Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- LPO : Sorties nature à Vence 2025
Pic epeiche photo André Simon La LPO propose des visites scientifiques, paysagères, sensorielles, contées… de découverte de la biodiversité précise : faune, flore, patrimoine naturel, géologique et historique… Un patrimoine mieux connu est un patrimoine que l’on préserve mieux. La nuit de la chouette : le 7 mars : 18h – 20h30 – Le Malvan […]
- Professionnels du tourisme : logement des travailleurs saisonniers
Toutes les informations destinées aux professionnels du tourisme concernant les différents dispositifs d’aide/accompagnement en matière de logement des travailleurs saisonniers Site de la CCI https://www.guidedulogement06.com/logement-temporaire/ Avec un espace dédié au logement temporaire FNAIM : https://www.fnaim.fr/ site internet qui répertorie le parc des locations disponibles Maison de l’habitant : point d’information sur le logement réservé à […]
- Grands Choeurs d’Opéra invités de Syrinx Concert
DIMANCHE 23 MARS à 18h30, Salle J. Falcoz Grands Choeurs d’Opéra & l’Ensemble Vocal Syrinx. L’ENSEMBLE VOCAL SYRINX Cheffe de choeur Valérie Barrière. LE CHOEUR PHILHARMONIQUE DE NICE Chef de choeur : Giulio Magnanini IL CORO FILHARMONIA DE SANREMO Chef de choeur : Giulio Magnanini Pianiste Julie GUIGUE, Solistes Ilenia TOSATTO, soprano & Diego SAAVEDRA, […]
