ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Pauline Czartoryska
- Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Famille Enfance Jeunesse Éducation
Rapporteur : Madame le Maire
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
- Décision Modificative n°1 – Budget 2019.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
- Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
- Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
- Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.
Développement Local
Rapporteur : Madame le Maire
- Label « Famille Plus » – Candidature.
Développement durable
Rapporteur : Patrice Miran
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
- Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
- Modification au tableau des effectifs.
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à l’Hôtel de Ville, jeudi 24 septembre 2026 à 17h. ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Madame le Maire 1. Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de certaines instances. 2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juillet 2026. 3. Compte-rendu des attributions exercées […]
- Travaux Place Maréchal Juin
Des travaux de renouvellement du réseau d’eau de la Foux se dérouleront Place Maréchal Juin du 28 septembre au 13 octobre 2026. La voie au nord de la place (portion de l’avenue de la Résistance située entre l’avenue Tuby et la rue Elise), sera fermée à la circulation pendant la durée du chantier. Le trottoir […]
- Demande de classement en catastrophe naturelle – Sécheresse 2026
Demande de classement en catastrophe naturelle – Sécheresse 2026 Pour répondre à la demande de plusieurs Vençois ayant constaté des désordres sur leur habitation à la suite de la sécheresse de cet été, la Commune a sollicité le classement de Vence en catastrophe naturelle auprès des services de l’Etat en date du 9 septembre dernier. Les sinistrés […]
