ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2019.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
3 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2020.
4 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2020.
5 – Cession de la parcelle cadastrée section AI n°110 et d’une emprise de 500 m² à distraire des parcelles cadastrées section AI n°109 et 111.
SEM
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
6 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – Exercice 2018 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Madame le Maire
7 – Restauration de la façade de l’immeuble « Le Villeneuve » – Subvention de la commune – cadre d’attribution.
Risques Naturels
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2020.
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
9 – Autorisation de garantie de transfert partiel de prêt (5, rue Gambetta et 14, avenue Général Leclerc) au profit de 3F Résidences (filiale du Groupe 3F).
Culture
Rapporteur : Evelyne Temmam
10 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la Régie Culturelle de Vence – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
11 – Modification au tableau des effectifs.
Développement Durable
Rapporteur : Madame le Maire
12 – Motion de déclaration de l’état d’urgence climatique.
- Déchetterie : horaires modifiés lors des canicules
Horaires de la déchetterie adaptés jusqu’à la fin de « l’alerte orange canicule » Ouverture exceptionnelle de 7H à 14H lors des périodes de fortes chaleurs… Horaires d’ouverture hors périodes de canicule Ouverture du lundi au samedi de 8h30 à 11h45 & de 13h30 à 16h45. La déchetterie est fermée le dimanche & jours fériés. TEL. 04 […]
- Prochaines réunions publiques : révision générale du PLUm
Dans le cadre de la phase 2 de la révision générale du PLUm, les Vençois sont invités à deux réunions publiques en Mairie les Mercredis 2 et 9 juillet à 18h en salle du Conseil municipal . Lors de ces réunions, le zonage réglementaire, les orientations d’aménagement et de programmation et les mesures du plan de […]
- SALON ECO HABITAT, QUAND LE SERVICE PUBLIC S’EMPARE DE LA TRANSITION
LES IDÉES, LES EXPÉRIENCES, LES PROFESSIONNELS, LES RENCONTRES… AU SALON ECO-HABITAT 7 & 8 NOVEMBRE 2025 – 9H30-18H30 AU GYMNASE DANDREIS – GRATUIT Vous souhaitez exposer au salon Eco-Habitat 2025 Rendez-vous sur le formulaire d’inscription Attention : clôture des inscriptions le 20 septembre. Depuis 2009, la Ville de Vence s’engage pour offrir au grand public les solutions […]
