ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Rapporteur : Pauline Czartoryska

  1. Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Famille Enfance Jeunesse Éducation

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.
Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

  1. Décision Modificative n°1 – Budget 2019.
Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard

  1. Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
  2. Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
  3. Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.
Développement Local

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Label « Famille Plus » – Candidature.
Développement durable

Rapporteur : Patrice Miran

  1. Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad

  1. Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double-Battistella

  1. Modification au tableau des effectifs.
À lire aussi :
  • Ne jetez plus vos mégots dans les caniveaux

    Mégots : une pollution urbaine et environnementale Opération de sensibilisation en collaboration avec la LPO, les Services Jeunesse & développement Durable le 13 Novembre, Porte Alsace Lorraine (Cité historique). Fumer tue, fumer pollue aussi. Les mégots de cigarettes sont omniprésents dans la nature. Jeter son mégot au sol est un geste naturel pour beaucoup de fumeurs […]

  • Le Journal La Vie de Vençois n°24 vient de paraitre

    En cours de distribution dans votre boite aux lettres. Attention : les résidences fermées nécessitant un code d‘accès ne peuvent pas être distribuées. Au sommaire de ce numéro Le nouveau Centre Culturel avenue Isnard, les avancées en Mobilité, les nouveautés scolaires, les travaux, les derniers rendez-vous Les évènements de fin d’année Lire Le Journal 24 […]

  • Des célébrités au Cimetière du centre-ville

    Ces concessions seront entretenues et fleuries à la Toussaint Émile HUGUES, ancien Garde des Sceaux et Maire de Vence, concession n°23 dans le carré n°3 Witold GOMBROWICZ, écrivain polonais, concession n°101 dans le carré n°2 Bis Ida RUBINSTEIN, danseuse, concession n°5 carré n°16 Alexis GRITCHENKO, artiste russe, concession n°34 carré n°5 Henri CALET, écrivain, concession […]

Start typing and press Enter to search