ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Pauline Czartoryska
- Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Famille Enfance Jeunesse Éducation
Rapporteur : Madame le Maire
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
- Décision Modificative n°1 – Budget 2019.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
- Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
- Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
- Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.
Développement Local
Rapporteur : Madame le Maire
- Label « Famille Plus » – Candidature.
Développement durable
Rapporteur : Patrice Miran
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
- Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
- Modification au tableau des effectifs.
- Cartes à décompte pour stationner 1H gratuitement
2 Cartes à décompte permettent de stationner gratuitement durant 1H dans les 3 parkings : Grand-Jardin, Toreille, Place Chagall. Pour le Parking La Place Chagall La carte à décompte de la SEM – Parking Place Chagall est gratuite et s’obtient à la Loge du Parking : Loge gardiens : 04.93.58.58.30 e-mail assist-dir@sem-vence.com Horaires d’ouverture Lundi […]
- Prochaine collecte de sang : Vendredi 20 février 2026
La Collecte du 20 février aura lieu à Vence, à l’école Toreille (changement de lieu) de 15h à 19h30. Prendre rendez-vous : dondesang.efs.sante.fr. Assurez-vous de pouvoir donner le jour J ! Testez votre éligibilité au don en quelques minutes sur https://dondesang.efs.sante.fr/puis-je-donner Comment préparer au mieux votre don de sang ? Pensez à vous munir d’une pièce d’identité et de bien vous hydrater […]
- Réunion publique de la Commission de contrôle des listes électorales
Dans le cadre des Élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 La Commission de contrôle des listes électorales se réunira en séance publique dans le cadre de la préparation des élections municipales et communautaires prévues les 15 et 22 mars 2026. Conformément aux dispositions du Code électoral, cette réunion a […]
