Ordre du jour
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 décembre 2018.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 – Dénomination de la voie reliant l’avenue Émile Hugues au parking des Meillières « Colonel Arnaud Beltrame ».
Intercommunalité
Rapporteur : Patrice Miran
4 – Révision des statuts du Parc Naturel Régional des Pré-alpes d’azur.
Services Techniques
Rapporteur : Patrice Miran
5 – Transfert du patrimoine « Eau Potable » du SIEVI au profit de la commune de Vence.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
6 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – section d’investissement -Budget – exercice 2019 – modification.
7 – Débat d’orientation budgétaire – Exercice 2019.
8 – Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2018.
Culture
Rapporteur : Évelyne Temmam
9 – Centre Culturel Municipal – Convention de financement avec la Métropole Nice Côte d’Azur – Fonds de concours Métropolitain : autorisation de signature.
Social
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
10 – Rapport d’activité du Centre Communal d’Action Sociale pour l’année 2018.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double Battistella
11 – Modification au tableau des effectifs.
- Exposition ARMAN « Nouvel état des choses »
Conscious Vandalism” 1975 ©Photographie : Alain Bizos DU 29 JUIN AU 15 DÉCEMBRE 2019. Vernissage Vendredi 28 juin à 18h C’est un don du peintre et sculpteur Arman (1928-2005) à sa ville de Vence, la sculpture-fontaine en bronze Accord Parfait, installée sur le parvis du musée, qui est à l’origine de cette exposition, elle en […]
- Les électeurs peuvent déposer leur soutien à cette proposition de loi
Référendum d’initiative partagée émane d’une proposition de loi n°1867 présentée en application de l’article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de service public national de l’exploitation des aérodromes de Paris. Le référendum d’initiative partagée est le dispositif prévu par l’article 11 de la Constitution depuis la révision constitutionnelle de 2008. Un référendum […]
- Lundi 24 juin 2019 à 16h
Séance publique en Mairie, salle des délibérations. Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, le Lundi 24 juin 2019 à 16h00 (selon l’ordre du jour du Conseil municipal du 17 juin). Conformément aux dispositions de l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal est convoqué ce lundi 24 […]
