Séance publique en Mairie, salle des délibérations.
ORDRE DU JOUR
Administration générale
Rapporteur: Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Débat d’Orientation Budgétaire- exercice 2023
Urbanisme et Foncier
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Offre unilatérale de fonds de concours – réalisation d’un pont de franchissement du vallon depuis le chemin des écoliers
- Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n°356 sise 41 avenue Foch
Développement durable
Rapporteur : Madame Hélène BRASSART
- Information sur la mise en place du Guichet Métropolitain de la Rénovation Énergétique sur la commune de Vence : information du conseil municipal
Culture
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Autorisation de signature de la « Charte d’adhésion des membres de la Métropole Nice Côte d’Azur à la Candidature de Nice au titre de Capitale Européenne de la Culture 2028 »
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Renouvellement des conventions d’objectifs avec certaines associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » – Autorisation de signature.
Social
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Création d’un foyer d’hébergement d’urgence pour femmes victimes de violences et femmes isolées de plus de 60 ans – Cession de la parcelle communale cadastrée section CB n° 86.
- Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés.
Rapporteur: Monsieur le Maire
- Lancement d’un appel à partenariat pour la mise en place d’une mutuelle communale
Ressources humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Mise à jour du règlement intérieur relatif au personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
- Mise à jour du règlement de formation du personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
- Modifications du tableau des effectifs.
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