ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Madame le Maire
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2019.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
3 – Avances sur subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2020.
4 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2020.
5 – Cession de la parcelle cadastrée section AI n°110 et d’une emprise de 500 m² à distraire des parcelles cadastrées section AI n°109 et 111.
SEM
Rapporteur : Jean-Claude Crequit
6 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – Exercice 2018 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Urbanisme – Affaires foncières
Rapporteur : Madame le Maire
7 – Restauration de la façade de l’immeuble « Le Villeneuve » – Subvention de la commune – cadre d’attribution.
Risques Naturels
Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – zone centrale et amont – Signature des actes d’acquisition des propriétés du Pra de Julian de l’année 2020.
Habitat
Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
9 – Autorisation de garantie de transfert partiel de prêt (5, rue Gambetta et 14, avenue Général Leclerc) au profit de 3F Résidences (filiale du Groupe 3F).
Culture
Rapporteur : Evelyne Temmam
10 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la Régie Culturelle de Vence – Autorisation de signature.
Ressources Humaines
Rapporteur : Anny Double-Battistella
11 – Modification au tableau des effectifs.
Développement Durable
Rapporteur : Madame le Maire
12 – Motion de déclaration de l’état d’urgence climatique.
- RÉUNION PUBLIQUE DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE
Objet de la réunion : Vérification de la liste électorale et de l’examen des éventuels RAPO (Recours Administratif au Préalable Obligatoire). Réunion publique JEUDI 27 MAI 2021 à 15H en Mairie – Salle du Conseil Municipal Dans chaque commune, une commission de contrôle statue sur les recours administratifs préalables prévus au III de l’article L.18 […]
- Nouveau Marché du Dimanche au cœur de la Cité
Dès le Dimanche 9 mai de 9h à 13h dans la Cité Historique En MAI 9, 16, 23, En JUIN 13, 20 En JUILLET 4, 11, 18, 25 En AOUT 8, 15, 22, 29 En SEPTEMBRE 5, 12,19, 26 En OCTOBRE 3, 10, 17, 24. La Ville de Vence lance un Marché thématique original et […]
- Nouvelle coupure d’eau en voie de réparation
A la suite d’une fuite d’eau aux Chemin du Claoux inférieur et au Chemin de Sainte Colombe, une coupure d’eau a été rendue nécessaire entre les numéros 600 et 800 des chemins.Les équipes de la Régie d’Eau d’Azur sont toujours sur place, la réparation n’ayant pas tenue. Hier soir, une distribution de bouteilles d’eau a […]
