Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Lundi 27 juillet 2020 à 15h00

ORDRE DU JOUR

 Administration Générale :

Rapporteur : Monsieur le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juillet 2020.

 Finances :

Rapporteur : Monsieur le Maire

2 – Compte de Gestion : Exercice 2019.

3 – Compte Administratif : Exercice 2019.

4 – Affectation du résultat de l’exercice 2019.

5 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – Exercice 2020.

6 – Budget Primitif de la commune : exercice 2020.

7 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2020.

8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont : Modification de l’autorisation de programme.

9 – Fixation des Indemnités de fonction des élus.

10 – Actions entreprises par la commune suite aux recommandations émises dans le rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune (exercices 2013-2017).

Commerce local :

Rapporteur : Madame Anna Guay

11 – Exonération des redevances d’occupation du domaine public – soutien au commerce local.

 

Conformément aux dispositions de l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l’état d’urgence sanitaire dans le cadre de l’épidémie de covid-19, aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de covid-19, le Maire peut décider, pour assurer la tenue de la réunion de l’organe délibérant dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, que celle-ci se déroulera sans que le public ne soit autorisé à y assister ou en fixant un nombre maximal de personnes autorisées à y assister.

Le public pouvant être accueilli uniquement dans la salle des pas perdus, mitoyenne de celle du conseil municipal, sera limité à 10 personnes.

Le caractère public de la réunion sera également satisfait par la retranscription des débats en direct au public de manière électronique, sur le site internet « https://www.youtube.com/».

Consignes sanitaires : Le port d’un masque de protection sera obligatoire pour les membres du conseil municipal, les agents municipaux, la presse locale ainsi que le public dans la salle des pas perdus.

En outre, une solution hydro-alcoolique sera mise en place à l’entrée et à la sortie de la salle du conseil municipal.

Un sens de circulation devra être respecté au sein de la salle du conseil municipal : l’entrée des élus, du personnel communal et de la presse locale s’effectuera par la porte d’entrée de l’hôtel de ville, et la sortie par la porte-fenêtre de la salle du conseil municipal.

Les tables et les chaises seront désinfectées avant le déroulement de la présente séance.

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