FINANCES PUBLIQUES
6 – Budget Supplémentaire de la commune – exercice 2014. Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette.
7 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
8 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2013 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Jean-Luc Cerutti.
9 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2013 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Jacques Vallée.
10 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2013 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales. Rapporteur : Catherine Le Lan.
11 – Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation des installations sportives du tennis municipal des Cayrons.Rapporteur : Patrick Scalzo.
URBANISME
12 – Attribution de subvention dans le cadre des ravalements de façades.
Rapporteur : Anne Sattonnet.
13 – Avis de la commune sur le classement sonore des voiries routières.
Rapporteur : Anne Sattonnet.
ENVIRONNEMENT
14 – Convention avec la SEM de Vence : Certificats d’Economie d’Energie.
Rapporteur : Patrice Miran.
15 – Demande de subvention pour le poste de chargé de mission « Développement Durable et Patrimoine naturel et ressources ». Rapporteur : Patrice Miran
16 – Information du Conseil Municipal sur le service « Qualité de ville ». Rapporteur : Monsieur le Maire.
CULTURE
17 – Modification de la grille tarifaire liée à l’exploitation du cinéma municipal de Vence : avenant n° 1 au contrat de délégation de service public. Rapporteur : Jacques Vallée
18 – Restauration de la Grande Chapelle du Calvaire – Demande de subvention à la DRAC. Rapporteur : Jacques Vallée.
MOTION
19 – Motion relative à la baisse des dotations de l’Etat.Rapporteur : Monsieur le Maire
FONCIER
20 – Acquisition d’un bien immobilier cadastré section AX n° 79 situé 1 avenue des Templiers – Création de logements sociaux. Rapporteur : Anne Sattonnet.
COMMANDE PUBLIQUE
21 – Procédure MAPA – Information du Conseil Municipal.
TRAVAUX
22 – Convention de groupement de commandes boulevard Paul André.
Rapporteur : Patrick Scalzo.
PERSONNEL COMMUNAL
23 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal. Rapporteur : Dominique Romeo.
