Le Conseil Municipal se réunira en visioconférence, salle des délibérations.
Le caractère public de la réunion sera satisfait par la retranscription des débats en direct au public de manière électronique, sur le site internet « https://www.youtube.com/» et sur le site institutionnel de la ville de Vence.

ORDRE DU JOUR
Administration Générale :

Rapporteur : Monsieur le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2021.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Rapporteur : Madame Claudia Wolff

3 – Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – approbation du conseil municipal.

Finances :

Rapporteur : Madame Anna Guay

4 – Décision modificative – exercice 2021.

5 – Débat d’Orientation Budgétaire – exercice 2022.

6 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2022.

7 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2022.

Affaires foncières :

Rapporteur : Monsieur le Maire

8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – Zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2022.

Habitat :

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

9 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « CDC Habitat » dans le cadre de l’opération « Emile Hugues » – Réalisation de 16 logements locatifs sociaux.

10 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 4, rue Louis Funel » – réalisation de 4 logements locatifs sociaux.

11 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 44, avenue Marcellin Maurel » – réalisation de 1 logement locatif social.

SEM de Vence

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

12 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2020 – Article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales.

Education, Enfance, Jeunesse

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

13 – Accueil collectif de mineurs du centre social « Isi Montjoye » – Fixation des tarifs des ventes de repas.

Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

14 – Approbation de l’avenant de prorogation du contrat de ville Métropolitain 2015-2020 : Autorisation de signature.

Sport

Rapporteur : Monsieur Bernard Dandreis

15 – Renouvellement des conventions d’objectifs avec certaines associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » – Autorisation de signature.

Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

16 – Modification du tableau des effectifs.

17 – Lignes Directrices de Gestion : information du Conseil Municipal

18 – Mise en conformité du temps de travail : approbation du conseil municipal.

 

 

 

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