Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Pâques en fête et en traditions
Les 4, 5, 6 avril, la tradition provençale et le printemps à l’honneur Éclosion de décorations, marché artisanal, pop-up jeunes créateurs, pépiniéristes, food-trucks gourmands places du Grand Jardin et Clemenceau. Du 3 au 19 avril : le coin des jeux (fête foraine) Esplanade de la Police Municipale : manèges et jeux (payant) VOIR LE PROGRAMME […]
- 1ères Journées du Pays de Vence
Du 4 au 12 avril 2026 Le pays de Vence valorise son patrimoine à travers une première grande manifestation autour des spécificités historiques et locales. Une série de rendez-vous et de visites guidées sont programmées pour tous les publics. A Vence : SAMEDI 11 & DIMANCHE 12 AVRIL Découvrez le lavoir de 9h à 17h, […]
- RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DE VENCE
Information donnée en application des articles L.123-6 et R.123-11 du code de l’action sociale et des familles. Suite aux élections municipales des 15 et 22 mars 2026, il est procédé au renouvellement du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale de Vence, lequel présidé de droit par le Maire, est composé à parité d’élus municipaux […]
