Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
  2. Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

  1. Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable

Rapporteur : Monsieur  Didier Téaldi

  1. Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques

Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi

  1. Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

  1. Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
  2. Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
  3. Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

  1. Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances

Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine

  1. Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

  1. Modification du tableau des effectifs.
  2. Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
  3. Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.

 

À lire aussi :
  • Le 39ème Téléthon se prépare

    Les préparatifs pour la 39ème édition qui aura lieu du 5 au 7 décembre ont débuté en partenariat avec l’AFM Téléthon. Soirée d’ouverture : vendredi 5 décembre 2025 à 18H,a Salle Falcoz. Village Téléthon : samedi 6 décembre de 10H à 16H, Place Clemenceau. Slogan 2025 « Booste ton Téléthon ». Plus que jamais, l’implication et la […]

  • Nouveau vençois ou pas, rejoignez les AVF

    L’AVF Vence & Pays Vençois ouvre ses portes à tout nouvel arrivant ou habitant de plus longue date, en quête de nouvelles rencontres ou de s’impliquer dans la vie locale. A travers des activités multiples, animations, vraies rencontres et relations amicales, les AVF sont des lieux de connections réelles, non pas à travers des écrans […]

  • 28e Forum des Associations & Fête des Sports

    Le grand week-end dédié à la vie associative vençoise aura lieu les 5 & 6 Septembre 2025. 130 Associations, 57 clubs sportifs présents dès le vendredi soir pour la cérémonie d’ouverture, 13 clubs médaillés, 11 associations fêtant leurs décennies associations, des animations, des démonstrations, le défilé des sportifs… d’intenses moments festifs à partager. Ouverture officielle […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.