ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2019.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
3 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2020.
4 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2020.
5 – Cession de la parcelle cadastrée section AI n°110 et d’une emprise de 500 m² à distraire des parcelles cadastrées section AI n°109 et 111.
SEM
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
6 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – Exercice 2018 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Madame le Maire
7 – Restauration de la façade de l’immeuble « Le Villeneuve » – Subvention de la commune – cadre d’attribution.
Risques Naturels
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2020.
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
9 – Autorisation de garantie de transfert partiel de prêt (5, rue Gambetta et 14, avenue Général Leclerc) au profit de 3F Résidences (filiale du Groupe 3F).
Culture
Rapporteur : Evelyne Temmam
10 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la Régie Culturelle de Vence – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
11 – Modification au tableau des effectifs.
Développement Durable
Rapporteur : Madame le Maire
12 – Motion de déclaration de l’état d’urgence climatique.
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Le Journal municipal développe l’information au fil des pages. Format tabloïd de 8 pages illustrées et imprimées sur un papier issu des forêts gérées, avec des encres végétales. Distribution dans votre boîte aux lettres à partir du 8 mars 2021. Attention : les résidences fermées nécessitant un code d‘accès ne peuvent pas être distribuées. Si […]
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Une heure de stationnement gratuit La Ville de Vence, en partenariat avec la SEM de Vence, propose aux consommateurs 1 heure de stationnement gratuit, sans minimum d’achat pour les parkings : Toreille, Grand Jardin, Marie-Antoinette. 15 000 Tickets à retirer chez les commerçants sans minimum d’achat Validité des tickets : 1 an à compter du 1er […]
