Séance publique en Mairie,  salle des délibérations (selon l’ordre du jour du Conseil municipal du 17 juin).

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal est convoqué ce lundi 24 juin 2019. Le Conseil municipal délibèrera valablement au cours de la présence séance sans condition de quorum.

Il est rappelé que les pièces à l’appui des notes de synthèses ont d’ores et déjà été adressées lors de la convocation du conseil municipal du 17 juin 2019 et reçues par l’ensemble des membres du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR
Famille Enfance Jeunesse Éducation

Rapporteur : Madame le Maire

1 – Crèche Arman – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2018 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

2 – Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune – Chambre Régionale des Comptes PACA : exercices 2013-2017.

3 – Compte de Gestion : Exercice 2018.

4 – Compte Administratif : Exercice 2018.

5 – Affectation du résultat de l’exercice 2018.

Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard

6 – Aménagement du quartier Chagall – Projet Urbain Partenarial : Signature de la convention tripartite.

7 – Opération Centre Ancien : attribution de subventions liées à la restauration des façades.

 Commerce

Rapporteur : Pauline Czartoryska

8 – Création d’un fonds d’intervention de la commune aux entreprises commerciales, artisanales et de services avec vitrine – approbation du règlement d’attribution

 Développement local

Rapporteur : Marie-Pierre Allard

9 – Fixation de la tarification : Extension de l’espace de travail partagé et collaboratif « BaousCamp Coworking ».

10 – Fixation de la tarification du pôle « développement local » et complément de tarification relative au festival des Nuits du Sud 2019.

Développement durable

Rapporteur : Patrice Miran

11 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

12 – Certificats d’Economie d’Energie – Fonds climat énergie : information du conseil municipal.

Sports

Rapporteur : Jean-Luc Cerutti

13 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2018 – Exploitation du Snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad

14 – Allongement de la garantie d’emprunt consentie au Logis Familial dans le cadre de l’opération Immobilière « Bellefontaine ».

15 – Garantie d’emprunt consentie à la société In’li Paca dans le cadre de l’opération immobilière « Le Clos des Oliviers »

16 – Garantie d’emprunt consentie à la société In’li Paca dans le cadre de l’opération Immobilière « Domaine de Saint Paul ».

Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double-Battistella

17 – Modification au tableau des effectifs.

À lire aussi :
  • Charte de l’urbanisme : l’atelier de restitution a réuni les participants

    17 Participants étaient présents à l’atelier de restitution de la charte de l’urbanisme, le 6 février 2025, clôturant la phase de concertation citoyenne. La séquence de relecture collective des travaux issus des 7 ateliers qui se sont tenus entre septembre et décembre 2024 a permis de vérifier communément : Les contenus produits par chacun des […]

  • Permis de construire Eiffage : Le Maire rétablit les faits en Conseil Municipal

    Résumé de l’état d’avancement de ce dossier présenté en Conseil Municipal le 4.02.2025 Le programme « Eiffage / Logis Familial » a été définitivement adopté par le Conseil Municipal du 24 septembre 2018*. Les permis de construire des Îlots 1 & 2 ont été accordés deux jours avant les élections, le 26 juin 2020 et n’ont pas […]

  • Réhabilitation & couverture de la piscine : le programme de travaux adopté

    Sans unanimité mais à la majorité (8 voix contre*), le programme autorisant les travaux de rénovation et de couverture de la piscine municipale «Jean Maret» a été adopté en Conseil Municipal, le 4 Février 2025. Pour ces importants aménagements estimés à 7,8M€, la Ville bénéficie d’ores et déjà du soutien financier de la Métropole Nice […]

Start typing and press Enter to search