Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Travaux – Contre-allée place Clemenceau
Un chantier concernant la rénovation des réseaux souterrains de la contre–allée de la place Clemenceau débutera le 28 septembre 2026. Nature des travaux : Renouvellement des réseaux d’eau potable, d’eaux uséex et de gaz. Première phase du chantier : du 28/9 au 4/12/2026. Une seconde phase interviendra ensuite pour la rénovation des revêtements de sol. […]
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à l’Hôtel de Ville, jeudi 24 septembre 2026 à 17h. ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Madame le Maire 1. Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de certaines instances. 2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juillet 2026. 3. Compte-rendu des attributions exercées […]
- Travaux Place Maréchal Juin
Des travaux de renouvellement du réseau d’eau de la Foux se dérouleront Place Maréchal Juin du 28 septembre au 13 octobre 2026. La voie au nord de la place (portion de l’avenue de la Résistance située entre l’avenue Tuby et la rue Elise), sera fermée à la circulation pendant la durée du chantier. Le trottoir […]
