DÉPLACEMENT

Rapporteur : Patrick Scalzo.

23 – Agenda d’Accessibilité Programmé (AdAP).
24 – Accessibilité Hôtel de Ville – Autorisation de signature de la déclaration préalable.
25 – Fonds de concours métropolitains 2015 – Modification des affectations – Tribunes stade de Gaulle et Hôtel de Ville.
26 – Réalisation d’un aménagement piéton entre l’avenue Général Leclerc et le chemin de Sainte Colombe – Acquisition des emprises foncières.

FONCIER – HABITAT

Rapporteur : Anne Sattonnet.

27 – Régularisation foncière – Acquisition à l’euro symbolique d’une emprise de 1.246 m² à distraire des parcelles cadastrées section BN n°158 et de la parcelle cadastrée section BN n°159. 
28 – Versement de subvention dans le cadre des ravalements façades.

AFFAIRES SOCIALES

Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad.

29 – Convention de transfert de la propriété des défibrillateurs de la commune au profit du SDIS 06.

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Rapporteur : Marie-Pierre Allard.

30 – Versement de subventions dans le cadre des aides directes FISAC pour la rénovation de devantures commerciales. 
31 – Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Vence et l’association Les Vitrines de Vence au titre de la fiche action 2.6 création du site Internet « Les Vitrines de Vence » de la phase 2 du FISAC.

SÉCURITÉ

Rapporteur : Josiane Gattaciecca.

32 – Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) – Exercice 2015.

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Rapporteur : Patrice Miran.

33 – Transition énergétique – Production d’énergie renouvelable – Appel à projet – Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie – Demande de subvention.
34 – Appel à Manifestation d’Intérêt – Rénovation énergétique des bâtiments communaux – Conseil Régional PACA.
35 – Appel à Manifestation d’Intérêt – Rénovation énergétique des bâtiments publics – Conseil Régional PACA – Souscription à une augmentation de capital de la SPL « AREA ».
36 – Appel à Manifestation d’Intérêt – Rénovation énergétique des bâtiments publics – Conseil Régional PACA – Désignation des représentants de la commune au sein de la SPL « AREA »
37 – Appel à Manifestation d’Intérêt – Rénovation énergétique des bâtiments publics – Conseil Régional PACA – Conclusion d’un protocole d’accord avec la SPL « AREA »
38 – Appel à projet de soutien aux actions portées par les communes inscrites dans l’Agenda 21 métropolitain – Campagne de communication autour du SPEE de Vence.

RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Dominique Roméo.

39 – Responsable du Pôle Communication – Convention de mise à disposition avec le Conseil Départemental 06.
40 – Modification de la réglementation concernant les concessions de logement.
41 – Service Civique – Autorisation de signature de la convention.
42 – Service Civique – Ambassadeur de l’Efficacité Energétique – Création d’un poste.
43 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.
44 – Convention unique d’offre de services proposée par le Centre de Gestion 06 au titre des missions facultatives – Adhésion de la commune.

À lire aussi :
  • La pension de famille Le Provence inaugurée 9 av. Marcellin Maurel

    Le 25 mars, Vence a franchi une belle étape dans la mixité du logement pour tous. Le Provence, la nouvelle pension de famille de Vence offre un nouvel établissement inclusif, solidaire, en plein cœur de Ville. Contrairement aux logements locatifs sociaux, la Pension de famille offre à des Vençois en exclusion, isolés ou désocialisés, la […]

  • En direct du CONSEIL MUNICIPAL

    Lundi 25 mars 2019 à 15h, salle des délibérations en Mairie. Ordre du jour En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. En direct le Conseil Municipal Retrouvez en direct le Conseil Municipal sur Youtube

  • Le chef Papou Mundiya Kepanga à Vence

    La séance de 20h affichant complet, une projection complémentaire est prévue Jeudi à 18h. Mundiya Kepanga, leader de la communauté de Kobe Tumbiali, chef de la tribu des Hulis en Papouasie-Nouvelle-Guinée présentera à Vence, le film documentaire de Marc Dozier multi récompensé «Frères des arbres» Jeudi 28 Mars à 18h 20h au Cinéma Casino sur […]

Start typing and press Enter to search