Conseil Municipal

Jeudi 15 juin 2023 à 17h00

Séance publique, salle des délibérations, r-d-c de la Mairie

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2023.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3. Rapport d’activités du conciliateur de justice 2019-2023 – information du Conseil Municipal.
4. Modification des indemnités de fonction des élus.

Finances :

Rapporteur : Madame Anna Guay

5. Compte de Gestion : Exercice 2022.
6. Compte Administratif : Exercice 2022.
7. Affectation du résultat de l’exercice 2022.

Affaires foncières :

Rapporteur : Monsieur le Maire

8. Acquisition du lot n°2 de la parcelle cadastrée section AE n°20 située au 31, avenue Henri Giraud.
9. Acquisition d’une parcelle cadastrée section AC n°223 située au 121, avenue du Colonel Méyère d’une superficie de 225 m².
10. Délibération du conseil municipal du 30 septembre 2021 – Enquête publique préalable à l’aliénation des chemins ruraux : Conclusions du commissaire enquêteur.

Intercommunalité :

Rapporteur : Monsieur le Maire

11. Transferts patrimoniaux de la commune de Vence à la Métropole Nice Côte d’Azur de divers biens dans le cadre du transfert des compétences voiries, collecte des déchets, eau, parcs de stationnement.
12. Rapport annuel d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur de l’exercice 2021 – information du conseil municipal.

Stationnement :

Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi

13. Dérogation au droit d’opposition à la collecte du n° d’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant.
14. Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « Chagall » – achat de 27 places de parking supplémentaire en VEFA, niveau -2.

Environnement :

Rapporteur : Madame Hélène Brassart

15. Convention de délégation à la Métropole Nice Côte d’Azur pour l’organisation d’une procédure tendant à autoriser l’occupation du domaine public de la commune par les opérateurs de vélos en libre-service sans station d’attache – article L.1231-17 du code des transports.
16. Traitement et sauvegarde des palmiers sur le territoire vençois – Lutte contre le charançon rouge – participation financière de la commune au traitement des palmiers en bio.

Evènementiel :

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

17. Manifestations de la saison estivale et du festival des Nuits du Sud de l’édition 2023 – Fixation de tarification.

Associations :

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

18. Attribution de subventions au profit de certaines associations vençoises.

Délégation de service public :

Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis

19. Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2022 – Exploitation du Snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret ».

Petite Enfance :

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

20. Mise à jour du projet d’établissement et du règlement de fonctionnement du Multi Accueil Municipal « Véga ».

Ressources Humaines :

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

21. Modification du tableau des effectifs.