ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
- Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 et 24 juin 2019.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Pauline Czartoryska
- Embellissement Place du Grand Jardin – exonération des droits d’occupation du domaine public.
Famille Enfance Jeunesse Éducation
Rapporteur : Madame le Maire
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2019.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
- Décision Modificative n°1 – Budget 2019.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
- Aménagement du quartier Chagall : Régularisation de la parcelle cadastrée section AE n°343 avec l’État.
- Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention du 20 avril 2010.
- Opération Malvan : Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°1.
Développement Local
Rapporteur : Madame le Maire
- Label « Famille Plus » – Candidature.
Développement durable
Rapporteur : Patrice Miran
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
- Opération Immobilière « Harmonium » – Réalisation de 13 logements locatifs sociaux – Versement d’une subvention pour surcout foncier.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
- Modification au tableau des effectifs.
- Le projet des Halles Gourmandes présenté en Conseil Municipal
C’est en séance publique du 28 septembre 2023 que le groupement d’architecte retenu Duquenoy/Ferrero a exposé l’esquisse des futures Halles municipales. Des architectes Vençois dessinent les futures Halles Gourmandes L’objectif de revitaliser la Cité historique et de renforcer la dynamique commerciale du centre ancien et de la rue du Marché commence à se concrétiser à […]
- La Ville étend le maraichage bio sur son territoire
Plus de 15.000 m² de terres agricoles en 3 ans ! Parallèlement aux futures Halles Gourmandes, vitrine des produits de saison, la Ville développe son projet d’agriculture bio local. Aux 5 000 m² de maraichage déjà acquises au Malvan, le Conseil Municipal vient d’ajouter la mise en exploitation de 10.423 m² au 1239 chemin de […]
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