Séance publique en Mairie, salle des délibérations.
ORDRE DU JOUR
Administration générale
Rapporteur: Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Débat d’Orientation Budgétaire- exercice 2023
Urbanisme et Foncier
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
- Offre unilatérale de fonds de concours – réalisation d’un pont de franchissement du vallon depuis le chemin des écoliers
- Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n°356 sise 41 avenue Foch
Développement durable
Rapporteur : Madame Hélène BRASSART
- Information sur la mise en place du Guichet Métropolitain de la Rénovation Énergétique sur la commune de Vence : information du conseil municipal
Culture
Rapporteur : Monsieur Gilles Vernus
- Autorisation de signature de la « Charte d’adhésion des membres de la Métropole Nice Côte d’Azur à la Candidature de Nice au titre de Capitale Européenne de la Culture 2028 »
Sport
Rapporteur : Monsieur Bernard Dandréis
- Renouvellement des conventions d’objectifs avec certaines associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » – Autorisation de signature.
Social
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Création d’un foyer d’hébergement d’urgence pour femmes victimes de violences et femmes isolées de plus de 60 ans – Cession de la parcelle communale cadastrée section CB n° 86.
- Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés.
Rapporteur: Monsieur le Maire
- Lancement d’un appel à partenariat pour la mise en place d’une mutuelle communale
Ressources humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Mise à jour du règlement intérieur relatif au personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
- Mise à jour du règlement de formation du personnel – Commune et établissements publics (Régie Culturelle/Caisse des Ecoles/Centre Communal d’Action Sociale/SIVOM du Pays de Vence)
- Modifications du tableau des effectifs.
- La Ville bâtit des jardins
Avec 74 % du territoire vençois classés en Zone Naturelle (soit 2 923 hectares), avec 3 923 hectares en constructibilité limitée par des Plans de Prévention des Risques Incendie et Mouvement de Terrain, la Ville ne cesse de verdir ses espaces. Aux 7 000 m² d’espaces verts créés entre 2022 et 2024, s’ajoutent 47 135 […]
- TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES
Comme chaque année, la Commune procédera au tirage au sort, à partir des listes électorales, à l’établissement de la liste du jury d’assises – session 2025-2026. Ce tirage aura lieu Lundi 19 Mai 2025 à 8H30 au bureau des élections de la Mairie. Ce tirage au sort est public, chacun peut donc y assister.
- Remplacement d’un caniveau chemin des Cambreniers
La Métropole nous informe de travaux qui seront engagés le 13 mai chemin des Cambreniers (au dessus du chemin Bartoli) afin de remplacer un caniveau dégradé. Le chantier aura lieu de nuit (2 jours). La voie sera fermée de 21h à 5h.
