ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Loïc Dombreval.

1 – Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er juin 2015.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.
3 – Délégation accordée par le Conseil Municipal au Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
4 – Dénomination du Square à l’entrée du lycée Henri Matisse – Catherine Alinat.
5 – Dénomination du rond-point dit Cantemerle – Pierre Fouques.
6 – Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.

FINANCES

Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

7 – Rapport des mandataires – SEM de Vence – Exercice 2014.
8 – Abattement général à la base – Application du code général des impôts.
9 – Taxe sur la consommation finale d’électricité.

AMÉNAGEMENT

Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

10 – Convention d’intervention foncière avec l’EPF Paca sur un site du Malvan en phase impulsion-réalisation : Autorisation de signature.

VIE ASSOCIATIVE – SPORTS

Rapporteur : Christine Faity.

11 – Approbation du règlement intérieur des salles municipales ainsi que de la tarification afférente.
12 – Tennis Municipal des Cayrons – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2014 – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
13 – Convention d’objectifs avec le Billard Club de Vence – Autorisation de signature.

FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, POLITIQUE DE LA VILLE

Rapporteur : Catherine Le Lan.

14 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : année scolaire 2014 – 2015.
15 – Crèche Arman – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2014 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales. 
16 – Conseil Municipal de la Jeunesse – Création.
17 – Contrat de Ville – Présentation du dispositif.

CULTURE

Rapporteur : Jacques Vallée.

18 – Cinéma Municipal – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2014 – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
19 – Médiathèque Municipale – Simplification des tarifs pour une meilleure fréquentation.
20 – Conservatoire Municipal – Modification de la tarification.
21 – « Label Ville et Village en poésie » – Attribution du label.
22 – Acquisition à l’euro symbolique d’une chapelle située au Calvaire sur la parcelle cadastrée section AH n° 30.

TRAVAUX – ACCESSIBILITÉ – TRANSPORTS – DÉPLACEMENT

Rapporteur : Patrick Scalzo.

23 – Agenda d’Accessibilité Programmé (AdAP).
24 – Accessibilité Hôtel de Ville – Autorisation de signature de la déclaration préalable.
25 – Fonds de concours métropolitains 2015 – Modification des affectations – Tribunes stade de Gaulle et Hôtel de Ville.
26 – Réalisation d’un aménagement piéton entre l’avenue Général Leclerc et le chemin de Sainte Colombe – Acquisition des emprises foncières.

FONCIER – HABITAT

Rapporteur : Anne Sattonnet.

27 – Régularisation foncière – Acquisition à l’euro symbolique d’une emprise de 1.246 m² à distraire des parcelles cadastrées section BN n°158 et de la parcelle cadastrée section BN n°159. 
28 – Versement de subvention dans le cadre des ravalements façades.

AFFAIRES SOCIALES

Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad.

29 – Convention de transfert de la propriété des défibrillateurs de la commune au profit du SDIS 06.

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Rapporteur : Marie-Pierre Allard.

30 – Versement de subventions dans le cadre des aides directes FISAC pour la rénovation de devantures commerciales. 
31 – Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Vence et l’association Les Vitrines de Vence au titre de la fiche action 2.6 création du site Internet « Les Vitrines de Vence » de la phase 2 du FISAC.

SÉCURITÉ

Rapporteur : Josiane Gattaciecca.

32 – Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) – Exercice 2015.

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Rapporteur : Patrice Miran.

33 – Transition énergétique – Production d’énergie renouvelable – Appel à projet – Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie – Demande de subvention.
34 – Appel à Manifestation d’Intérêt – Rénovation énergétique des bâtiments communaux – Conseil Régional PACA.
35 – Appel à Manifestation d’Intérêt – Rénovation énergétique des bâtiments publics – Conseil Régional PACA – Souscription à une augmentation de capital de la SPL « AREA ».
36 – Appel à Manifestation d’Intérêt – Rénovation énergétique des bâtiments publics – Conseil Régional PACA – Désignation des représentants de la commune au sein de la SPL « AREA »
37 – Appel à Manifestation d’Intérêt – Rénovation énergétique des bâtiments publics – Conseil Régional PACA – Conclusion d’un protocole d’accord avec la SPL « AREA »
38 – Appel à projet de soutien aux actions portées par les communes inscrites dans l’Agenda 21 métropolitain – Campagne de communication autour du SPEE de Vence.

RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Dominique Roméo.

39 – Responsable du Pôle Communication – Convention de mise à disposition avec le Conseil Départemental 06.
40 – Modification de la réglementation concernant les concessions de logement.
41 – Service Civique – Autorisation de signature de la convention.
42 – Service Civique – Ambassadeur de l’Efficacité Energétique – Création d’un poste.
43 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.
44 – Convention unique d’offre de services proposée par le Centre de Gestion 06 au titre des missions facultatives – Adhésion de la commune.

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