Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Les expos de Vence Cultures en Juin
Patsy Ibanez à la Galerie Bleue « Solaires » du 1er au 23 juin. Vernissage le 2 juin à 18h30 Dans le geste créatif, s’invente une curieuse façon de traverser la vie… « Solaires » naît d’une traversée personnelle de l’artiste-plasticienne, celle d’une vie qui fait de l’art sa langue première et de la création sa manière d’habiter le […]
- Public, votez pour les nouveaux talents Nuits du Sud
Deux nouveaux artistes programmés & ouverture du vote du public pour le prix Le Concours Talents Nuits du Sud poursuit son engagement en faveur de l’émergence musicale et dévoile aujourd’hui deux nouveaux artistes programmés sur la scène du Festival Nuits du Sud 2026 : Micro Onde – en concert le 9 juillet MICRO-ONDES débarque comme […]
- TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES
Comme chaque année, la Commune procédera au tirage au sort, à partir des listes électorales, à l’établissement de la liste du jury d’assises – session 2025-2026. Ce tirage aura lieu mardi 9 juin 2026 à 14h au bureau des élections de la Mairie. Ce tirage au sort est public, chacun peut donc y assister.
