Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal des Conseil Municipaux du 30 juin 2017 et 17 juillet 2017.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Désignation des adjoints au Maire représentant la commune dans la passation des actes administratifs et notariés.
4 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.
5 – Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC).
6 – Désignation des représentants de la commune au sein du SIVOM du Pays de Vence.
7 – Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Méditerranée (SICTIAM).
8 – Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal de l’Estéron et du Var Inférieur (SIEVI).
9 – Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Départemental de l’Electricité et du Gaz (SDEG).
10 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Publique.
11 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions municipales permanentes.
12 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions extra-municipales.
13 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres.
14 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles.
15 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
16 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Régie Culturelle de Vence.
17 – Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration de la SEM Vence.
18 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité Technique.
19 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux.
20 – Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein du Conseil d’Ecole.
21 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Collège de la Sine.
22 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Lycée « Henri Matisse ».
23 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité du Personnel Communal Vençois.
24 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité de Jumelage.
AFFAIRES FONCIÈRES
Rapporteur : Madame le Maire
25 – Avenant n°1 au bail emphytéotique avec l’association « Vence Maghreb » – Autorisation de signature.
FINANCES
Rapporteur : Madame le Maire
26 – Fixation des indemnités de fonction des élus.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude Crequit
27 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 6 juillet 2017.
URBANISME
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
28 – Opération Centre Ancien – Attributions de subventions liées à la restauration des façades.
29 – Charte de partenariat public-privé 2017-2022 avec la Métropole Nice Côte d’Azur : autorisation de signature.
PROTECTION ANIMALE
Rapporteur : Patrice Miran
30 – Modification de la grille tarifaire concernant la délégation de service public relatif à la gestion d’une fourrière animale.
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Patrice Miran
31 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
HABITAT
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
32 – Garantie d’emprunt octroyée à la société « Habitat et Humanisme » dans le cadre de l’opération située au 265, Chemin de Clairefontaine – Création de 6 logements conventionnés.
33 – Garantie d’emprunt octroyée à la société « Habitat et Humanisme » dans le cadre de l’opération située au 45, place Chagall – Création d’un logement conventionné.
COMMERCE
Rapporteur : Marie-Pierre Allard
34 – Versement de subventions dans le cadre des aides directes FISAC pour la rénovation de devantures commerciales.
35 – Exonération des droits de place dans le cadre des travaux d’embellissement et de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville.
36 – Rétrocession du droit au bail d’un local sis 32, avenue Marcellin Maurel à Vence pour un montant de 50.000 € au profit du GIE « Blondy » : autorisation de signature.
TOURISME
Rapporteur : Marie-Pierre Allard
37 – Demande de dénomination de la commune de Vence comme commune touristique.
SEM DE VENCE
Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
38 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2016 – Article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales.
PERSONNEL
Rapporteur : Anny Double-Battistella
39 – Modification au tableau des effectifs.
