Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- « Chagall, Les années Vençoises » exposé en juin dans le Musée rénové
C’est une prestigieuse exposition que s’apprêtent à accueillir les cimaises rénovées du Musée de Vence / Fondation E. Hugues « Chagall Les années Vençoises, Une renaissance méditerranéenne » en partenariat avec les Musées Nationaux du XXe siècle des Alpes-Maritimes. Du 14 Juin au 2 Novembre 2025, Vernissage le 14 juin à 11H. Le Cirque Bleu (1950-52, huile sur […]
- Exposition vidéo autour du «Message Biblique» de Chagall
En marge de l’exposition présentée au Musée/Fondation Hugues «Chagall Les années Vençoises, Une renaissance méditerranéenne», un itinéraire dans la Ville permet de compléter la connaissance sur la création de Chagall à Vence : Une animation vidéo autour du « Message Biblique» de Marc Chagall Organisée par Jacques Chave avec le Patrimoine Religieux Vençois et les Amis […]
- Un nouveau logiciel pour le Guichet Unique Enfance, à compter du 23 juin
Le Guichet Unique évolue et change de nom : dès cet été, il devient le Guichet des Familles et se dote d’un nouveau logiciel beaucoup plus intuitif, ergonomique et pratique et accessible depuis votre téléphone portable. Grâce au Portail Familles de la Ville, plus besoin de vous déplacer pour réaliser l’ensemble de vos démarches liées […]
