Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Circulation et stationnement modifiés pendant les Fêtes de Pâques
Comme chaque année, les traditionnelles Fêtes de Pâques nécessitent des modifications temporaires de circulation et de stationnement. Du vendredi 18 Avril à 20H au Lundi 21 Avril à 20H Afin d’installer le marché et les animations de Pâques, le stationnement et la circulation des véhicules seront interdits : Place Clemenceau, Impasse Cahours, Place Surian […]
- 1er juin : plongez dans l’eau de la Foux de la Piscine Jean Maret
La piscine Jean Maret ouvre ses portes le 1er Juin et propose un grand nombre d’activités sportives et de loisirs : Aquagym Par groupes de 30 personnes. De juin à septembre, 3 fois par semaine : les lundi, mercredi, vendredi de 12h15 à 13h. Aquatraining Par groupes de 18 personnes, cette activité comprend de l’aquabike […]
- RDV aux Fêtes de Pâques les 19, 20, 21 avril 2025
La tradition provençale et le printemps à l’honneur Samedi, dimanche et lundi de 10h à 17h, marché artisanal, pépiniéristes & marché des halles, food trucks, gourmandises sucrées salées, ateliers dès 3 ans, places du Grand Jardin et Clemenceau. Du 4 au 21 avril Place Maréchal Juin Le coin des jeu & manèges (payants). SAMEDI 19 […]
