Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Piscine Jean Maret – Saison 2025
La piscine ouvre ses portes le 1er juin 2025. Les horaires seront les suivants : En période scolaire (juin et septembre ) Lundi – De 12h à 14h Mardi – De 12h à 14h Mercredi – De 12h à 19h Jeudi – De 12h à 14h Vendredi – De 12h à 14h / 17h à 19h […]
- Plusieurs rénovations de voiries démarrent sur la Commune
M236 Avenue Émile Hugues Rabotage de chaussée, purges ponctuelles, réfection de la couche de roulement, réfection de la signalisation horizontale. COUT 180.000€. Démarrage des travaux le 2 juin 2025 pour une durée de 4 nuits (sauf intempéries et imprévus). Réduction momentanée de voies de circulation régulée par alternance. Stationnement interdit sur l’emprise des travaux. Chemin […]
- Avec « Le Bel Instant » le chant lyrique entre à la Cathédrale
Concert en la Cathédrale, Dimanche 17 août à 18h30 L’ensemble « Le Bel Instant » se compose de trois chanteurs lyriques, Pierrick BACHELIN haute-contre, Olivier de NARNAUD ténor et haute-contre et Eric CASSIMATIS basse. Il s’est naturellement constitué en prenant la suite du festival « Musique au Boschet » animé par ces trois musiciens pendant une quinzaine d’années au […]
