Séance publique en Mairie, salle des délibérations.

ORDRE DU JOUR
Administration générale

Rapporteur: Monsieur le Maire

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022.
  2. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Débat d’Orientation Budgétaire- exercice 2023
Urbanisme et Foncier

Rapporteur : Monsieur le Maire

  1. Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2022

Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi

  1. Offre unilatérale de fonds de concours – réalisation d’un pont de franchissement du vallon depuis le chemin des écoliers
  2. Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n°356 sise 41 avenue Foch
Développement durable

Rapporteur : Madame Hélène BRASSART

  1. Information sur la mise en place du Guichet Métropolitain de la Rénovation Énergétique sur la commune de Vence : information du conseil municipal
Culture

Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus

  1. Autorisation de signature de la « Charte d’adhésion des membres de la Métropole Nice Côte d’Azur à la Candidature de Nice au titre de Capitale Européenne de la Culture 2028 »
Sport

Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis

  1. Renouvellement des conventions d’objectifs avec certaines associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » – Autorisation de signature.
Social

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

  1. Création d’un foyer d’hébergement d’urgence pour femmes victimes de violences et femmes isolées de plus de 60 ans – Cession de la parcelle communale cadastrée section CB n° 86.
  2. Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés.

Rapporteur: Monsieur le Maire

  1. Lancement d’un appel à partenariat pour la mise en place d’une mutuelle communale
Ressources humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

  1. Mise à jour du règlement intérieur relatif au personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
  2. Mise à jour du règlement de formation du personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
  3. Modifications du tableau des effectifs.

 

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    Jeux de société pour adultes et seniors Mercredi 3 décembre à partir de 14h. Chaque 1er mercredi du mois, venez passer un moment de détente, rencontrer des personnes de votre génération ou bien faire travailler votre mémoire, grâce aux jeux de société pour adultes et seniors, dans la salle du rez-de-chaussée. Scrabble, jeu de dames, triomino, […]

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