FINANCES PUBLIQUES
8 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – Exercice 2015. Rapporteur : Loïc Dombreval
9 – Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para administratifs – exercice 2015. Rapporteur : Dominique Croly Labourdette
10 – Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables. Rapporteur : Dominique Croly Labourdette
11 – Ouverture de crédits par anticipation – section Investissement – exercice 2015. Rapporteur : Dominique Croly Labourdette
COMMANDE PUBLIQUE
12 – Modification de la Commission d’appel d’offres et de la Commission d’Ouverture des Plis – Information du Conseil Municipal. Rapporteur : Patrick Scalzo
URBANISME
13 – Offre unilatérale de fonds de concours- Réalisation de travaux d’aménagement sur un chemin communal. Rapporteur : Anne Sattonnet
SERVICES TECHNIQUES
14 – Pra de Julian – Zone aval – Déconstruction – Permis de démolir. Rapporteur : Anne Sattonnet
SPORTS
15 – Travaux d’extension du mur d’escalade situé au gymnase « Maxime Candau » – Demande de subvention. Rapporteur : Christine Faity
16 – Exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret : Lancement d’une procédure de délégation de service public simplifiée. Rapporteur : Patrick Scalzo
HABITAT
17 – Opération Immobilière « Les Terrasses du Miramar » Modification de la garantie d’emprunt. Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad
18 – Octroi d’une garantie d’emprunt à la SEM Vence dans le cadre 3 opérations de logements sociaux. Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad
19 – Convention avec l’Association Priori-Terre – Famille à énergie positive – Autorisation de signature. Rapporteur : Patrice Miran
20 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades. Rapporteur : Anne Sattonnet
21 – Conventionnement de logement – Parc privé de la commune – 36, rue de la Coste et 16, avenue des Poilus – Agrément de l’Etat – Signature de la convention APL. Rapporteur : Anne Sattonnet
INTERCOMMUNALITÉ
22 – Métropole Nice Côte d’Azur – Conseil de Développement Durable et de Proximité. Rapporteur : Loïc Dombreval
23 – Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Modification des statuts. Rapporteur : Patrice Miran
24 – SIEVI – Modification des statuts. Rapporteur : Jean-Luc Cerutti
25 – Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée – SICTIAM – Retrait des compétences n° 4, 5, 6 et 7. Rapporteur : Anne Sattonnet
SÉCURITÉ
26 – Vidéo protection – Programme 2015 – Demande de subvention – FIPD. Rapporteur : Josiane Gattaciecca
CULTURE
27 – Conventions – Château de Villeneuve / Fondation Émile Hugues entre la commune de Vence et l’Association « Art, Culture et Patrimoine » – Autorisation de signature. Rapporteur : Jacques Vallee
RESSOURCES HUMAINES
28 – Modification du tableau des effectifs – Conservatoire de musique – année scolaire 2014 – 2015. Rapporteur : Dominique Roméo
29 – Modification du tableau des effectifs – Avancement et transformation de grade 2014 – 2015. Rapporteur : Dominique Roméo
30 – Modification du taux d’emploi d’un agent à temps partiel. Rapporteur : Dominique Roméo
31 – Modification du taux d’emploi de deux agents. Rapporteur : Dominique Roméo
32 – Détermination des ratios « promus promouvable » – Avancement de grade puéricultrice territoriale. Rapporteur : Dominique Roméo
