ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Rapporteur : Pauline Czartoryska

  1. Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Famille Enfance Jeunesse Éducation

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.
Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

  1. Décision Modificative n°1 – Budget 2019.
Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard

  1. Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
  2. Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
  3. Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.
Développement Local

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Label « Famille Plus » – Candidature.
Développement durable

Rapporteur : Patrice Miran

  1. Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad

  1. Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double-Battistella

  1. Modification au tableau des effectifs.
À lire aussi :
  • Trottinette électrique* : port du casque obligatoire

    Par arrêté du Maire en date du 2 Décembre 2025, la Municipalité réglemente l’usage sécurisé des trottinettes électriques  au regard de : -la présence régulière de trottinettes électriques sur des voies et des routes dont la vitesse maximale peut être égale à 50 km/h. -la hausse des comportements infractionnels et du risque accru pour les usagers […]

  • Agent de Cuisine et d’entretien en crèche (H/F)

    Temps plein 37h30/semaine avec RTT CDD de 2 mois à compter du 8 janvier 2026 MISSIONS : – Assurer la présentation et distribution des repas et goûters dans le respect des règles d’hygiène en restauration collective. – Nettoyer et désinfecter la cuisine, la réserve et le matériel. – Entretenir au quotidien les espaces de repas, […]

  • FORMATION AU SECOURISME POUR LES JEUNES

    Le Service Jeunesse, en partenariat avec la FFSS de Nice (Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme), propose une formation complète pour apprendre les gestes qui sauvent ! Au programme : – Entraînements sur cas pratiques – Passage de la certification PSE1 – Possibilité ensuite de participer à des postes de secours lors d’évènements culturels […]

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