Jeudi 30 Mars 2023 à 17h00
Séance publique, salle des délibérations, rdc de la Mairie
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 février 2023.
Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Élection d’un poste de 9ème Adjointe au Maire.
Intercommunalité
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approbation de l’avenant n°1 à la convention relative à la prise en charge par la commune du transport des usagers des navettes 1, 2 et 3 desservant la commune.
Urbanisme
Rapporteur : Monsieur le Maire
Mise en place des astreintes administratives en matière d’infractions aux règles d’urbanisme.
Finances communales
Rapporteur : Madame Anna Guay
Budget Primitif de la commune : exercice 2023.
Fixation des taux d’imposition : exercice 2023.
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2023.
Politique de la ville
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
Approbation du 2ème avenant de prorogation du contrat de ville métropolitain 2015/2020.
Santé
Rapporteur : Madame Annick Groetz
Information du conseil municipal : signature d’une convention de partenariat avec la CPTS des Baous.
Commerce local
Rapporteur : Madame Anna Guay
Projet de boutique éphémère au sein de la maison de ville située au 32, place du Grand Jardin.
Soutien au commerce de proximité – Participation à l’achat de tickets de stationnement.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « CDC Habitat » dans le cadre de l’opération « Emile Hugues » – Réalisation de 16 logements locatifs sociaux.
SEM
Rapporteur : Monsieur le Maire
Modification de l’actionnariat de la S.E.M de Vence – Cession d’actions de la commune au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur.
Modification de l’actionnariat de la S.E.M de Vence – Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d’administration.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
Festival des Nuits du Sud de l’édition 2023 – Fixation de la tarification concernant la vente d’insertions publicitaires et autres prestations de communication.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur le Maire
Création d’un poste de collaborateur de cabinet.
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
Modification du tableau des effectifs.
- Dérogations de Tonnage
La Police Municipale gère les demandes de dérogation de tonnages qui peuvent être faites dans le cadre de travaux ou de livraisons, pour les véhicules dépassant le tonnage autorisé sur la voirie concernée. La demande de dérogation doit être effectuée 3 semaines avant l’intervention, en remplissant le document ci-joint et en joignant la carte grise […]
- Les missions de la Police Municipale
Chaque lundi, les agents de la Police Municipale de Vence se retrouvent de bonne heure dans leurs locaux de la place Maréchal Juin. Après le briefing quotidien de la brigade de jour, les agents (qui se déplacent toujours en binômes pour des raisons de sécurité) se répartissent les tâches et débutent leur journée par l’ouverture […]
- Soirée solidarité pour Mayotte
Mado La Niçoise à Vence pour Mayotte ! Vendredi 11 Avril 2025 dès 18H, Salle J. Falcoz L’association Vençoise Vie Initiatives Environnement organise une grande soirée de solidarité envers le 101ème Département français, victime de l’ouragan Chido dont la puissance exceptionnelle résulte du réchauffement climatique. Des dégâts considérables amplifiés par l’intense pauvreté de la population […]