Le Conseil Municipal s’est réuni en visioconférence, salle des délibérations.
Retranscription des débats publics en direct sur cette page internet « https://www.youtube.com/» du site institutionnel de la ville de Vence.

ORDRE DU JOUR
Administration Générale :

Rapporteur : Monsieur le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2021.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Rapporteur : Madame Claudia Wolff

3 – Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – approbation du conseil municipal.

Finances :

Rapporteur : Madame Anna Guay

4 – Décision modificative – exercice 2021.

5 – Débat d’Orientation Budgétaire – exercice 2022.

6 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2022.

7 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2022.

Affaires foncières :

Rapporteur : Monsieur le Maire

8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – Zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2022.

Habitat :

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

9 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « CDC Habitat » dans le cadre de l’opération « Emile Hugues » – Réalisation de 16 logements locatifs sociaux.

10 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 4, rue Louis Funel » – réalisation de 4 logements locatifs sociaux.

11 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 44, avenue Marcellin Maurel » – réalisation de 1 logement locatif social.

SEM de Vence

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

12 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2020 – Article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales.

Education, Enfance, Jeunesse

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

13 – Accueil collectif de mineurs du centre social « Isi Montjoye » – Fixation des tarifs des ventes de repas.

Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

14 – Approbation de l’avenant de prorogation du contrat de ville Métropolitain 2015-2020 : Autorisation de signature.

Sport

Rapporteur : Monsieur Bernard Dandreis

15 – Renouvellement des conventions d’objectifs avec certaines associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » – Autorisation de signature.

Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

16 – Modification du tableau des effectifs.

17 – Lignes Directrices de Gestion : information du Conseil Municipal

18 – Mise en conformité du temps de travail : approbation du conseil municipal.

 

 

 

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