Conseil Municipal du 30 Septembre 2019

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

1. Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Rapporteur : Pauline Czartoryska

3. Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.

Famille Enfance Jeunesse Éducation

Rapporteur : Madame le Maire

4. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.

Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

5. Décision Modificative n°1 – Budget 2019.

Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard

6. Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
7. Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
8. Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.

Développement Local

Rapporteur : Madame le Maire

9. Label « Famille Plus » – Candidature.

Développement durable

Rapporteur : Patrice Miran

10. Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad

11. Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.

Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double-Battistella

12. Modification au tableau des effectifs.