Conseil Municipal, Jeudi 10 Décembre 2020 à 15h

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, dans le respect des règles sanitaires*

ORDRE DU JOUR

 

Administration Générale

 

Rapporteur : Monsieur le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 octobre 2020.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

 

Finances

Rapporteur : Monsieur le Maire

3 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2021.

4 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2021.

5 – Budget Supplémentaire – exercice  2020.

6 – Information du conseil municipal sur la situation de l’actuelle Trésorerie de Vence.

 

Mobilité

Rapporteur : Monsieur le Maire

7 – Convention entre la commune et la Métropole Nice Côte d’Azur pour la mise en place de la gratuité partielle des lignes de transports 46 et 48 – Autorisation de signature.

 

Sécurité

Rapporteur : Monsieur le Maire

8 – Convention de partenariat avec la commune de La Gaude relative au déport d’images en matière de vidéo protection – Autorisation de signature.

 

Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

9 – Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°5 à la convention du 20 avril 2010.

10 – Opération « Malvan » : fin de la Convention d’intervention foncière en phase impulsion-réalisation – Autorisation d’acquisition des parcelles cadastrées section AK n°38 et 39.

 

Risques Naturels

Rapporteur : Monsieur le Maire

11 – Modification du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Incendie de Forêt (PPRIF) : avis du conseil municipal.

 

Environnement

Rapporteur : Monsieur le Maire

12 – Régulation de l’éclairage public : extinction partielle sur la commune de Vence.

 

Soutien à l’économie – Covid-19

Rapporteur : Madame Anna Guay

13 – Exonération des loyers et redevances pour certains acteurs économiques, locataires de la commune ou délégataire de service public – covid-19.

14 – Information du conseil municipal sur les mesures prises à l’égard du commerce local – covid-19.

 

Habitat

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

15- Octroi d’une garantie d’emprunt consentie à la société « Unicil – Groupe Action Logement » dans le cadre de l’opération Immobilière « Clos des Oliviers » – réalisation de 25 logements locatifs sociaux.

16 – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la société 3F Sud dans le cadre de l’opération « 4 et 6 impasse Saint Michel » – réalisation de 4 logements locatifs sociaux.

 

Famille Enfance Jeunesse Éducation

 

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

17 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2019 – Crèche Arman – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

18 – Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein des Conseils d’Ecole.

 

Sports

 

Rapporteur : Monsieur Bernard Dandreis

19 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2019 – Exploitation du Snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

20 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2019 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

 

Ressources Humaines

 

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

21 – Modification du tableau des effectifs.

22 – Modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de la commune et ses établissements publics.

23 – Information du conseil municipal sur l’organisation des services pendant cette dernière période de confinement.

 

 * Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de covid-19 et conformément aux dispositions de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, le Maire peut décider, pour assurer la tenue de la réunion de l’organe délibérant, que ces dernières soient assurées dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

 

Pour la présente séance du conseil municipal, le public pouvant être accueilli dans la salle des pas perdus, mitoyenne de celle du conseil municipal, sera limité à 10 personnes.

 

En outre, le caractère public de la réunion sera également satisfait par la retranscription des débats en direct au public de manière électronique, sur le site internet « https://www.youtube.com/».

 

Consignes sanitaires :

 

Le port d’un masque de protection sera obligatoire pour les membres du conseil municipal, les agents municipaux, la presse locale ainsi que le public.

 

En outre, une solution hydro-alcoolique sera mise en place à l’entrée et à la sortie de la salle du conseil municipal.

 

Un sens de circulation devra être respecté au sein de la salle du conseil municipal : l’entrée des élus, du personnel communal et de la presse locale s’effectuera par la porte d’entrée de l’hôtel de ville, et la sortie par la porte-fenêtre de la salle du conseil municipal.

 

Les tables et les chaises seront désinfectées avant le déroulement de la présente séance.