LUNDI 18 DÉCEMBRE 2017

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2017.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2018.

FAMILLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION

Rapporteur : Madame le Maire
4 – Crèche Arman – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2016 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants.
5 – Rentrée scolaire 2017-2018 : organisation de la semaine scolaire sur 4 jours dans les écoles maternelles et élémentaires.
6 – Actualisation des règlements intérieurs du multi accueil municipal Véga, des accueils de loisirs extrascolaires, de la restauration, des accueils périscolaires du matin et du soir et du Guichet Unique.
7 – Centre d’animation de la vie sociale et associative – Maison de la Vie Vençoise – Autorisation de signature de la convention.
8 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : année scolaire 2017.

RISQUES NATURELS

Rapporteur : Patrice Miran
9 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont – Demande de subvention.

ENVIRONNEMENT


Rapporteur : Patrice Miran

10 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

TECHNIQUES

Rapporteur : Patrice Miran
11 – Dissolution du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Cagne (SIBC). 
12 – Approbation du rapport annuel 2016 de l’AREA PACA.

STATIONNEMENT

Rapporteur : Josiane Gattaciecca
13 – Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des infractions : mise en oeuvre du forfait post-stationnement – Autorisation de Signature.

Rapporteur : Patrice Miran
14 – Politique de stationnement de la ville de Vence – Présentation de la synthèse du diagnostic et des scénarii : information du Conseil Municipal – Approbation de la grille tarifaire.

CULTURE

Rapporteur : Evelyne Temmam
15 – Régie Culturelle de Vence : extension des compétences.
16 – SIVOM du Pays de Vence : Compétence « Action de développement culturel » – Approbation de la modification des statuts.
17 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2016 – Exploitation du cinéma municipal de Vence.

SPORTS

Rapporteur : Jean-Luc Cerutti
18 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2016 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
19 – Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation du Snack-bar de la Piscine « Jean Maret ».

FINANCES

Rapporteur : Jean-Claude Crequit
20 – Décision Modificative n° 1 – Budget – Exercice 2017.
21 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
22 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2018.
23 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – section d’investissement – Budget – exercice 2018.
24 – Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la ville.

AMÉNAGEMENT, URBANISME

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
25 – Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention du 20 avril 2010.
26 – Opération Centre Ancien : attribution de subventions liées à la restauration des façades.
27 – Opération Centre Ancien – Renouvellement du périmètre et des attributions de subventions liées à la restauration des façades – Adaptation du règlement d’attribution.

HABITAT

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
28 – Opération 456, route de Cagnes – Poste Habitat – Réalisation de 13 logements locatifs conventionnés – attribution d’une subvention pour surcout foncier.
29 – Opération « Villa Cyrnos » – Logis Familial – Réalisation de 36 logements locatifs conventionnés – attribution d’une subvention pour surcout foncier.

SOCIAL

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
30 – Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés.

DYNAMIQUE ECONOMIQUE

Rapporteur : Pauline Czartoryska
31 – Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets « Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) ».

PERSONNEL

Rapporteur : Anny Double-Battistella
32 – Modification au tableau des effectifs. 
33 – Détermination des Ratios Promus/Promouvables.
34 – Transfert de personnel vers l’EPA « Régie Culturelle de Vence ».
35 – Mise en œuvre du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

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