LUNDI 18 DÉCEMBRE 2017

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2017.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2018.

FAMILLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION

Rapporteur : Madame le Maire
4 – Crèche Arman – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2016 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants.
5 – Rentrée scolaire 2017-2018 : organisation de la semaine scolaire sur 4 jours dans les écoles maternelles et élémentaires.
6 – Actualisation des règlements intérieurs du multi accueil municipal Véga, des accueils de loisirs extrascolaires, de la restauration, des accueils périscolaires du matin et du soir et du Guichet Unique.
7 – Centre d’animation de la vie sociale et associative – Maison de la Vie Vençoise – Autorisation de signature de la convention.
8 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : année scolaire 2017.

RISQUES NATURELS

Rapporteur : Patrice Miran
9 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont – Demande de subvention.

ENVIRONNEMENT


Rapporteur : Patrice Miran

10 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

TECHNIQUES

Rapporteur : Patrice Miran
11 – Dissolution du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Cagne (SIBC). 
12 – Approbation du rapport annuel 2016 de l’AREA PACA.

STATIONNEMENT

Rapporteur : Josiane Gattaciecca
13 – Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des infractions : mise en oeuvre du forfait post-stationnement – Autorisation de Signature.

Rapporteur : Patrice Miran
14 – Politique de stationnement de la ville de Vence – Présentation de la synthèse du diagnostic et des scénarii : information du Conseil Municipal – Approbation de la grille tarifaire.

CULTURE

Rapporteur : Evelyne Temmam
15 – Régie Culturelle de Vence : extension des compétences.
16 – SIVOM du Pays de Vence : Compétence « Action de développement culturel » – Approbation de la modification des statuts.
17 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2016 – Exploitation du cinéma municipal de Vence.

SPORTS

Rapporteur : Jean-Luc Cerutti
18 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2016 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
19 – Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation du Snack-bar de la Piscine « Jean Maret ».

FINANCES

Rapporteur : Jean-Claude Crequit
20 – Décision Modificative n° 1 – Budget – Exercice 2017.
21 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
22 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2018.
23 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – section d’investissement – Budget – exercice 2018.
24 – Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la ville.

AMÉNAGEMENT, URBANISME

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
25 – Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention du 20 avril 2010.
26 – Opération Centre Ancien : attribution de subventions liées à la restauration des façades.
27 – Opération Centre Ancien – Renouvellement du périmètre et des attributions de subventions liées à la restauration des façades – Adaptation du règlement d’attribution.

HABITAT

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
28 – Opération 456, route de Cagnes – Poste Habitat – Réalisation de 13 logements locatifs conventionnés – attribution d’une subvention pour surcout foncier.
29 – Opération « Villa Cyrnos » – Logis Familial – Réalisation de 36 logements locatifs conventionnés – attribution d’une subvention pour surcout foncier.

SOCIAL

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
30 – Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés.

DYNAMIQUE ECONOMIQUE

Rapporteur : Pauline Czartoryska
31 – Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets « Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) ».

PERSONNEL

Rapporteur : Anny Double-Battistella
32 – Modification au tableau des effectifs. 
33 – Détermination des Ratios Promus/Promouvables.
34 – Transfert de personnel vers l’EPA « Régie Culturelle de Vence ».
35 – Mise en œuvre du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

À lire aussi :
  • « Ma Ville est un Grand-Jardin »

    INAUGURÉ CE SAMEDI 25 MAI à 11h avec un concert des jeunes du Conservatoire de Musique de Vence au cœur du Marché des potiers, Place du Grand-Jardin. Parallèlement les animations  et expositions des jeunes créateurs potiers se tiendront Place Clemenceau. Découvrir et arpenter le jardin éphémère En son centre, le jardin éphémère accueille des manifestations […]

  • Accord de codirection du musée Gombrowicz entre Vence & Varsovie

    Création de l’Institut Européen – Espace Muséal – Villa Alexandrine Discours du Vice-Premier Ministre et Ministre de la Culture Piotr Glinski, du Maire Adjoint de Vence Evelyne Temmam et Tomasz Tyczyński, conservateur du musée Gombrowicz à Wsola (succursale du musée A. Mickiewicz de Varsovie) en présence du Vice-Ministre de la Culture et du Patrimoine national, Jarosław […]

  • Élections Européennes Dimanche 26 Mai

    Scrutin à un seul tour. Les élections européennes ont lieu dans les 27 États membres de l’Union européenne entre le 23 et le 26 mai 2019. En France, elles ont lieu le dimanche 26 mai et le 25 mai en outre-mer. La France est représentée par 79 représentants, soit 5 de plus que pour la […]

Start typing and press Enter to search