Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- La «Quinzaine des seniors» du Département revient !
Du 5 au 18 octobre 2026, le Département des Alpes-Maritimes, via la Maison départementale de l’autonomie (MDA), organise la « Quinzaine des seniors ». Cette année encore, de nombreux spectacles et animations seront proposés gratuitement aux quatre coins des Alpes-Maritimes. Cette manifestation festive, placée sous le signe de la convivialité, de la bonne humeur et […]
- Forum des associations nouvelle formule
Rendez-vous samedi 12 septembre de 10h à 16h. Nouveaux lieux : Grand-Jardin, place Maréchal Juin, belvédère Fernand Moutet, Cité historique, Mediathèque Freinet… Les associations illustrent la vitalité Vençoise. Chacune, petite ou grande, agit dans son domaine et à son niveau envers les Vençois de tous âges et de tous centre d’intérêts. Leur rôle est fondamental […]
- Travaux dans le lit de la Cagne
A compter du 21 septembre 2026, la Métropole Nice Côte d’Azur engagera des travaux d’arasement d’un seuil d’une ancienne usine hydroélectrique dans le lit de la Cagne au niveau du quartier Célestin Freinet. Ces travaux sont prévus pour une durée d’1 mois. A noter : Compte tenu des conditions d’accès difficiles, des héliportages auront lieu […]
