Séance du Jeudi 18 février 2021.
Les débats sont accessibles en direct au public de manière électronique via la page Vence sur le site « www.youtube.com » et institutionnel de la ville de Vence www.vence.fr.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur le Maire
1 – Modalités d’organisation des séances du conseil municipal en visioconférence.
2 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2020.
3 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances :
Rapporteur : Monsieur le Maire
4 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – Exercice 2021.
5 – Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2020.
Urbanisme – Affaires foncières :
Rapporteur : Monsieur le Maire
6 – Acquisition de la propriété cadastrée section AB n°228 et n°237 située au 1, place Surian : autorisation de signature.
7 – Cession de la parcelle communale cadastrée section AA n°44 située 2, rue fontaine vieille au profit d’un particulier.
Environnement :
Rapporteur : Monsieur le Maire
8 – Prise de participation dans le capital de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif PEP2A.
9 – Signature de la charte « Zéro déchet plastique » et engagement dans la mise en œuvre d’actions pour la diminution des déchets plastiques dans les milieux naturels et en stockage.
Intercommunalité :
Rapporteur : Monsieur le Maire
10 – Rapport d’activité de la Métropole Nice Côte d’Azur – exercice 2019 – Information du conseil municipal.
Commerce local :
Rapporteur : Madame Anna Guay
11 – Exonération des redevances d’occupation du domaine public – exercice 2021 – soutien au commerce local – covid-19 – point d’information.
12 – Création d’un marché dénommé « Aux Saveurs du Monde à Vence » sur la place Clemenceau.
Tourisme :
Rapporteur : Hafid Belhocine
13 – Convention avec l’Etat sur le logement des travailleurs saisonniers de la commune de Vence – Autorisation de signature.
Enfance :
Rapporteur : Nathalie Delouche
14 – Mise en place d’un conseil de crèche au sein du multi-accueil municipal Véga – Information du conseil municipal.
Environnement :
Rapporteur : Claudia Wolff
15 – Rapport d’activité de l’AREA Paca – exercice 2019 – Information du conseil municipal.
16 – Augmentation de capital de la Société Publique Locale AREA Région Sud.
Habitat :
Rapporteur : Nathalie Argente
17 – Octroi d’une garantie d’emprunt consentie à la société « Foncière d’Habitat et Humanisme » dans le cadre de l’opération Immobilière « La Badiane » – 557, Avenue du Rhin et Danube.
Sport :
Rapporteur : Bernard Dandreis
18 – Renouvellement de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation du Snack-bar de la Piscine « Jean Maret ».
Motion :
Rapporteur : Monsieur le Maire
19 – Motion en faveur de la jeunesse dans le cadre de la crise de la covid-19.
- TRAVAUX : ROUTE DE COURSEGOULES
Des travaux de réfection de plusieurs portions de la route de Coursegoules sont prévus du 4 au 8 juin prochains. Le chantier se déroulera de 8h à 16h avec mise en place d’une circulation alternée aux endroits concernés.
- INFO TRAVAUX : AVENUE MARCELLIN MAUREL
Des travaux de reprise de 2 zones affaissées de pavés avenue Marcellin Maurel seront entrepris les lundi 1er et mardi 2 juin prochains. Le chantier qui demande la fermeture de la voie, sera exécuté de nuit entre 21h et 5h du matin. Des déviations seront mises en place par l’avenue Colonel Méyère.
- Prochain Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Vendredi 5 Juin 2026 à 16H30. ORDRE DU JOUR 1 – Élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 – Désignation des délégués suppléants.
