ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Pauline Czartoryska
- Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Famille Enfance Jeunesse Éducation
Rapporteur : Madame le Maire
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
- Décision Modificative n°1 – Budget 2019.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
- Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
- Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
- Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.
Développement Local
Rapporteur : Madame le Maire
- Label « Famille Plus » – Candidature.
Développement durable
Rapporteur : Patrice Miran
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
- Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
- Modification au tableau des effectifs.
- Les rendez-vous de la Médiathèque
CONSTRUIS ET PROGRAMME TON ROBOT ! Mardi 20 octobre, 10h à 12h Plus qu’un atelier, une expérience amusante ! L’association DIGIROBOT propose un atelier créatif pour permettre aux enfants de découvrir les bases de la robotique en construisant et programmant leur propre petit robot. Découvrir la robotique de manière ludique, apprendre à construire un robot simple, […]
- Arrêt progressif des paiements par chèques
Suivant les orientations de la Direction générale des finances publiques, la Ville doit faire évoluer progressivement ses modalités d’encaissement et réduire le recours aux règlements par chèque. Quels services sont concernés ? Cette évolution concerne tous les règlements des prestations de la Ville: -guichet unique (cantine, crèche, activités extra scolaires…), -cours au conservatoire, -cours au […]
- Passage Marie-Antoinette : rénovation de la voie et fermeture temporaire
À la suite des travaux réalisés cet été sur le réseau d’eaux usées, la rénovation de la voie du passage Marie-Antoinette sera effectuée du jeudi 22 octobre à 8h au mercredi 28 octobre à 17h. Pendant cette période, la voie piétonne sera neutralisée. Les piétons sont invités à emprunter les itinéraires de déviation suivants : […]
