Le Conseil Municipal sera retransmis en direct sur vence.fr.

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 16 avril 2014.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.

FINANCES PUBLIQUES

3 – Budget Primitif de la commune : Exercice 2014.

4 – Attribution des subventions : Exercice 2014.

SANTÉ

5 – Convention de partenariat avec la fondation CNP Assurances pour l’acquisition de défibrillateurs : Autorisation de signature.

FONCIER

6 – Modification de la convention constitutive de servitude de passage avec les consorts Farrugia : Crèche Municipale de Vosgelade.

7 – Convention constitutive de servitude de passage sur une parcelle communale cadastrée section E n° 994 pour le raccordement au réseau public d’eau potable.

8 – Autorisation de signature de l’acte modificatif de l’état descriptif de division du 2 avril 1982 des parcelles cadastrées section BX n° 250 et 252.

RESSOURCES HUMAINES

9 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité Technique Paritaire.

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