Séance publique en Mairie, salle des délibérations.
ORDRE DU JOUR
Administration générale
Rapporteur: Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Débat d’Orientation Budgétaire- exercice 2023
Urbanisme et Foncier
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Offre unilatérale de fonds de concours – réalisation d’un pont de franchissement du vallon depuis le chemin des écoliers
- Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n°356 sise 41 avenue Foch
Développement durable
Rapporteur : Madame Hélène BRASSART
- Information sur la mise en place du Guichet Métropolitain de la Rénovation Énergétique sur la commune de Vence : information du conseil municipal
Culture
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Autorisation de signature de la « Charte d’adhésion des membres de la Métropole Nice Côte d’Azur à la Candidature de Nice au titre de Capitale Européenne de la Culture 2028 »
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Renouvellement des conventions d’objectifs avec certaines associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » – Autorisation de signature.
Social
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Création d’un foyer d’hébergement d’urgence pour femmes victimes de violences et femmes isolées de plus de 60 ans – Cession de la parcelle communale cadastrée section CB n° 86.
- Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés.
Rapporteur: Monsieur le Maire
- Lancement d’un appel à partenariat pour la mise en place d’une mutuelle communale
Ressources humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Mise à jour du règlement intérieur relatif au personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
- Mise à jour du règlement de formation du personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
- Modifications du tableau des effectifs.
- Charte de l’urbanisme : l’atelier de restitution a réuni les participants
17 Participants étaient présents à l’atelier de restitution de la charte de l’urbanisme, le 6 février 2025, clôturant la phase de concertation citoyenne. La séquence de relecture collective des travaux issus des 7 ateliers qui se sont tenus entre septembre et décembre 2024 a permis de vérifier communément : Les contenus produits par chacun des […]
- Permis de construire Eiffage : Le Maire rétablit les faits en Conseil Municipal
Résumé de l’état d’avancement de ce dossier présenté en Conseil Municipal le 4.02.2025 Le programme « Eiffage / Logis Familial » a été définitivement adopté par le Conseil Municipal du 24 septembre 2018*. Les permis de construire des Îlots 1 & 2 ont été accordés deux jours avant les élections, le 26 juin 2020 et n’ont pas […]
- Réhabilitation & couverture de la piscine : le programme de travaux adopté
Sans unanimité mais à la majorité (8 voix contre*), le programme autorisant les travaux de rénovation et de couverture de la piscine municipale «Jean Maret» a été adopté en Conseil Municipal, le 4 Février 2025. Pour ces importants aménagements estimés à 7,8M€, la Ville bénéficie d’ores et déjà du soutien financier de la Métropole Nice […]