Lundi 12 décembre 2022
Monsieur le Maire ayant été testé positif à la COVID 19, bien qu’asymptomatique, nous sommes dans l’obligation de reporter le Conseil Municipal.
La séance initialement prévue le 6 décembre est décalée au lundi 12 décembre 2022 à 17h.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2022.
Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Population
Rapporteur : Annick Groetz
Organisation du recensement de la population – Année 2023.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
Prat de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont : modification de l’autorisation de programme.
Rapporteur : Madame Anna Guay
Décision modificative n°1 – exercice 2022.
Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2023.
Ouverture des crédits d’investissements par anticipation-section d’investissement-exercice 2023.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
Cession d’une parcelle issue d’une division de la parcelle cadastrée section AE n°70 située dans le quartier de la Descente des Moulins.
Rectification d’un acte foncier portant sur la donation de la chapelle Sainte-Elisabeth.
Désaffectation et déclassement de l’immeuble dit « ancienne maison des associations », sis 201 avenue du Général Leclerc à Vence.
Mise à disposition de locaux au profit de l’association « Vence Maghreb » dans le bâtiment situé au 201 avenue du Général Leclerc.
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
Acquisition de la parcelle cadastrée section BI n°108 au quartier du Suve.
Urbanisme
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adhésion de la Commune de Vence à la future Agence d’Urbanisme Azuréenne.
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades – Impasse Saint Michel.
Restauration de la façade de l’immeuble « Ancien Séminaire » – Subvention de la commune – cadre d’attribution.
Environnement et développement durable
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
Rapport AREA 2021.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la société Unicil dans le cadre de l’opération « Villa Gaïa » – Réalisation de 23 logements dont 10 logements locatifs sociaux.
Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’HLM Vilogia dans le cadre de l’opération « PROVENC’iel» située 313 chemin du siège – Réalisation de 12 Logements Locatifs Sociaux (LLS) et 6 logements en Usufruit Locatif Social (ULS).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
Création d’une piste périmétrale dans le quartier de la Basse Sine.
Jury de concours – projet des halles gourmandes.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
Approbation de la Convention Territoriale Globale.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
Modification du tableau des effectifs.
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Présentation du Conseil Citoyen.
- En direct du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 24 septembre à 17h En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube LIRE l’ordre du Jour
- Travaux – Contre-allée place Clemenceau
Un chantier de rénovation de la contre–allée de la place Clemenceau débutera le 28 septembre 2026. Nature des travaux : Renouvellement des réseaux d’eau potable, d’eaux usées et de gaz. Puis requalification de la voie avec allée centrale en enrobé grenaillé et réalisation de pavages. Première phase du chantier : du 28/9 au 4/12/2026. Une […]
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à l’Hôtel de Ville, jeudi 24 septembre 2026 à 17h. ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Madame le Maire 1. Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de certaines instances. 2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juillet 2026. 3. Compte-rendu des attributions exercées […]
