LUNDI 12 FÉVRIER 2018 À 15H00

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, salle des délibérations selon l’ordre du jour suivant :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Madame le Maire
1 – Installation d’un conseiller municipal.
2 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2017.
3 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
4 – Rapport d’activités du Médiateur municipal – Information du Conseil Municipal.

FAMILLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION

Rapporteur : Madame le Maire
5 – Actualisation des règlements intérieurs du multi accueil municipal Véga, des accueils de loisirs extrascolaires, de la restauration, des accueils périscolaires du matin et du soir et du Guichet Unique.

FINANCES

Rapporteur : Jean-Claude Crequit
6 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – Exercice 2018.
7 – Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2017.

URBANISME

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
8 – Opération Centre Ancien – Attribution de subventions liées à la restauration des façades.

ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Patrice Miran
9 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
10 – Plan communal d’aide pour la mise aux normes des systèmes d’assainissement non collectif.

SOCIAL

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
11 – Rapport d’activité du Centre Communal d’Action Sociale pour l’année 2017.

HABITAT

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
12 – Avis de la commune sur le Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2017-2022.

SPORTS

Rapporteur : Jean-Luc Cerutti
13 – Label « Ville active et Sportive » – Information du Conseil Municipal.
14 – Renouvellement des conventions d’objectifs avec les associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » : Autorisation de signature.

COMMANDE PUBLIQUE

Rapporteur : Anny Double-Battistella
15 – Groupement de commandes entre la commune de Vence, le Centre Communal d’Action Sociale, la Caisse des Ecoles, la Régie Culturelle de Vence, pour différents marchés de fournitures et services – Autorisation de signature de la convention.
16 – Groupement de commande entre la commune de Vence et le SIVOM du Pays de Vence pour l’entretien des espaces verts et naturels – Autorisation de signature de la convention.

PERSONNEL

Rapporteur : Anny Double-Battistella
17 – Autorisation de mandat au profit du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes pour la négociation et la souscription d’un contrat d’assurance des risques statutaires pour le compte de la commune.

À lire aussi :
  • Soirées shopping de l’été dès ce soir

    Désormais les Mardis ET Vendredis Les Nocturnes des commerçants s’étendent et s’intensifient tout l’été. Soutenez le Commerce Vençois et retrouvez les artisans & créateurs dans la ville de 18h à minuit Les mardis soirs Juillet : 7, 14, 21, 28 & Août : 4, 11, 18, 25 Avenue Marcellin Maurel, Cité historique, Place Antony Mars […]

  • Cinéma en plein air gratuit pour tous !

    Parallèlement à l’ouverture tardive des commerces les Vendredis d’été, 3 projections de films auront lieu à 22h au Grand-Jardin, les 10, 17 et 24 Juillet. A ne pas manquer ! Une proposition de la Ville et sa Régie Culturelle, le Cinéma Casino, en partenariat avec l’association Culture & Cinéma.   Vendredi 10 Juillet, 22h « Mia […]

  • Conseil Municipal, le 10 Juillet 2020 à 16h30

    Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations de la Mairie, Place Georges Clemenceau. Vendredi 10 Juillet 2020 à 16h30 ORDRE DU JOUR 1 – Élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2020 – Désignation des délégués suppléants. Conformément aux dispositions de l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 visant à […]

Start typing and press Enter to search