ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2018.

Famille Enfance Jeunesse Éducation

Rapporteur : Madame le Maire

2 – Crèche Arman – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2017 – construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

Nuits du Sud

Rapporteur : Marie-Pierre Allard

3 – Nuits du Sud : Bilan 2018 et perspectives 2019 : information du conseil municipal.

Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

4 – Décision Modificative n° 1 – Budget – Exercice 2018.

5 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2019.

6 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2019.

 SEM de Vence

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

7 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – Exercice 2017 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

 Urbanisme

Rapporteur : Sophie Corallo Lombard

8 – Avenant n°1 à la convention d’intervention foncière avec l’EPF Paca sur un site du Malvan en phase impulsion-réalisation – Autorisation de signature.

9 – Convention d’intervention foncière en phase impulsion avec l’EPF Paca sur le site dit « Maurel » – Autorisation de signature.

10 – Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section AW n°268 située 441, chemin de Saint Donat – Transfert à la Métropole Nice Côte d’Azur.

Culture

Rapporteur : Evelyne Temmam

11 – Régie Culturelle de Vence – Extension des compétences.

12 – Dénomination de la Médiathèque municipale  « Elise et Célestin Freinet ».

13 – Avenant à la convention pour la Conservation partagée des ouvrages de littérature Jeunesse en Région PACA – autorisation de signature.

 Habitat

Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad

14 – Opération Immobilière « Le Clos des Oliviers » – Réalisation de 10 logements type PLUS/PLAI – Versement d’une subvention pour surcout foncier.

15 – Opération Immobilière « Domaine de Saint-Paul » – Réalisation de 7 logements type PLUS et 3 logements type PLAI – Versement d’une subvention pour surcout foncier.

16 – Opération « Le Provence » – SEM de Vence – Versement d’une subvention pour surcoût foncier.

17 – Opération 24, rue Isnard – SEM de Vence – Octroi d’une garantie d’emprunt et versement complémentaire d’une subvention pour surcout foncier.

 Rapporteur : Patrice Miran

18 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

19 – Contrat de Délégation de Service Public pour la gestion du Service Public de l’Efficacité Energétique – Autorisation de signature.

Aménagement

Rapporteur : Madame le Maire

20 – Embellissement de la Place du Grand Jardin.

Risques naturels

Rapporteur : Patrice Miran

21 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – Zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2019.

 Protection animale

Rapporteur : Patrice Miran

22 – Contrat de Délégation de Service Public pour la gestion d’une fourrière animalière – Autorisation de Signature.

Stationnement

Rapporteur : Patrice Miran

23 – Convention avec la Métropole Nice Côte d’Azur relative aux modalités de reversement des forfaits Post-Stationnement : autorisation de signature.

Sports

Rapporteur : Jean-Luc Cerutti

24 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2017 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

Tourisme

Rapporteur : Marie-Pierre Allard

25 – Mise en œuvre de la compétence Tourisme – Dissolution de l’EPIC « Office Municipal du Tourisme » et reprise en régie – Création d’un budget annexe.

Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double Battistella

26 – Modification au tableau des effectifs – Avancements de grades.

27 – Rentrée du Conservatoire Municipal de Musique – Année scolaire 2018/2019.

À lire aussi :
  • Sarah Vermeersch expose aux Pénitents Blancs

    Vernissage le 16 juillet 2022 à 12h. Sarah Vermeersch a fait des études d’art et de photographie à Bruxelles avant de partir pour Londres et ensuite s’installer définitivement dans le sud de la France. Après plusieurs années passées à explorer différents aspects de la photographie en passant par le portrait et le reportage, ainsi que la […]

  • Les Soirées Shopping sont de retour

    Dès le 5 juillet 2022, tous les mardis soir de l’été, découvrez les stands gourmands ou d’artisanat en centre-ville. Mardi 5 juillet à 20h Soirée de lancement, concert du Groupe «Détour en France», Place Clemenceau. Organisées par la Fédération Les Vitrines de Vence.

  • 25 Ans de Nuits du Sud : Le programme !

      2022, l’édition à ne pas manquer. 25 ans de Festival mais aussi une nouvelle direction artistique prête à relever le  défi (RADIO NOVA & GARACA). Leur expérience nationale de Matthieu DUCOS directeur de Rock en Seine, nouveau directeur artistique et coordinateur des Nuits du Sud,.promet une programmation planétaire dans l’ADN des Nuits du Sud […]

Start typing and press Enter to search