Séance publique du 3 décembre 2018

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2018.

Famille Enfance Jeunesse Éducation

Rapporteur : Madame le Maire

2 – Crèche Arman – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2017 – construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

Nuits du Sud

Rapporteur : Marie-Pierre Allard

3 – Nuits du Sud : Bilan 2018 et perspectives 2019 : information du conseil municipal.

Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

4 – Décision Modificative n° 1 – Budget – Exercice 2018.

5 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2019.

6 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2019.

 SEM de Vence

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

7 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – Exercice 2017 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

 Urbanisme

Rapporteur : Sophie Corallo Lombard

8 – Avenant n°1 à la convention d’intervention foncière avec l’EPF Paca sur un site du Malvan en phase impulsion-réalisation – Autorisation de signature.

9 – Convention d’intervention foncière en phase impulsion avec l’EPF Paca sur le site dit « Maurel » – Autorisation de signature.

10 – Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section AW n°268 située 441, chemin de Saint Donat – Transfert à la Métropole Nice Côte d’Azur.

Culture

Rapporteur : Evelyne Temmam

11 – Régie Culturelle de Vence – Extension des compétences.

12 – Dénomination de la Médiathèque municipale  « Elise et Célestin Freinet ».

13 – Avenant à la convention pour la Conservation partagée des ouvrages de littérature Jeunesse en Région PACA – autorisation de signature.

 Habitat

Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad

14 – Opération Immobilière « Le Clos des Oliviers » – Réalisation de 10 logements type PLUS/PLAI – Versement d’une subvention pour surcout foncier.

15 – Opération Immobilière « Domaine de Saint-Paul » – Réalisation de 7 logements type PLUS et 3 logements type PLAI – Versement d’une subvention pour surcout foncier.

16 – Opération « Le Provence » – SEM de Vence – Versement d’une subvention pour surcoût foncier.

17 – Opération 24, rue Isnard – SEM de Vence – Octroi d’une garantie d’emprunt et versement complémentaire d’une subvention pour surcout foncier.

 Rapporteur : Patrice Miran

18 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

19 – Contrat de Délégation de Service Public pour la gestion du Service Public de l’Efficacité Energétique – Autorisation de signature.

Aménagement

Rapporteur : Madame le Maire

20 – Embellissement de la Place du Grand Jardin.

Risques naturels

Rapporteur : Patrice Miran

21 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – Zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2019.

 Protection animale

Rapporteur : Patrice Miran

22 – Contrat de Délégation de Service Public pour la gestion d’une fourrière animalière – Autorisation de Signature.

Stationnement

Rapporteur : Patrice Miran

23 – Convention avec la Métropole Nice Côte d’Azur relative aux modalités de reversement des forfaits Post-Stationnement : autorisation de signature.

Sports

Rapporteur : Jean-Luc Cerutti

24 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2017 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

Tourisme

Rapporteur : Marie-Pierre Allard

25 – Mise en œuvre de la compétence Tourisme – Dissolution de l’EPIC « Office Municipal du Tourisme » et reprise en régie – Création d’un budget annexe.

Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double Battistella

26 – Modification au tableau des effectifs – Avancements de grades.

27 – Rentrée du Conservatoire Municipal de Musique – Année scolaire 2018/2019.