Conseil Municipal du 25 Novembre 2019

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2019.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

3 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2020.

4 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2020.

5 – Cession de la parcelle cadastrée section AI n°110 et d’une emprise de 500 m² à distraire des parcelles cadastrées section AI n°109 et 111.

SEM

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

6 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – Exercice 2018 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Madame le Maire

7 – Restauration de la façade de l’immeuble « Le Villeneuve » – Subvention de la commune – cadre d’attribution.

 Risques Naturels

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard

8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2020.

 Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad

9 – Autorisation de garantie de transfert partiel de prêt (5, rue Gambetta et 14, avenue Général Leclerc) au profit de 3F Résidences (filiale du Groupe 3F).

Culture

Rapporteur : Evelyne Temmam

10 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la Régie Culturelle de Vence – Autorisation de signature.

 Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double-Battistella

11 – Modification au tableau des effectifs.

 Développement Durable

Rapporteur : Madame le Maire

12 – Motion de déclaration de l’état d’urgence climatique.