ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2019.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

3 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2020.

4 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2020.

5 – Cession de la parcelle cadastrée section AI n°110 et d’une emprise de 500 m² à distraire des parcelles cadastrées section AI n°109 et 111.

SEM

Rapporteur : Jean-Claude Crequit

6 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – Exercice 2018 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme – Affaires foncières

Rapporteur : Madame le Maire

7 – Restauration de la façade de l’immeuble « Le Villeneuve » – Subvention de la commune – cadre d’attribution.

 Risques Naturels

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard

8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2020.

 Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad

9 – Autorisation de garantie de transfert partiel de prêt (5, rue Gambetta et 14, avenue Général Leclerc) au profit de 3F Résidences (filiale du Groupe 3F).

Culture

Rapporteur : Evelyne Temmam

10 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la Régie Culturelle de Vence – Autorisation de signature.

 Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double-Battistella

11 – Modification au tableau des effectifs.

 Développement Durable

Rapporteur : Madame le Maire

12 – Motion de déclaration de l’état d’urgence climatique.

 

À lire aussi :
  • Micro-folie de Vence

    Le Musée numérique vous offre un voyage virtuel gratuit vers au départ de Vence vers les riches collections nationales, du Louvre au musée d’Orsay… Changement de créneaux horaires  Entrée libre : mardi – mercredi – vendredi de 10h à 12h30 &  samedi 10h à 12h30 – 14h à 17h30. Sur réservation uniquement pour les médiations […]

  • Contrôles : vitesse & bruit à l’amende

    Les opérations coups de poing menées par la Gendarmerie nationale et la Police municipale ont débuté mercredi 28 juillet 2021 pour lutter contre les incivilités qui empoisonnent le quotidien. Ces premiers contrôles ont été effectués en présence de l’Adjoint au Maire délégué à la sécurité et de l’Adjointe au Maire à la communication, entre 16h30 […]

  • Sortie de crise

    Les aides pour les entreprises en situation de fragilité L’objectif est de d’accompagner les entreprises en situation de fragilité pendant cette sortie de crise afin d’éviter des faillites. Accompagner, détecter, orienter, soutenir. Ce sont, en substance, les 4 étapes du plan d’action pour aider les entreprises en difficultés à sortir de la crise. Un accompagnement […]

Start typing and press Enter to search