Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Traitement anti-glissant & sécurisation de voirie
Traitement de zone pavée pour donner de l’adhérence par grenaillage des pavés sur la zone de croisement entre la Rue du 8 mai 1945 et la Place du Grand-Jardin Travaux de grenaillage des pavés pour les rendre moins glissants lors des pluies et pour sécuriser les traversées piétonnes Durée 1 soir : travaux réalisés dans la […]
- Les vélos LIME en libre service
20 Vélos électriques Lime seront déployés sur la Commune de Vence. Un nombre susceptible d’évoluer selon les arrivées et départs des utilisateurs. Par délibération du Novembre 2023, la Ville avait lancé l’initiative avec le soutien de la Métropole Nice Côte d’Azur, consciente que la mobilité occupe une place importante dans la transition écologique et que […]
- Festival Handi’Cap en Fête !
Samedi 18 mai au Grand-Jardin 10H > 12H. Stands, animations, ateliers sportifs, conférences & spectacle musical Festival Handi’Cap en Fête, par l’Association Handica Services 06 en partenariat avec la ville de Vence Stands d’information de 10h à 16h Emploi et insertion, Éducation & accompagnement, Sport & bien-être, Culture, loisirs & tourisme, Mobilité, habitat & accessibilité. […]
