ORDRE DU JOUR
Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 février 2019.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

3 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions municipales permanentes.

4 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.

5 – Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration de la SEM Vence.

6 –  Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Régie Culturelle de Vence.

7 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres.

8 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux.

9 – Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité Technique.

Famille Enfance Jeunesse Éducation

Rapporteur : Madame le Maire

10 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Lou Pitchoun » – autorisation de signature.

Finances

Rapporteur : Jean-Claude Créquit

11 – Budget Primitif de la commune – Fixation des taux d’imposition : exercice 2019.

12 – Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2019.

Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Sophie Corallo Lombard

13 – Avis du conseil municipal sur le Plan Local d’Urbanisme Métropolitain.

14 – Convention d’anticipation foncière avec l’EPF Paca sur le site dit « Passeron »  – Autorisation de signature.

15 – Cession de la parcelle cadastrée section CD n°224 au profit de la société « 3F Immobilière Méditerranée » – Opération de construction de logements locatifs sociaux.

 Développement local

Rapporteur : Marie-Pierre Allard

16 – Fixation de la tarification – Festival des Nuits du Sud – édition 2019.

Développement durable

Rapporteur : Patrice Miran

17 – Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Énergétique (SPEE).

Culture

Rapporteur : Evelyne Temmam

18 – Dénomination belvédère « Arman » et installation de la sculpture-fontaine « Accord Parfait ».

Commande Publique

Rapporteur : Madame le Maire

19 – Constitution d’un groupement de commandes en matière de communication (Conception de produits de communication) entre la commune de Vence, le CCAS de Vence, la Caisse des Écoles de Vence, le SIVOM du Pays de Vence et la Régie Culturelle de Vence – Accord cadre.

Ressources Humaines

Rapporteur : Madame le Maire

20 – Modification au tableau des effectifs.

21 – Renouvellement d’agrément de services civiques

À lire aussi :
  • Conseil Municipal le 15 Juillet 2020

    Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Mercredi 15 Juillet 2020 à 15h00 ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Monsieur le Maire 1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 juillet 2020. 2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article […]

  • COMPTE-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX 2020

    LES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENCE PEUVENT ÊTRE CONSULTÉES EN MAIRIE AUPRÈS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (1ER ÉTAGE) Séance du 4 Juillet 2020 Séance du 10 Juillet 2020    

  • En direct du CONSEIL MUNICIPAL

    Suivre en direct la séance publique du Vendredi 10 Juillet 2020 à 16h30 en Mairie. Lire l’ordre du jour    En cas de problème pensez à rafraichir votre page (touche F5 de votre navigateur), sinon un lien est également disponible en dessous de la vidéo. Retrouvez la vidéo du Conseil Municipal sur Youtube

Start typing and press Enter to search