ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2019.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
3 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2020.
4 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2020.
5 – Cession de la parcelle cadastrée section AI n°110 et d’une emprise de 500 m² à distraire des parcelles cadastrées section AI n°109 et 111.
SEM
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
6 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – Exercice 2018 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Madame le Maire
7 – Restauration de la façade de l’immeuble « Le Villeneuve » – Subvention de la commune – cadre d’attribution.
Risques Naturels
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2020.
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
9 – Autorisation de garantie de transfert partiel de prêt (5, rue Gambetta et 14, avenue Général Leclerc) au profit de 3F Résidences (filiale du Groupe 3F).
Culture
Rapporteur : Evelyne Temmam
10 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la Régie Culturelle de Vence – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
11 – Modification au tableau des effectifs.
Développement Durable
Rapporteur : Madame le Maire
12 – Motion de déclaration de l’état d’urgence climatique.
- Le débroussaillement : une obligation légale pour la sécurité de tous
Les obligations légales de débroussaillement (OLD) représentent l’ensemble des opérations de réduction de la végétation à réaliser pour diminuer l’intensité et limiter la propagation des incendies de forêt en zone habitée. Elles sont obligatoires pour toute propriété située en forêt, lande, maquis ou garrigue, ainsi que pour celles se trouvant à moins de 200 mètres […]
- ELAGAGE D’UNE BRANCHE FRAGILE SUR NOTRE FRÊNE REMARQUABLE
Dans le cadre des visites de surveillance de l’état sanitaire du Frêne multi centenaire situé devant le Musée, le rapport de l’expertise indique qu’une évolution significative d’une nécrose sur une branche charpentière a été repérée. Des tests complémentaires ont mis en évidence la fragilité de la branche et le risque de chute. Aussi, il a […]
- Journées Européennes de l’Archéologie à Vence
La Ville de Vence vous propose 3 journées évènements en accès libre, les 12, 13, 14 juin, pour découvrir le patrimoine archéologique et historique de Vence. Journées organisées par le service Art & Histoire dans le cadre du label « Pays d’Art et d’Histoire ». Rendez-vous gratuits sur simple réservation téléphonique : 04 93 58 06 38 […]
