Conseil Municipal du 2 février 2023

Séance publique en Mairie, salle des délibérations.

ORDRE DU JOUR

Administration générale

Rapporteur: Monsieur le Maire

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022.
2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Finances

Rapporteur : Monsieur le Maire

3. Débat d’Orientation Budgétaire- exercice 2023

Urbanisme et Foncier

Rapporteur : Monsieur le Maire

4. Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2022

Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi

5. Offre unilatérale de fonds de concours – réalisation d’un pont de franchissement du vallon depuis le chemin des écoliers
6. Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n°356 sise 41 avenue Foch

Développement durable

Rapporteur : Madame Hélène BRASSART

7. Information sur la mise en place du Guichet Métropolitain de la Rénovation Énergétique sur la commune de Vence : information du conseil municipal

Culture

Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus

8. Autorisation de signature de la « Charte d’adhésion des membres de la Métropole Nice Côte d’Azur à la Candidature de Nice au titre de Capitale Européenne de la Culture 2028 »

Sport

Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis

9. Renouvellement des conventions d’objectifs avec certaines associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » – Autorisation de signature.

Social

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

10. Création d’un foyer d’hébergement d’urgence pour femmes victimes de violences et femmes isolées de plus de 60 ans – Cession de la parcelle communale cadastrée section CB n° 86.
11. Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés.

Rapporteur: Monsieur le Maire

12. Lancement d’un appel à partenariat pour la mise en place d’une mutuelle communale

Ressources humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

13. Mise à jour du règlement intérieur relatif au personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
14. Mise à jour du règlement de formation du personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
15. Modifications du tableau des effectifs.