Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Vence engagée dans les violences faites aux femmes
La Ville s’implique dans le Schéma départemental de lutte contre les violences faites aux femmes 2024-2027. La lutte contre la violence aux femmes nous concerne tous. En 2023, les forces de sécurité intérieure ont enregistré 271 000 victimes de violences commises par leur partenaire ou ex-partenaire, soit une augmentation de 10 % par rapport à […]
- 81ème ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION DE VENCE & PAYS VENCOIS
Les cérémonies commémoratives du 81ème anniversaire de la Libération de Vence & du pays Vençois auront lieu : MERCREDI 27 AOÛT 2025. PROGRAMME PLACE DU GRAND JARDIN 10H-18H Camp militaire commémoratif, matériel et véhicules d’époque Expositions : La Libération des Alpes-Maritimes par la First Special Service Force américano-canadienne organisée par les associations Special Force Memory et Riviera […]
- Vence et Vous N° 19 – Bilan 5 ans d’actions
Le nouveau Journal Municipal « Vence & Vous » sera bientôt à votre disposition. Ce numéro vous propose un bilan 2020-2025 des actions et réalisations portées par la Municipalité. Distribution dans les boîtes aux lettres à partir du 24 juillet 2025. Attention : les résidences fermées nécessitant un code d‘accès ne peuvent pas être distribuées. […]
