Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Witold & Rita Gombrowicz à Vence – 60 ans au « Salon de l’Europe » (1964–2024)
Les 26-27 octobre 2024 Le samedi 26 octobre Salle de l’Europe, Villa Alexandrine : – 13h30 à 17h30 : tournoi d’échecs, avec l’aide et la participation active de la section de jeu d’échecs de l’AVF de Vence. – 17h30 : remise des prix, goûter. Cinéma Casino : – 20h30 : Introduction au film Retour d’Andrzej […]
- Fête d’Halloween : Abracad’arbre
A l’occasion de la fête d’Halloween, la Ville organise pour la 2ème année consécutive des animations festives pour les familles. La magie de la nature mise à l’honneur du 30 octobre au 2 novembre. A vos déguisements ! Découvrez le programme sur : https://vence-tourisme.com/nature/abracadarbre-du-30-octobre-au-2-novembre-2024/
- Stop aux feux qui nous enfument
Les habitudes ont la vie dure ! L’élimination des déchets verts en est un bon exemple. Il est encore utile de rappeler que les feux de jardin sont interdits (sauf dérogation) depuis 2011 au niveau national. En plus d’incommoder le voisinage, il est aujourd’hui démontré que le brûlage des végétaux représente une source importante de […]
