ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Rapporteur : Pauline Czartoryska

  1. Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Famille Enfance Jeunesse Éducation

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.
Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

  1. Décision Modificative n°1 – Budget 2019.
Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard

  1. Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
  2. Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
  3. Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.
Développement Local

Rapporteur : Madame le Maire

  1. Label « Famille Plus » – Candidature.
Développement durable

Rapporteur : Patrice Miran

  1. Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad

  1. Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double-Battistella

  1. Modification au tableau des effectifs.
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