Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations,Jeudi 14 Décembre 2023 à 17H.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 novembre 2023.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2024.
Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Exercice 2024.
Amortissement des frais d’études et d’insertion antérieurs à l’exercice 2020 et apurement du compte 237.
Enfance Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
Rapport d’activités 2022 de la Caisse des Ecoles.
Protection animale
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2022 – Exploitation d’une fourrière animale.
Sport
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
Approbation du programme de maîtrise d’œuvre portant sur la rénovation et la couverture de la piscine municipale « Jean Maret » – Autorisation de lancement du concours de maitrise d’œuvre.
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandreis
Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des installations sportives des Cayrons.
Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale.
Nuits du Sud
Festival des Nuits du Sud 2024 : fixation de la tarification concernant le passeport à l’aveugle.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
Mise en place de la prime exceptionnelle forfaitaire pour le pouvoir d’achat.
Mise en place du forfait mobilité durable.
Modifications au tableau des effectifs.
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Dans le cadre de la prévention et de la prise en charge du surpoids de l’enfant et de l’adolescent, la CPTS des Baous propose pour l’année scolaire 2024-2025, deux programmes de prise en charge gratuits : le premier pour les enfants de primaire et l’autre les collégiens. Rappelons que la CPTS des Baous est une […]
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