Le Conseil Municipal s’est réuni en visioconférence, salle des délibérations.
Retranscription des débats publics en direct sur cette page internet « https://www.youtube.com/» du site institutionnel de la ville de Vence.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2021.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
3 – Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – approbation du conseil municipal.
Finances :
Rapporteur : Madame Anna Guay
4 – Décision modificative – exercice 2021.
5 – Débat d’Orientation Budgétaire – exercice 2022.
6 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2022.
7 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2022.
Affaires foncières :
Rapporteur : Monsieur le Maire
8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – Zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2022.
Habitat :
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
9 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « CDC Habitat » dans le cadre de l’opération « Emile Hugues » – Réalisation de 16 logements locatifs sociaux.
10 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 4, rue Louis Funel » – réalisation de 4 logements locatifs sociaux.
11 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 44, avenue Marcellin Maurel » – réalisation de 1 logement locatif social.
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
12 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2020 – Article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Education, Enfance, Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
13 – Accueil collectif de mineurs du centre social « Isi Montjoye » – Fixation des tarifs des ventes de repas.
Politique de la Ville
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
14 – Approbation de l’avenant de prorogation du contrat de ville Métropolitain 2015-2020 : Autorisation de signature.
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandreis
15 – Renouvellement des conventions d’objectifs avec certaines associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
16 – Modification du tableau des effectifs.
17 – Lignes Directrices de Gestion : information du Conseil Municipal
18 – Mise en conformité du temps de travail : approbation du conseil municipal.
- Trottinette électrique* : Le port du casque est désormais obligatoire à Vence
Par arrêté du Maire en date du 2 Décembre 2025, la Municipalité réglemente l’usage sécurisé des trottinettes électriques au regard de : -la présence régulière de trottinettes électriques sur des voies et des routes dont la vitesse maximale peut être égale à 50 km/h. -la hausse des comportements infractionnels et du risque accru pour les usagers […]
- Agent de Cuisine et d’entretien en crèche (H/F)
Temps plein 37h30/semaine avec RTT CDD de 2 mois à compter du 8 janvier 2026 MISSIONS : – Assurer la présentation et distribution des repas et goûters dans le respect des règles d’hygiène en restauration collective. – Nettoyer et désinfecter la cuisine, la réserve et le matériel. – Entretenir au quotidien les espaces de repas, […]
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Le Service Jeunesse, en partenariat avec la FFSS de Nice (Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme), propose une formation complète pour apprendre les gestes qui sauvent ! Au programme : – Entraînements sur cas pratiques – Passage de la certification PSE1 – Possibilité ensuite de participer à des postes de secours lors d’évènements culturels […]
