Séance publique en Mairie, salle des délibérations.

ORDRE DU JOUR
Administration générale

Rapporteur: Monsieur le Maire

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Débat d’Orientation Budgétaire- exercice 2023
Urbanisme et Foncier

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2022

Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi

  1. Offre unilatérale de fonds de concours – réalisation d’un pont de franchissement du vallon depuis le chemin des écoliers
  2. Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n°356 sise 41 avenue Foch
Développement durable

Rapporteur : Madame Hélène BRASSART

  1. Information sur la mise en place du Guichet Métropolitain de la Rénovation Énergétique sur la commune de Vence : information du conseil municipal
Culture

Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus

  1. Autorisation de signature de la « Charte d’adhésion des membres de la Métropole Nice Côte d’Azur à la Candidature de Nice au titre de Capitale Européenne de la Culture 2028 »
Sport

Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis

  1. Renouvellement des conventions d’objectifs avec certaines associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » – Autorisation de signature.
Social

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

  1. Création d’un foyer d’hébergement d’urgence pour femmes victimes de violences et femmes isolées de plus de 60 ans – Cession de la parcelle communale cadastrée section CB n° 86.
  2. Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés.

Rapporteur: Monsieur le Maire

  1. Lancement d’un appel à partenariat pour la mise en place d’une mutuelle communale
Ressources humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

  1. Mise à jour du règlement intérieur relatif au personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
  2. Mise à jour du règlement de formation du personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
  3. Modifications du tableau des effectifs.

 

À lire aussi :
  • Novembre, la meilleure période pour débroussailler !

    Débroussaillez sans risque dès maintenant ! Il n’est pas utile d’attendre le printemps pour démarrer ses travaux de débroussaillement. Rappelons que le débroussaillement est une obligation légale de plus en plus essentielle pour se prémunir des incendies ravageurs. Pourquoi débroussailler dès novembre ? Anticiper le débroussaillement est une bonne pratique dans notre région exposée aux […]

  • 108e Anniversaire de l’armistice 14-18

    108e ANNIVERSAIRE DE L’ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918 & HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE 
CIVILS ET MILITAIRES GUERRE D’ALGÉRIE ET COMBATS DU MAROC 
ET DE LA TUNISIE OPERATIONS EXTÉRIEURES Cérémonies commémoratives présidées par le Maire Anne SATTONNET avec la Conseillère municipale le Lieutenant-colonel Caroline BOISSEAU et les associations patriotiques. Mercredi 11 novembre 2026 PROGRAMME […]

  • Travaux Place Maréchal Juin

    Les travaux de renouvellement du réseau d’eau de la Foux se poursuivent Place Maréchal Juin jusqu’au 6 novembre 2026. Des travaux de nuit ont lieu actuellement et jusqu’au 23 octobre (21h à 5h). La voie au nord de la place (portion de l’avenue de la Résistance située entre l’avenue Tuby et la rue Elise) est […]

Start typing and press Enter to search

Mairie de Vence
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.