Séance publique en Mairie, salle des délibérations.
ORDRE DU JOUR
Administration générale
Rapporteur: Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Débat d’Orientation Budgétaire- exercice 2023
Urbanisme et Foncier
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Offre unilatérale de fonds de concours – réalisation d’un pont de franchissement du vallon depuis le chemin des écoliers
- Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n°356 sise 41 avenue Foch
Développement durable
Rapporteur : Madame Hélène BRASSART
- Information sur la mise en place du Guichet Métropolitain de la Rénovation Énergétique sur la commune de Vence : information du conseil municipal
Culture
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Autorisation de signature de la « Charte d’adhésion des membres de la Métropole Nice Côte d’Azur à la Candidature de Nice au titre de Capitale Européenne de la Culture 2028 »
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Renouvellement des conventions d’objectifs avec certaines associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » – Autorisation de signature.
Social
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Création d’un foyer d’hébergement d’urgence pour femmes victimes de violences et femmes isolées de plus de 60 ans – Cession de la parcelle communale cadastrée section CB n° 86.
- Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés.
Rapporteur: Monsieur le Maire
- Lancement d’un appel à partenariat pour la mise en place d’une mutuelle communale
Ressources humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Mise à jour du règlement intérieur relatif au personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
- Mise à jour du règlement de formation du personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
- Modifications du tableau des effectifs.
- Commission Communale des Impôts Directs : devenez membre !
L’article 1650 du Code Général des Impôts (CGI) prévoit l’institution dans chaque commune d’une Commission Communale des Impôts Directs (CCID). Cette instance est chargée, généralement au cours d’une seule réunion annuelle, d’évaluer et de réajuster, si nécessaire, les valeurs des bases servant au calcul de la taxe sur le foncier bâti et non bâti. Suite […]
- Nouveau Comité Syndical pour le SIVOM du Pays de Vence
La réunion du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) du Pays de Vence qui s’est tenue en Mairie de Vence, le 15 avril 2026 avait comme point à l’ordre du jour, l’installation du comité syndical, l’élection du Président et des Vice‑Présidents. Cette séance a permis également de définir les délégations, compétences du syndicat et modalités de fonctionnement pour […]
- 8/11 ans, une nouvelle offre sportive à tarification progressive
Pour compléter l’offre sportive des accueils de loisirs et renforcer l’accès et la pratique sportive pour tous, la Commune met en place, dès l’été 2026, de stages sportifs et ludiques encadrés par les éducateurs sportifs municipaux. Du 6 au 24 juillet pour 24 enfants de 8 à 11 ans Ces stages ont pour objectif : […]
