ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Pauline Czartoryska
- Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Famille Enfance Jeunesse Éducation
Rapporteur : Madame le Maire
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
- Décision Modificative n°1 – Budget 2019.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
- Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
- Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
- Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.
Développement Local
Rapporteur : Madame le Maire
- Label « Famille Plus » – Candidature.
Développement durable
Rapporteur : Patrice Miran
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
- Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
- Modification au tableau des effectifs.
- Scolabus, les inscriptions sont ouvertes !
Les inscriptions au réseau de transport scolaire Scolabus ont débuté. Les démarches se font uniquement en ligne sur le site Scolabus. Pour rappel, tous les élèves de moins de 11 ans au 1er septembre 2026 pourront voyager sur le réseau gratuitement (hors frais de dossier à 15€). Toutefois, comme pour l’ensemble des élèves transportés, l’inscription reste […]
- Passage en Vigilance Orange Canicule : lundi 22 juin 2026
Le Département est placé en « Vigilance Orange Canicule » lundi 22 juin 2026 à partir de 12h. L’épisode caniculaire s’accentue dans le département avec des températures entre 34 et 37 °, surtout sur le littoral et les premiers reliefs. Les températures seront aussi élevées la nuit, surtout du mardi 23 juin au mercredi 24 juin. 👉Pensez à vous hydrater correctement 👉Limitez […]
- Lundi 22 juin : la déchetterie modifie ses horaires du fait de la canicule
En raison du passage en Vigilance Orange Canicule ce lundi 22 juin 2026, les horaires d’ouverture de la déchetterie de Vence sont modifiés afin de protéger les usagers et les agents des risques liés à la chaleur. La déchetterie fermera à 14h aujourd’hui, puis sera ouverte de 7h à 14h les jours suivants jusqu’à la fin […]
