ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 – Compte rendu des conseils municipaux des 17 février 2014 et 4 avril 2014.
2 – Information au Conseil Municipal sur les délégations aux adjoints et conseillers municipaux ?
3 – Délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal – Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
4 – Création des commissions municipales permanentes.
5 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions municipales permanentes.
6 – Création des commissions extra-municipales.
7 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions réglementaires : Commission d’Appel d’Offres et Commission d’ouverture des plis.
8 – Désignation des représentants de la commune au sein du SIVOM du Pays de Vence.
9 – Désignation des représentants de la commune au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.
10 – Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Cagne (SBIC).
11 – Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Méditerranée (SICTIAM).
12 – Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal de l’Estéron et du Var Inférieur (SIEVI).
13 – Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Départemental de l’Electricité et du Gaz (SDEG).
14 – Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
15 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.
16 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles.
17 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Publique.
18 – Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein du Conseil d’Ecole.
19 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Lycée « Henri Matisse ».
20 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Collège de la Sine.
21 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité du Personnel Communal Vençois.
22 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité de Jumelage.
23 – Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein de la Commission du Film « Côte d’Azur ».
24 – Création d’une commission municipale ad hoc chargée de l’élaboration du règlement intérieur du Conseil Municipal.
25 – Mise en place de la commission consultative des services publics locaux et désignation des membres.
26 – Renouvellement des membres au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
27 – Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration de la SEM Vence.
28 – Désignation des adjoints au Maire représentant la commune dans la passation des actes administratifs et notariés.
29 – Désignation d’un délégué du Conseil Municipal en charge des questions de défense.
30 – Droit à la formation des élus.
31 – Indemnités de fonction des élus.
FINANCES PUBLIQUES
32 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – Exercice 2014.
33 – Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal.
34 – Avance sur subvention à l’association sportive Vence Football – exercice 2014.
LOGEMENT
35 – Opération immobilière « Les Terrasses du Miramar » : Octroi d’une garantie d’emprunt : Création de 4 logements sociaux de type PLS.
