Le Conseil Municipal s’est réuni en visioconférence, salle des délibérations.
Retranscription des débats publics en direct sur cette page internet « https://www.youtube.com/» du site institutionnel de la ville de Vence.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2021.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
3 – Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – approbation du conseil municipal.
Finances :
Rapporteur : Madame Anna Guay
4 – Décision modificative – exercice 2021.
5 – Débat d’Orientation Budgétaire – exercice 2022.
6 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2022.
7 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2022.
Affaires foncières :
Rapporteur : Monsieur le Maire
8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – Zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2022.
Habitat :
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
9 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « CDC Habitat » dans le cadre de l’opération « Emile Hugues » – Réalisation de 16 logements locatifs sociaux.
10 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 4, rue Louis Funel » – réalisation de 4 logements locatifs sociaux.
11 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 44, avenue Marcellin Maurel » – réalisation de 1 logement locatif social.
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
12 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2020 – Article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Education, Enfance, Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
13 – Accueil collectif de mineurs du centre social « Isi Montjoye » – Fixation des tarifs des ventes de repas.
Politique de la Ville
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
14 – Approbation de l’avenant de prorogation du contrat de ville Métropolitain 2015-2020 : Autorisation de signature.
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandreis
15 – Renouvellement des conventions d’objectifs avec certaines associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
16 – Modification du tableau des effectifs.
17 – Lignes Directrices de Gestion : information du Conseil Municipal
18 – Mise en conformité du temps de travail : approbation du conseil municipal.
- Forum des associations nouvelle formule
Rendez-vous samedi 12 septembre de 10h à 16h. Nouveaux lieux : Grand-Jardin, place Maréchal Juin, belvédère Fernand Moutet, Cité historique, Mediathèque Freinet… Les associations illustrent la vitalité Vençoise. Chacune, petite ou grande, agit dans son domaine et à son niveau envers les Vençois de tous âges et de tous centre d’intérêts. Leur rôle est fondamental […]
- L’Ironman passera par Vence les 12 et 13 septembre 2026
Les athlètes auront à parcourir 180 km au départ de Nice pour l’Ironman et 90km pour l’Ironman 70.3. En provenance de Saint Jeannet, les cyclistes emprunteront les routes suivantes : – la Route métropolitaine M2210 (Route de St-Jeannet – Av.Maréchal Joffre) Portion : entre Le Peyron (St-Jeannet) et Carrefour Jean Moulin Restrictions : Fermée en […]
- Travaux dans le lit de la Cagne
A compter du 21 septembre 2026, la Métropole Nice Côte d’Azur engagera des travaux d’arasement d’un seuil d’une ancienne usine hydroélectrique dans le lit de la Cagne au niveau du quartier Célestin Freinet. Ces travaux sont prévus pour une durée d’1 mois. A noter : Compte tenu des conditions d’accès difficiles, des héliportages auront lieu […]
