Le Conseil Municipal s’est réuni en visioconférence, salle des délibérations.
Retranscription des débats publics en direct sur cette page internet « https://www.youtube.com/» du site institutionnel de la ville de Vence.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2021.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
3 – Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – approbation du conseil municipal.
Finances :
Rapporteur : Madame Anna Guay
4 – Décision modificative – exercice 2021.
5 – Débat d’Orientation Budgétaire – exercice 2022.
6 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2022.
7 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2022.
Affaires foncières :
Rapporteur : Monsieur le Maire
8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – Zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2022.
Habitat :
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
9 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « CDC Habitat » dans le cadre de l’opération « Emile Hugues » – Réalisation de 16 logements locatifs sociaux.
10 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 4, rue Louis Funel » – réalisation de 4 logements locatifs sociaux.
11 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 44, avenue Marcellin Maurel » – réalisation de 1 logement locatif social.
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
12 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2020 – Article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Education, Enfance, Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
13 – Accueil collectif de mineurs du centre social « Isi Montjoye » – Fixation des tarifs des ventes de repas.
Politique de la Ville
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
14 – Approbation de l’avenant de prorogation du contrat de ville Métropolitain 2015-2020 : Autorisation de signature.
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandreis
15 – Renouvellement des conventions d’objectifs avec certaines associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
16 – Modification du tableau des effectifs.
17 – Lignes Directrices de Gestion : information du Conseil Municipal
18 – Mise en conformité du temps de travail : approbation du conseil municipal.
- TRAVAUX : ROUTE DE COURSEGOULES
Des travaux de réfection de plusieurs portions de la route de Coursegoules sont prévus du 4 au 8 juin prochains. Le chantier se déroulera de 8h à 16h avec mise en place d’une circulation alternée aux endroits concernés.
- INFO TRAVAUX : AVENUE MARCELLIN MAUREL
Des travaux de reprise de 2 zones affaissées de pavés avenue Marcellin Maurel seront entrepris les lundi 1er et mardi 2 juin prochains. Le chantier qui demande la fermeture de la voie, sera exécuté de nuit entre 21h et 5h du matin. Des déviations seront mises en place par l’avenue Colonel Méyère.
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 5 Juin 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR 1 – Élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 – Désignation des délégués suppléants.
