Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Réhabilitation du trottoir avenue Colonel Méyère
Des travaux de démolition / pose de nouvelles bordures et élargissement du trottoir sont prévus avenue Colonel Méyère devant la nouvelle Villa des Seniors. L’enrobé sera également repris et le passage piéton sécurisé. Le chantier débutera le 18 novembre pour une durée de 3 semaines. La circulation sera alternée par feux tricolores et le stationnement […]
- 35 Artistes solidaires de Nomad
35 Artistes s’engagent avec Nomad autour de l’exposition HUMANITÉ. 12 édition d’Art Contemporain solidaire « Face aux incertitudes du monde, il nous appartient de révéler notre humanité, à chaque instant, comme une ode aux miracles de la vie ! » Vernissage : vendredi 20 novembre à 18H Les artistes engagés : BACHMANN Sanna – BAVIERA Henri – BAYE […]
- L’égalité professionnelle analysée en Mairie de Vence
Cliquez ici pour voir la SYNTHÈSE DES INDICATEURS RELATIFS À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE. Cette synthèse sur l’égalité professionnelle reprend les principaux indicateurs du Rapport de Situation. Elle a été réalisée par le Centre de Gestion des Alpes-Maritimes par extraction des données du Rapport sur l’État de la Collectivité 2025 transmis par la Collectivité.



