ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Rapporteur : Pauline Czartoryska

  1. Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Famille Enfance Jeunesse Éducation

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.
Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

  1. Décision Modificative n°1 – Budget 2019.
Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard

  1. Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
  2. Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
  3. Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.
Développement Local

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Label « Famille Plus » – Candidature.
Développement durable

Rapporteur : Patrice Miran

  1. Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad

  1. Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double-Battistella

  1. Modification au tableau des effectifs.
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  • Inscriptions en crèches

    Fiche d’inscription 2020 Cette fiche d’inscription est à déposer dûment remplie, au secrétariat du Pôle Éducation Réussite et Avenir :177 avenue Alphonse Toreille 06140 Vence. Tel 04.93.58.43.29 ou par mail à ccapel@ville-vence.fr.    

  • Mémoire des combats transmise aux Collégiens

    Le 1er Escadron du 1er RCA et le Comité de Vence du Souvenir Français ont rencontré les élèves de 3ème du Collège de la Sine (classe de Madame Ciais, professeur d’histoire) pour leur exposer les missions des militaires français en Opérations Extérieures. Le Sergent/chef Bruno Michel et le Caporal Mathieu Cadet ont raconté leurs expériences […]

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