ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Pauline Czartoryska
- Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Famille Enfance Jeunesse Éducation
Rapporteur : Madame le Maire
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
- Décision Modificative n°1 – Budget 2019.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
- Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
- Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
- Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.
Développement Local
Rapporteur : Madame le Maire
- Label « Famille Plus » – Candidature.
Développement durable
Rapporteur : Patrice Miran
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
- Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
- Modification au tableau des effectifs.
- La Biennale du Film d’Art change de lieu pour respecter les règles sanitaires
Biennale du Film d’Art ; Vendredi 30 Juillet 2021 à partir de 20h, dans les Jardin de la villa Le Rêve 261, avenue Henri Matisse à Vence. Le lieu de la manifestation est changé afin d’être en conformité avec les nouvelles règles sanitaires (COVID). Le masque est obligatoire dès 11 ans, pour participer à la […]
- Portez le masque, protégez-vous et protégez les autres
Le port du masque est de nature à limiter la circulation du Covid-19 et de ses variants. Il participe efficacement aux mesures de prévention notamment dans les zones les plus fréquentées et dans les lieux de rassemblement où la distance individuelle ne peut être respectée. Le port du masque est obligatoire pour les plus de […]
- Réparation de fuites d’eau au canal de la Gravière
Pour permettre la réparation de deux fuites d’eau au canal de la Gravière, une coupure d’eau est programmée au chemin des Salles Jeudi 29 Juillet 2021 de 8h à 16h. Cette intervention est susceptible d’impacter également d’autres quartiers. Cette réparation imposera également la fermeture du chemin des Salles à partir de 8h30 jusqu’à la fin […]
