ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Rapporteur : Pauline Czartoryska

  1. Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Famille Enfance Jeunesse Éducation

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.
Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

  1. Décision Modificative n°1 – Budget 2019.
Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard

  1. Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
  2. Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
  3. Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.
Développement Local

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Label « Famille Plus » – Candidature.
Développement durable

Rapporteur : Patrice Miran

  1. Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad

  1. Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double-Battistella

  1. Modification au tableau des effectifs.
À lire aussi :
  • Collecte & recyclage des sapins

    Ne jeter pas vos sapins sur les trottoirs  ! Du 26 Décembre au 12 Janvier, la Ville récupère vos sapins et les recycle. Merci de déposer vos sapins, sans aucune décoration ni emballage, dans l’un des points de collecte suivants : 2 Bd Emmanuel Maurel (devant le poste de Police municipale). 221 Av. Colonel Meyère […]

  • Heureuse année 2026

    Le Maire & Le Conseil Municipal vous souhaitent une heureuse année. RDV à la traditionnelle cérémonie des Voeux : Samedi 17 Janvier 2026, dès 10H30 au Gymnase J. Dandrèis.      

  • « Musée-Halles Surian » : la Ministre de la Culture soutient le projet porté par la Commune

    Par courrier en date du 16 décembre 2025, Madame la Ministre Rachida Dati se « réjouit du travail de concertation entrepris en vue de l’aboutissement du projet porté par la Commune » et « confirme l’engagement de la procédure en vue de la protection de ces vestiges au titre des Monuments Historiques » demandé par la Commune. Pour assurer […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.