Jeudi 30 Mars 2023 à 17h00

Séance publique, salle des délibérations, rdc de la Mairie

ORDRE DU JOUR
Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 février 2023.

Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Élection d’un poste de 9ème Adjointe au Maire.

Intercommunalité

Rapporteur : Monsieur le Maire

Approbation de l’avenant n°1 à la convention relative à la prise en charge par la commune du transport des usagers des navettes 1, 2 et 3 desservant la commune.

Urbanisme

Rapporteur : Monsieur le Maire

Mise en place des astreintes administratives en matière d’infractions aux règles d’urbanisme.

Finances communales

Rapporteur : Madame Anna Guay

Budget Primitif de la commune : exercice 2023.

Fixation des taux d’imposition : exercice 2023.

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2023.

Politique de la ville

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

Approbation du 2ème avenant de prorogation du contrat de ville métropolitain 2015/2020.

Santé

Rapporteur : Madame Annick Groetz

Information du conseil municipal : signature d’une convention de partenariat avec la CPTS des Baous.

Commerce local

Rapporteur : Madame Anna Guay

Projet de boutique éphémère au sein de la maison de ville située au 32, place du Grand Jardin.

Soutien au commerce de proximité – Participation à l’achat de tickets de  stationnement.

Habitat

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « CDC Habitat » dans le cadre de l’opération « Emile Hugues » – Réalisation de 16 logements locatifs sociaux.

SEM

Rapporteur : Monsieur le Maire

Modification de l’actionnariat de la S.E.M de Vence – Cession d’actions de la commune au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur.

Modification de l’actionnariat de la S.E.M de Vence – Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d’administration.

Evènementiel

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

Festival des Nuits du Sud de l’édition 2023 – Fixation de la tarification concernant la vente d’insertions publicitaires et autres prestations de communication.

Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur le Maire

Création d’un poste de collaborateur de cabinet.

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

Modification du tableau des effectifs.

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    Conseil Municipal, séance publique Mercredi 22 Mai 2024 à 17H. En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube Prochain Conseil Municipal le 22 Mai 2024

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