ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2019.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
3 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2020.
4 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2020.
5 – Cession de la parcelle cadastrée section AI n°110 et d’une emprise de 500 m² à distraire des parcelles cadastrées section AI n°109 et 111.
SEM
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
6 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – Exercice 2018 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Madame le Maire
7 – Restauration de la façade de l’immeuble « Le Villeneuve » – Subvention de la commune – cadre d’attribution.
Risques Naturels
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2020.
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
9 – Autorisation de garantie de transfert partiel de prêt (5, rue Gambetta et 14, avenue Général Leclerc) au profit de 3F Résidences (filiale du Groupe 3F).
Culture
Rapporteur : Evelyne Temmam
10 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la Régie Culturelle de Vence – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
11 – Modification au tableau des effectifs.
Développement Durable
Rapporteur : Madame le Maire
12 – Motion de déclaration de l’état d’urgence climatique.
- Dérogations de Tonnage
La Police Municipale gère les demandes de dérogation de tonnages qui peuvent être faites dans le cadre de travaux ou de livraisons, pour les véhicules dépassant le tonnage autorisé sur la voirie concernée. La demande de dérogation doit être effectuée 3 semaines avant l’intervention, en remplissant le document ci-joint et en joignant la carte grise […]
- Les missions de la Police Municipale
Chaque lundi, les agents de la Police Municipale de Vence se retrouvent de bonne heure dans leurs locaux de la place Maréchal Juin. Après le briefing quotidien de la brigade de jour, les agents (qui se déplacent toujours en binômes pour des raisons de sécurité) se répartissent les tâches et débutent leur journée par l’ouverture […]
- Soirée solidarité pour Mayotte
Mado La Niçoise à Vence pour Mayotte ! Vendredi 11 Avril 2025 dès 18H, Salle J. Falcoz L’association Vençoise Vie Initiatives Environnement organise une grande soirée de solidarité envers le 101ème Département français, victime de l’ouragan Chido dont la puissance exceptionnelle résulte du réchauffement climatique. Des dégâts considérables amplifiés par l’intense pauvreté de la population […]