Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Un geste solidaire pour réchauffer les cœurs ?
Cet hiver, quoi de mieux qu’un geste solidaire pour réchauffer les cœurs ? L’EFS organise une collecte de sang Vendredi 20 Février de 15H à 19H30 à l’école des Baous, 361 Avenue Rhin & Danube Pour prendre RDV https://efs.link/82jhd Pourquoi ? Sur cette journée, 40 donneurs sont attendus pour sauver 120 vies. Assurez-vous de pouvoir donner […]
- « Vence la Romantique »
Vence fête les amoureux Samedi 14 février 2026 – Place du Grand Jardin, 9H à 18H À l’occasion de la Saint-Valentin, la Ville de Vence organise pour la 3ᵉ année consécutive l’événement « Vence la Romantique », un marché artisanal unique alliant création locale, gourmandises et animations culturelles. Animations et temps forts Pour enrichir la […]
- Boulevard Paul André fermé les 21 et 22 Janvier
En raison de travaux d’élagage des tilleuls et d’abattage d’un sujet présentant un risque, le boulevard Paul André sera fermé à la circulation mercredi 21 et jeudi 22 janvier 2026 de 8h à 17h. Merci pour votre compréhension.
