Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Jeudi 5 mai 2022 à 17h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 31 mars 2022
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Acquisition des parcelles cadastrées section BP n°36, 40, 41 et 42 sis au lieu-dit « Le fond du Poutaouchoun ».
- Acquisition de la parcelle cadastrée G2357 dans le massif de la Sine.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la SEM de Vence dans le cadre de l’opération « 11, rue de la Coste » – Réalisation de 3 logements locatifs sociaux.
Développement durable
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Groupement de commandes « Approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur – Signature de l’avenant n°1 à la convention constitutive.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
- Refonte des tarifs périscolaires et extrascolaires.
- Approbation du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire du Suve.
Vie Associative
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Convention de mise à disposition de locaux au Centre Toreille au profit du Centre Social ISI-MONTJOYE.
Finances
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Fixation de la tarification liée aux prestations du festival des Nuits du Sud – édition 2022
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification du tableau des effectifs.
- Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
- Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés.
- Nouveau foyer d’hébergement d’urgence pour les femmes victimes de violences & les femmes isolées de + de 60 ans
C’est dans un immeuble, propriété de la Commune, que s’ouvrira un nouveau lieu d’accueil pour les femmes maltraitées. Ce Centre d’hébergement d’urgence accueillera les femmes avec ou sans enfants, victimes de violences conjugales ou intrafamiliales ainsi que les femmes isolées de plus de 60 ans en grande détresse sociale. Un projet mené en partenariat avec […]
- Printemps des Poètes du 4 mars au 8 avril
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- La Commune ouvre un Guichet Métropolitain de la Rénovation Énergétique
Un nouveau guichet d’information et d’accompagnement des Vençois Le plan de sobriété énergétique du Gouvernement vise à baisser de 10 % les consommations de chauffage, d’éclairage, d’outils numériques, de mobilité… d’ici 2024. Pour encourager la réduction des consommations et des émissions de gaz à effet de serre, la Métropole Nice Côte d’Azur a créé une […]
