ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Pauline Czartoryska
- Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Famille Enfance Jeunesse Éducation
Rapporteur : Madame le Maire
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
- Décision Modificative n°1 – Budget 2019.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
- Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
- Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
- Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.
Développement Local
Rapporteur : Madame le Maire
- Label « Famille Plus » – Candidature.
Développement durable
Rapporteur : Patrice Miran
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
- Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
- Modification au tableau des effectifs.
- Inscriptions au transport scolaire
Les inscriptions au transport scolaire rentrée 2022/2023 SCOLABUS débutent le 6 juin jusqu’au 31 août 2022, uniquement via le site https://scolabus.nicecotedazur.org Voir le dépliant Scolabus 2022 (pdf) POURQUOI S’INSCRIRE EN LIGNE ? Plus simple et plus rapide Plus besoin de vous déplacer, votre carte d’abonnement est rechargée automatiquement ou en cas de nouvelle inscription, vous […]
- FÊTE DES FONTAINES le 21 Mai 2022
1822-2022 Vence célèbre le bicentenaire de ses fontaines emblématiques : La Fontaine du Peyra et La Basse Fontaine. Les fontaines participent au patrimoine et au charme architectural de la ville, en témoignent la Basse Fontaine et la fontaine du Peyra. Toutes deux datées de 1822 sont l’œuvre de l’artiste Étienne Goby, et sont classées monuments […]
- Vence expérimente la vidéo verbalisation
Depuis 2007, la vidéo protection est déployée sur le territoire vençois avec un dispositif en réseau composé de dômes motorisés et de caméras fixes. Au fil des années, ce système s’est développé sur plusieurs tranches successives d’aménagement, complétant le maillage par des caméras à lecture de plaque d’immatriculation et un système global relié à la […]
