ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Pauline Czartoryska
- Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Famille Enfance Jeunesse Éducation
Rapporteur : Madame le Maire
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
- Décision Modificative n°1 – Budget 2019.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
- Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
- Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
- Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.
Développement Local
Rapporteur : Madame le Maire
- Label « Famille Plus » – Candidature.
Développement durable
Rapporteur : Patrice Miran
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
- Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
- Modification au tableau des effectifs.
- BIEN VIVRE ENSEMBLE à VENCE
UN GUIDE CITOYEN EN RAPPEL DES BONNES PRATIQUES Suivant la suggestion d’une association de quartier vençoise, la Ville de Vence publie un Guide Citoyen – Bien Vivre Ensemble à Vence. Il vise à rappeler les réglementations en vigueur et à sensibiliser les Vençois sur les bons gestes du quotidien afin que chacun puisse conjuguer sereinement […]
- De nouveaux créneaux pour la vaccination
Vaccination ce week-end à Nice pour les professionnels exposés de plus de 55 ans Pour faciliter la vaccination des professionnels de plus de 55 ans plus particulièrement exposés au virus peuvent se faire vacciner : enseignants, agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles, professionnels de la petite enfance, accompagnants des élèves en situation de handicap, policiers… Samedi […]
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du Jeudi 15 Avril 2021 en visioconférence. LIRE L’ORDRE DU JOUR En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube