Le Conseil Municipal s’est réuni en visioconférence, salle des délibérations.
Retranscription des débats publics en direct sur cette page internet « https://www.youtube.com/» du site institutionnel de la ville de Vence.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2021.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
3 – Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – approbation du conseil municipal.
Finances :
Rapporteur : Madame Anna Guay
4 – Décision modificative – exercice 2021.
5 – Débat d’Orientation Budgétaire – exercice 2022.
6 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2022.
7 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2022.
Affaires foncières :
Rapporteur : Monsieur le Maire
8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – Zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2022.
Habitat :
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
9 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société « CDC Habitat » dans le cadre de l’opération « Emile Hugues » – Réalisation de 16 logements locatifs sociaux.
10 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 4, rue Louis Funel » – réalisation de 4 logements locatifs sociaux.
11 – Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 44, avenue Marcellin Maurel » – réalisation de 1 logement locatif social.
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
12 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2020 – Article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Education, Enfance, Jeunesse
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
13 – Accueil collectif de mineurs du centre social « Isi Montjoye » – Fixation des tarifs des ventes de repas.
Politique de la Ville
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
14 – Approbation de l’avenant de prorogation du contrat de ville Métropolitain 2015-2020 : Autorisation de signature.
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandreis
15 – Renouvellement des conventions d’objectifs avec certaines associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
16 – Modification du tableau des effectifs.
17 – Lignes Directrices de Gestion : information du Conseil Municipal
18 – Mise en conformité du temps de travail : approbation du conseil municipal.
- Aides financières pour les seniors en établissement spécialisé
Les frais liés à une maison de retraite peuvent peser lourdement sur les budgets familiaux. Plusieurs aides existent pour alléger ces dépenses. L’ASH (Assistance Sociale à l’Hébergement) s’adresse aux seniors aux revenus limités et prend en charge, sous conditions, une partie ou la totalité des frais d’hébergement en établissement spécialisé. Cette aide est attribuée uniquement si […]
- Un nouveau logiciel pour le Guichet Unique Enfance
Le Guichet Unique évolue et change de nom : dès cet été, il devient le Guichet des familles et se dote d’un nouveau logiciel beaucoup plus intuitif, ergonomique et pratique et accessible depuis votre téléphone portable. Grâce au portail familles de la ville, plus besoin de vous déplacer pour réaliser l’ensemble de vos démarches : […]
- Le Marché de la Cité Historique, c’est tous les 15 jours
Prochains rendez-vous les 19/07, 16/08, 6/09, 20/09, 4/10, 18/10, 1er/11, 15/11, 20/12. Le Marché des Halles Surian : un rendez-vous convivial et gourmand deux fois par mois ! Rendez-vous chaque 1er et 3e samedi du mois de 8h à 13h, place Georges Clemenceau, pour découvrir ce marché de plein vent qui met à l’honneur les […]
