Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Participez à la Fête de la musique 2022
40 ans, ça se fête ! Le 21 juin, chaque recoin de la ville de Vence vivra au rythme de la musique. L’occasion pour vous de jouer et présenter votre créativité ! La fête de la musique est ouverte à tous ! Tous les styles seront accueillis à Vence le 21 juin ! La fête de la musique […]
- Repair Café
Stoppons le gaspillage & redonnons une deuxième vie aux objets, appareils, jouets, vêtements, meubles… pour économiser sans jeter Le 28 Mai 2022 De 9h à 12h, Salle des Pompiers Av. Rhin et Danube QUE FAIRE : – d’une chaise au pied branlant ? – d’un grille-pain qui ne marche plus ? – d’un pull troué […]
- Ce week-end, 31ème Marché des potiers
L’artisanat d’art investit le Grand-Jardin, les 28 et 29 mai 2022. Rencontrez les travailleurs de la terre, les créateurs potiers et céramistes et redécouvrez ce travail ancestral de l’argile. 30 Potiers, céramistes, sculpteurs des régions PACA, Auvergne-Rhône-Alpes, Occitanie et d’Italie du Nord, présentent leurs dernières créations. Au programme, des expositions, des rencontres et des échanges […]
